ARRÊTÉ relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la gestion et de l'organisation.
Abrogé le 31 janvier 2005 par : ARRÊTÉ relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des plans, du budget et de la gestion. Du 25 août 2000NOR D E F D 0 0 0 1 9 4 5 A
LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,
Vu le décret 2000-809 du 25 août 2000 (1) fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement ;
Vu l' arrêté du 25 août 2000 (2) portant organisation de la direction de la gestion et de l'organisation.
ARRÊTE :
Art. 1er.
Le directeur de la gestion et de l'organisation peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
Art. 2.
La sous-direction des orientations, du budget et du contrôle de gestion comprend :
1. Le bureau des orientations et du contrôle de gestion des services de programmes ;
2. Le bureau des orientations et du contrôle de gestion des organismes fonctionnels ;
3. Le bureau des investissements ;
4. Le bureau du budget et de la gestion financière ;
5. Le bureau de la stratégie et des systèmes de gestion.
Art. 3.
La sous-direction des systèmes d'information comprend :
1. Le bureau de la qualité et des méthodes ;
2. Le bureau de la planification des systèmes d'information ;
3. Le bureau des ressources informatiques.
Art. 4.
La sous-direction de la qualité interne et de l'organisation comprend :
1. Le bureau de l'organisation et des processus ;
2. Le bureau de la qualité interne ;
3. Le bureau des audits de qualité interne.
Art. 5.
La sous-direction de l'administration et des moyens comprend :
1. Le bureau de la politique de soutien et d'achat ;
2. Le bureau des affaires immobilières et domaniales ;
3. Le bureau des moyens administratifs et financiers ;
4. Le bureau des ressources humaines.
Art. 6.
L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation de la direction de la gestion et de l'organisation est abrogé.
Art. 7.
Le directeur de la gestion et de l'organisation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 août 2000.
Alain RICHARD.