Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
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Table Analytique :
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501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
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Table Analytique :
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502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
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Table Analytique :
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503. Personnel militaire du service des essences des armées.
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Table Analytique :
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503.1. TITRE PREMIER. PERSONNELS MILITAIRES D'ACTIVE.
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Table Analytique :6 texte(s) attaché(s)05.07.2010 INSTRUCTION N° 3500/DEF/DCSEA/SDP/2/HSCT relative au rôle du commandement en matière de lutte contre la consommation excessive d'alcool et l'usage de produits stupéfiants, concernant le personnel du service des essences des armées.29.11.2011 INSTRUCTION N° 4946/DEF/DCSEA/SDA/SDA2 fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de notification du bilan professionnel de carrière au service des essences des armées.13.01.2012 INSTRUCTION N° 5571/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST relative aux modalités d'attribution de la prime de technicité des agents militaires pétroliers à des sous-officiers du service des essences des armées ou de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.24.11.2016 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 3193/DEF/DCSEA/SDAF relative au fonctionnement du compte spécial du trésor « approvisionnement de l'État et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ».21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
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503.1.1. CHAPITRE PREMIER. STATUTS.
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Table Analytique :
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503.1.10. CHAPITRE X. PENSION. DOSSIERS DES PERSONNELS. ARCHIVES.
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503.1.2. CHAPITRE II. RECRUTEMENT.
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Table Analytique :
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503.1.3. CHAPITRE III. FORMATION. INSTRUCTION.
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Table Analytique :
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503.1.4. CHAPITRE IV. EMPLOIS. FONCTIONS. MUTATIONS.
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Table Analytique :
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503.1.4.1. Section 1. Dispositions communes.
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1 texte(s) attaché(s)02.07.1980 CIRCULAIRE N° 5861/DEF/DCE/5/PERS/MIL/556 relative aux facilités accordées aux militaires du service des essences des armées faisant l'objet d'une mutation avec changement de garnison.
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503.1.4.2. Section 2. Officiers.
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2 texte(s) attaché(s)17.08.1977 ARRÊTÉ pour l'application de l'article 5 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.08.03.1978 ARRÊTÉ fixant les spécialités entre lesquelles sont répartis les officiers du corps technique et administratif du service des essences des armées.
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503.1.4.3. Section 3. Sous-officiers et majors.
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503.1.4.4. Section 4. Engagés volontaires.
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503.1.4.5. Section 5. Volontaires du service national.
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503.1.5. CHAPITRE V. NOTATION. AVANCEMENT.
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Table Analytique :
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503.1.6. CHAPITRE VI. RÉMUNÉRATION
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)08.06.2018 INSTRUCTION N° 1129/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires non officiers à solde mensuelle du service des essences des armées.
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503.1.7. CHAPITRE VII. DISCIPLINE. CONGÉS. PERMISSIONS.
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Table Analytique :
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503.1.8. CHAPITRE VIII. HABILLEMENT. TENUES.
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Table Analytique :
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503.1.9. CHAPITRE IX. RADIATION DES CADRES. AIDES AU DÉPART.
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503.2. TITRE II. PERSONNELS MILITAIRES DE RÉSERVE.
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Table Analytique :4 texte(s) attaché(s)10.02.2012 INSTRUCTION N° 6063/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/RES/DISPO relative à l'admission dans la réserve du personnel militaire du service des essences des armées soumis à l'obligation de disponibilité.16.10.2015 INSTRUCTION N° 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées.10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.15.10.2018 INSTRUCTION N° 2022/ARM/DCSEA/SDRH/RES relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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55. Services.
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56. Services divers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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