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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « plans » ; bureau « organisation-réglementation-administration »

CIRCULAIRE N° 519/DEF/EMM/PL/ORA relative au décret, arrêté, instructions et décision mentionnés dans l'arrêté 140.

Abrogé le 26 novembre 2008 par : DÉCISION N° 0-78391-2008/DEF/EMM/ORJ portant abrogation de textes. Du 08 décembre 1997
 NOR D E F B 9 7 5 1 1 6 6 C

Précédent modificatif :  — 1er modificatif du 17 juillet 2000 (BOC, p. 3184) NOR DEFB0051576C. , — Erratum au 1er modificatif du 9 août 2000 (BOC, p. 3523) NOR DEFB00515162.

Référence(s) : Arrêté N° 140 du 05 décembre 1997 portant organisation du commandement de force maritime et d'élément de force maritime.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  140.3.

Référence de publication : BOC, 1998, p. 112.

1.

Dans l'arrêté cité en référence, il est fait mention, à l'aide d'un astérisque, de décret, d'arrêté, d'instructions et de décision d'organisation existants.

2.

Pour alléger le texte de l'arrêté précité, les modalités d'application ont été reportées dans les instructions repérées de la même manière et mises en vigueur à la même date que l'arrêté.

3.

L'ensemble de ces textes figure en annexe, dans l'ordre des articles de l'arrêté.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral, sous-chef d'état-major « plans »,

Gilles COMBARIEU.

Annexe

ANNEXE I. Annexe.

Art. 3

Instruction no 99/DEF/EMM/PL/ORA du 9 février 1995 (A) modifiée relative à la désignation au commandement.

Art. 21

Décret 91-668 du 14 juillet 1991 (BOC, p. 2487) relatif au commandement dans les armées.

Art. 22

Instruction générale 10 /DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 (BOC, p. 3084) modifiée relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine.

Art. 41

Instruction 63 /DEF/EMM/PL/ORA du 07 avril 1995 (BOC, p. 1958) modifiée relative aux inspections générales.

Art. 42

Instruction 93 /EMM/PL/ORG du 20 février 1973 (BOC/M, p. 166) relative au règlement sur le service dans les forces maritimes : liste des ordres et instructions à établir obligatoirement par le commandant.

Instruction 66 /DEF/EMM/PL/ORA du 02 août 1994 (BOC, p. 3873) modifiée relative aux rapports de prise et de fin de commandement.

Art. 109

Instruction générale 510 /DEF/EMM/PL/ORA du 08 décembre 1997 (BOC, 1998, p. 116) relative à l'exécution de la garde dans les éléments de force maritime.

Art. 126

Instruction générale 511 /DEF/EMM/PL/ORA du 08 décembre 1997 relative à l'exécution du service courant et au cadre de vie à bord des éléments de force maritime.

Art. 151

Instruction 50 /EMM/PL/MTA du 14 mars 1980 (BOC, p. 932) modifiée relative à la documentation à fournir aux bâtiments prenant armement ou réarmement.

Art. 155

Les instructions relatives aux groupements de services, services et secteurs à bord des bâtiments sont établies, pour les bâtiments de surface par le commandant de la force d'action navale et pour les sous-marins par le commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique.

Art. 206

Instruction provisoire no 50/DEF/EMM/PL/ORA du 1er juillet 1996 (Abrogée le 16 février 1999, BOC, p. 1605) modifiée relative au service dans les forces maritimes : dispositions particulières à l'aéronautique navale et aux porte-aéronefs.

Art. 210

Instruction no 77/DEF/EMM/OPL/EMPL du 30 octobre 1997 (n.i. BO) relative à l'entraînement des forces maritimes.

Art. 211

Décision no 72/EMM/PL/ORG du 26 février 1975 (abrogée le 21 octobre 1998, BOC, p. 3822) modifiée relative aux permissions de commandants d'unités.

Art. 212

Instruction générale 514 /DEF/EMM/PL/ORA du 08 décembre 1997 (B) relative aux opérations de gardiennage des éléments de la marine nationale.

Art. 230

Instruction 153 /EMM/PL/ORG du 28 mars 1973 (BOC/M, p. 324) relative à l'organisation du service à la mer à bord des sous-marins.

