Le commandant adjoint équipage organise la chaîne fonctionnelle « service courant » ; il en surveille le fonctionnement continu aidé d'adjoints (officier chargé du service courant et officier de détail) et du capitaine d'armes.

L'officier de garde au mouillage, l'officier chef du quart à la mer dirige cette chaîne fonctionnelle.

1. Cadre général du service courant.

1.1. Tableaux de service des éléments terrestres et des bâtiments au mouillage.

1.1.1.

Le tableau de service est établi par le commandant en second. Il détermine les heures des différents mouvements généraux en fonction de la situation.

Les mouvements de service courant prévus par les ordres permanents sont exécutés sans autre ordre. Les mouvements impromptus sont exceptionnellement déclenchés par signaux et sonneries réglementaires si nécessaire complétés, voire remplacés, par des annonces verbales.

1.1.2. Service de semaine.

Les horaires de mise au travail et de dégagé du soir sont fixés par l'autorité organique en accord avec l'autorité maritime locale ou par le commandant supérieur sur rade, en tenant compte des servitudes de transport et, pour les bâtiments en indisponibilité d'entretien ou en réparation, des horaires de l'arsenal.

1.1.3. Service de fin de semaine (samedi, dimanche).

Sauf contraintes liées aux nécessités du service, le personnel des fractions disponibles peut se rendre à terre.

La même autorisation est accordée au personnel de la fraction de renfort, si son maintien à bord de l'élément n'est pas nécessaire.

Le commandant définit le personnel d'encadrement à conserver lorsque la fraction de renfort est maintenue dans l'élément.

La rotation des fractions est adaptée pour qu'un maximum du personnel puisse se rendre à terre en fin de semaine.

1.1.4.

Les dispositions nécessaires sont prises pour que le personnel non de service, présent à bord en service de fin de semaine, puisse utiliser les possibilités de sport, loisir, distraction, travail personnel, etc., existant dans l'élément ou mises à la disposition de celui-ci.

Ce personnel n'est pas tenu de se rendre aux appels des fractions de service ; il doit, cependant, se présenter à l'officier de garde en cas d'alarme sécurité ou protection. Il participe aux travaux de propreté de son poste et ne doit pas entraver les travaux de propreté générale du bord.

1.2. Participation de l'équipage au service général.

1.2.1.

Sur proposition des chefs de service, le commandant adjoint équipage arrête la liste du personnel qui peut être distrait du tour de service ou de quart ; ce personnel est dit détaché.

1.2.2.

Dans les éléments terrestres et à bord des bâtiments au mouillage, les tâches d'intérêt commun sont remplies :

• pendant les heures et jours ouvrables, par une équipe de service général constituée à la demande par prélèvement sur les services et secteurs : les chefs de secteurs désignent chaque jour par roulement le personnel affecté à l'équipe de service général. Le commandant adjoint équipage veille à ce que l'ensemble de l'équipage, sans considération de qualification, assure à part égale le roulement ;

• en dehors des heures et jours ouvrables, par les hommes de la fraction de service.

Exceptionnellement, les tâches d'intérêt commun peuvent être remplies par une fraction de l'équipage rappelée à cet effet avec la totalité de son encadrement.

A bord des bâtiments à la mer, une équipe de service général est également constituée si les exigences du quart le permettent.

1.2.3. Service particulier des passagers et détachements embarqués.

Si le commandant l'estime opportun, les passagers, détachements et troupes embarqués participent au service ou au quart. Au mouillage, employés en groupes constitués et encadrés, ils participent aux tâches de service courant, chaque fois que leur service particulier le permet.

Une instruction précise les modalités d'application en vue de régler leur service.

Ces dispositions concernent l'emploi des détachements d'hélicoptères dans la limite de leurs activités spécifiques et de leurs règles de repos.

Après accord et dans les limites fixées par le directeur d'une mission hydro-océanographique, le personnel de la mission peut participer au service courant du bâtiment.

