Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
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Table Analytique :
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200. Dispositions statutaires générales applicables aux militaires. Discipline générale.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)
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201. État civil en temps de paix.
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Table Analytique :
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202. Décorations.
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Table Analytique :
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203. Combattants de la résistance.
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204. Congés et permissions des personnels militaires.
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Table Analytique :
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204.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
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Table Analytique :
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204.2. TITRE II. DISPOSITIONS PROPRES A L'ARMÉE DE TERRE.
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Table Analytique :
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204.2.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION CONCERNANT LES PERMISSIONS.
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7 texte(s) attaché(s)06.06.1984 CIRCULAIRE N° 2649/DEF/EMAT/EMPL relative aux permissions des militaires servant à titre étranger.04.07.1973 CIRCULAIRE N° 29/MA/EMAT/BEP relative aux permissionnaires dont le corps d'affectation fait l'objet d'une consigne sanitaire.07.07.2017 CIRCULAIRE N° 105012/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux permissions, aux quartiers libres et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre.
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204.2.2. CHAPITRE II. RÉGLEMENTATION CONCERNANT LES CONGES A CARACTÈRE STATUTAIRE.
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204.3. TITRE III. DISPOSITIONS PROPRES A L'ARMÉE DE L'AIR.
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Table Analytique :2 texte(s) attaché(s)19.09.2011 DIRECTIVE N° 3628/DEF/CEMAA/CAB relative à l'organisation de l'activité des militaires de l'armée de l'air.06.07.2012 DIRECTIVE N° 398/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative au traitement des militaires ayant épuisé l'intégralité de leurs droits à congé de maladie.
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204.4. TITRE IV. DISPOSITIONS PROPRES A LA MARINE.
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Table Analytique :
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21. Personnel militaire de l'armée de terre.
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22. Personnel militaire de la marine.
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23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
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24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
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25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
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26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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