LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu le décret 2000-809 du 25 août 2000 (BOC, p. 3703) fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement ;

Vu l' arrêté du 25 août 2000 ⁽¹⁾ portant organisation de la direction des ressources humaines.

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Art. 2.

 

La sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement comprend :

• 1. Le bureau de la gestion des emplois et des compétences ;

• 2. Le bureau des officiers des corps de l'armement et des fonctionnaires ;

• 3. Le bureau des personnels contractuels ;

• 4. Le bureau du personnel militaire des armées.

Art. 3.

 

La sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier comprend :

• 1. Le bureau de la gestion des emplois et des compétences ;

• 2. Le bureau de la gestion des carrières ;

• 3. Le bureau de la gestion du recrutement ;

• 4. Le bureau des effectifs.

Art. 4.

 

La sous-direction de la formation comprend :

• 1. Le bureau de la politique de la formation ;

• 2. Le bureau de la gestion des organismes de formation ;

• 3. Le bureau de la tutelle des écoles d'ingénieurs.

Art. 5.

 

La sous-direction des affaires générales et sociales comprend :

• 1. Le bureau du personnel civil ;

• 2. Le bureau du personnel militaire ;

• 3. Le bureau de la politique des rémunérations ;

• 4. Le bureau des affaires financières ;

• 5. Le bureau des affaires sociales ;

• 6. Le bureau de la prévention et de l'amélioration des situations de travail.

Art. 6.

 

La sous-direction de gestion du personnel comprend :

• 1. Le bureau de la gestion des cadres de niveau I ;

• 2. Le bureau de la gestion des cadres et du personnel de niveaux II et III ;

• 3. Le bureau de la gestion des actions de formation ;

• 4. Le bureau de la chancellerie, de la mobilité et des effectifs du personnel militaire des armées.

Art. 7.

 

La direction des ressources humaines a autorité sur les organismes extérieurs suivants :

• 1. Le centre d'enseignement et de formation d'Ile-de-France qui comprend l'école technique normale de Paris ;

• 2. Le centre de formation de Bourges qui comprend l'école de formation technique et l'école technique normale de Bourges ;

• 3. Le centre de formation de Brest qui comprend l'école de formation technique et l'école technique normale de Brest ;

• 4. Les centres de formation de Cherbourg, Latresne, Lorient et Toulon qui comprennent les écoles de formation technique correspondantes.

Art. 8.

 

L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation de la direction des ressources humaines est abrogé.

Art. 9.

 

Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.