1.3. Cahier de service.

Le programme journalier est arrêté par le bureau du service courant, pour l'ensemble de l'élément, dans un « cahier de service » destiné aux officiers de garde et de quart, et dont un extrait journalier, la « feuille de service », reçoit la plus large diffusion.

Ce cahier fixe la participation des différents services aux travaux d'entretien général et aux activités ou mouvements d'intérêt commun ; il précise les modifications apportées à l'application des tableaux de service.

Chaque chef de service peut établir en outre un cahier de service particulier et, si nécessaire, diffuser une feuille de service particulière.

1.4. Cahier de service général journalier.

Le bureau du service courant fixe dans un « cahier de service général journalier » la participation nominative du personnel au service général.

A bord des éléments à équipage réduit, ce document peut être fusionné avec le cahier de service.

2. Tâches permanentes de service courant. Le capitaine d'armes.

2.1. Service courant.

Le capitaine d'armes :

• surveille l'activité du bureau du service courant ;

• gère les mouvements des permissionnaires ;

• suit les inspections, assiste aux appels généraux ;

• contrôle le déroulement des travaux d'intérêt commun.

Il participe à l'accueil des nouveaux embarqués, suivant les instructions du commandant adjoint équipage ; tout le personnel non officier se présente à lui, à son embarquement et à son débarquement.

2.2. Vie matérielle

2.2.1. Surveillance de la tenue.

Le capitaine d'armes veille à la bonne tenue du personnel non officier.

Il s'assure du bon ordre et de la propreté des couchages et fait ramasser et conserver en lieu sûr les effets à la traîne.

2.2.2. Surveillance des repas de l'équipage.

Le capitaine d'armes, avec l'aide de ses adjoints :

• fait maintenir l'ordre pendant la distribution des vivres et les repas ;

• veille à la propreté des salles à manger ;

• fait réserver les repas des détachements momentanément absents ;

• transmet à l'officier de garde ou au commandant adjoint équipage les observations de la commission d'ordinaire.

2.3. Fonctionnement de la police à bord.

2.3.1.

Le capitaine d'armes rend compte à l'officier de garde, ou à l'officier chef du quart, des irrégularités ou infractions à la discipline.

A ce titre :

• il contrôle les factionnaires et veille à ce qu'ils observent leurs consignes ;

• il effectue des rondes et en fait effectuer par ses subordonnés ;

• il contrôle l'application des mesures prescrites pour prévenir les indélicatesses.

2.3.2.

Il fait prendre à l'égard des personnes qui ne sont pas dans leur état normal toute mesure rendue nécessaire.

2.3.3.

Il rend compte, chaque matin au commandant adjoint équipage, de toute anomalie ou irrégularité constatée pendant la nuit.

2.4. Affaires disciplinaires.

Le capitaine d'armes fait tenir disponibles au bureau du service courant des exemplaires des fiches de demande de punition.

Il soumet les fiches remplies au commandant adjoint équipage ou à son délégué. Après règlement de la punition, il les communique au bureau militaire avant de les archiver.

Il assiste au règlement des punitions, informe les capitaines de compagnie des punitions infligées et prend ou fait prendre les mesures nécessaires à l'exécution de celles-ci.

2.5. Le bureau du service courant.

2.5.1.

Le bureau du service courant fonctionne sous la surveillance du capitaine d'armes qui, dans la mesure du possible, y fait assurer une permanence par du personnel fusilier éventuellement complété par du personnel d'autres spécialités.

En l'absence du capitaine d'armes, le maître fusilier de service en assure la surveillance.

2.5.2.

Avec le concours des services, il règle le service, en vue de la satisfaction journalière des besoins d'intérêt général et des demandes occasionnelles de renforts au profit des services.

Il centralise tous les renseignements permettant la tenue à jour des rôles, le contrôle des appels, l'établissement des autorisations d'accès, l'attribution des postes de couchage et l'établissement des listes du personnel de service, de quart ou de permanence, du personnel composant l'équipe de service général et des rationnaires. A la mer il établit le plan de réveil nominatif.