Art. 242

Instruction no 190/EMM/MAT/ST du 5 juillet 1984 (BOC, p. 3845) relative à l'organisation de la sécurité dans la marine. Abrogée le 16 avril 1998, BOC, p. 1683.

Instruction no 300/EMM/MAT/ST du 31 octobre 1984 Abrogée le 17 janvier 2001, BOC, p. 889 (BOC, 1987, p. 5959) relative à l'organisation de la sécurité dans les forces maritimes.

Art. 243

Instruction no 300/EMM/MAT/ST du 31 octobre 1984 Abrogée le 17 janvier 2001, BOC, p. 889 (BOC, 1987, p. 5959) relative à l'organisation de la sécurité dans les forces maritimes.

Art. 257

Instruction no 1300/SGDN/SSD du 12 mars 1982 (n.i. BO).

Art. 295

Instruction 1 /DEF/EMM/OPL/EMPL du 14 avril 1994 (BOC, p. 2051) modifiée relative aux mouvements d'aéronefs à bord des bâtiments porte-hélicoptères.

Art. 337

Les instructions relatives aux groupements de services, services et secteurs à bord des bâtiments et relatives à la répartition des matériels et des locaux entre les services et secteurs sont établies, pour les bâtiments de surface par le commandant de la force d'action navale et pour les sous-marins par le commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique.

Instruction générale 513 /DEF/EMM/PL/ORA du 08 décembre 1997 (B) relative à la répartition des matériels et des locaux entre les services et secteurs à bord des bâtiments de la marine nationale.

Art. 368

Instruction générale no 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 16 octobre 1995 Abrogée le 12 octobre 1999, BOC, p. 4887 (BOC, p. 5147) sur la gestion du matériel.

Art. 383

Instruction générale 515 /DEF/EMM/PL/ORA du 08 décembre 1997 (B) relative au fractionnement et au numérotage de l'équipage.

Art. 399

Instruction générale 511 /DEF/EMM/PL/ORA du 08 décembre 1997 (B) relative à l'exécution du service courant et au cadre de vie à bord des éléments de force maritime.

Art. 423

Arrêté ministériel 66 du 13 mai 1975 (BOC, 1988, p. 6365) modifié relatif aux tenues et uniformes dans la marine.

Instruction générale 511 /DEF/EMM/PL/ORA du 08 décembre 1997 (BOC, 1998, p. 121) relative à l'exécution du service courant et au cadre de vie à bord des éléments de force maritime.

Art. 440

Instruction 1500 /DEF/CMa/1 du 09 décembre 1982 (C) modifiée relative aux coopératives d'unités.

Instruction no 106/DEF/EMM/NUC/ENV/HSCT du 21 juin 1993 (Abrogée le 8 février 1999, BOC, p. 1497) relative à l'organisation de la prévention des accidents du travail ou du service du personnel militaire de la marine.

Art. 458

Instruction 15 /EMM/PL/ORG du 14 janvier 1986 (BOC, p. 103) modifiée relative au certificat de pratique professionnelle.

Art. 470

Instruction 311 /DEF/EMM/PL/ORA du 16 avril 1993 (BOC, p. 2405) modifiée relative à l'adaptation de l'organisation du service à bord sur les bâtiments de la marine nationale à équipage mixte.

Art. 472

Instruction 1500 /DEF/CMa/1 du 09 décembre 1982 (BOC, p. 5370) modifiée relative aux coopératives d'unités.

Art. 485

Directive no 97/DEF/CEMM du 19 juin 1997 (BOC, p. 3074 ; Abrogée le 16 juin 1999, BOC, p. 3308) relative à l'entraînement physique et sportif dans la marine.

Art. 501

Instruction du 04 décembre 1946 (BOC, 1978, p. 4735) modifiée relative à l'administration et à la comptabilité des vivres dans les unités.

Art. 514

Instruction générale 10 /DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 (BOC, p. 3084) modifiée relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine.

Art. 515

Instruction générale 10 /DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 (BOC, p. 3084) modifiée relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine.

Art. 531

Instruction no 147/CEMM/COVIE du 2 juillet 1991 (n.i. BO) relative au rapport sur le moral du personnel militaire.

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