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2008
BOC n°31
Sommaire du BOC n°31 du 08/08/2008
Texte réglementaire permanent
Texte 1
22 juillet 2008
Archivé
Arrêté
du 22 juillet 2008 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.
NOR : D E F T 0 8 5 1 6 9 3 A
Référence(s) :
Décret N° 2004-941 du 03 septembre 2004 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes.
Arrêté du 03 septembre 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense.
Texte(s) abrogé(s) :
Arrêté du 09 juillet 2007 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.
Pièce(s) jointe(s) :
Cinq annexes et trente-quatre appendices.
Référence de publication :
BOC N°31 du 8 août 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) :
BOEM 522.1.3.
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