Archivé Délégation générale pour l'armement :

ARRÊTÉ relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement.

Abrogé le 31 janvier 2005 par : ARRÊTÉ relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique. Du 25 août 2000
NOR D E F D 0 0 0 1 9 4 8 A

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 10 mars 1997 (BOC, p. 1670 ; BOEM 110*, 800 et 801).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 800.2.10.1., 712.2.1., 110.4.1.11.

Référence de publication : BOC, p. 3736 et son erratum de classement du 06 décembre 2000 (BOC, p. 5368)

LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu le décret 2000-809 du 25 août 2000 ⁽¹⁾ fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement,

ARRÊTE :

Art. 1er.

Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'empêchement.

Art. 2.

Le centre des hautes études de l'armement comprend :

1. Le département des hautes études de l'armement ;
2. Le département des formations supérieures spécialisées ;
3. Le département des publications de l'armement ;
4. Le département du rayonnement et des études externes ;
5. Le département d'histoire de l'armement.

Art. 3.

Le centre des hautes études de l'armement a autorité sur un organisme extérieur : le centre de documentation de l'armement.

Art. 4.

L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement est abrogé.

Art. 5.

Le directeur du centre des hautes études de l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 août 2000.

Alain RICHARD.