Il contrôle tous les mouvements de l'équipage et, en particulier, les embarquements, débarquements, permissions, autorisations d'absence, mises en subsistance, prises de passage, exemptions, hospitalisations et incarcérations.

Il renseigne le personnel pour tout ce qui concerne le service courant.

2.6. Débarquements, embarquements.

2.6.1.

Tout nouvel embarquant doit rallier en uniforme, à huit heures ou à l'heure fixée par le commandant, l'élément auquel il est destiné. Il lui appartient de s'informer des mouvements éventuels de son élément pour embarquer à temps, en cas d'appareillage notamment.

En cas d'absence de l'élément, il se présente directement à l'autorité organique ou au commandant territorial concerné.

2.6.2.

Les formalités d'embarquement comportent des visites internes et externes à l'élément ; la liste des visites est fixée :

• par l'autorité organique, en ce qui concerne les officiers ;

• par le commandant adjoint équipage en ce qui concerne le personnel non officier.

3. Le cadre de la vie journalière.

3.1. Lever de l'équipage. Branle-bas du matin.

3.1.1.

Le lever de l'équipage est ordonné par diffusion à l'intérieur du bâtiment. Sauf dispositions contraires tenant compte notamment de conditions particulières de travail de nuit, toute personne embarquée y est assujettie.

3.1.2.

La surveillance du branle-bas incombe :

• à bord des bâtiments au mouillage et dans les éléments terrestres, au maître fusilier de service qui en rend compte à l'officier de garde ;

• à bord des bâtiments à la mer, au capitaine d'armes.

Les uns et les autres sont assistés des adjudants d'armes et sergents d'armes et, éventuellement dans les grands éléments, de gradés de permanence désignés par service.

3.2. Propreté corporelle. Petit déjeuner.

L'équipage dispose d'une durée approximative d'une heure pour prendre son petit déjeuner, faire sa toilette et effectuer une remise en ordre individuelle des couchages, postes et chambres. Cette dernière doit être terminée avant l'assemblée.

3.3. L'assemblée.

3.3.1.

Au mouillage, l'appel du matin, « l'assemblée », réunit tout le personnel de l'élément sous la direction du commandant en second. Il comprend si possible la cérémonie des couleurs du matin.

Le personnel se range par service et par secteur aux emplacements désignés.

Les officiers et les officiers mariniers vérifient la tenue de l'équipage.

3.3.2.

L'appel est fait nominativement et rendu aux adjudants de compagnie qui rendent eux-mêmes compte au capitaine d'armes ou à l'adjudant d'armes. Celui-ci rend compte de l'appel général au commandant en second.

Une fois l'appel rendu et au plus tard une minute avant l'heure des couleurs, le garde-à-vous est ordonné par l'officier de garde.

Les couleurs sont envoyées.

Aussitôt après les couleurs, les communications intéressant les services ou tout le personnel sont faites ; sauf disposition contraire du cahier de service, l'officier de garde commande « aux postes de propreté », ou « aux ordres des chefs de service », conformément aux dispositions du tableau de service.

3.3.3. Mouvements de pavillons.

Les conditions dans lesquelles les pavillons sont arborés et manœuvrés sont précisées par l'instruction sur le cérémonial dans la marine.

3.4. Emploi du temps à bord des bâtiments à la mer.

3.4.1.

Sauf dispositions particulières qui nécessiteraient que le rappel aux postes de combat soit effectué avant l'appareillage, le personnel est rappelé aux postes de combat ou aux postes de combat de vérification aussitôt que possible après l'appareillage.

3.4.2.

Les rappels aux postes de combat ultérieurs sont adaptés aux nécessités opérationnelles, mais doivent avoir lieu au moins une fois par jour. Leur durée doit être suffisante pour permettre soit la formation selon un plan préétabli, soit la mise en œuvre simultanée de tous les moyens de l'élément.

Certains rappels peuvent être particularisés à la mise en œuvre d'une partie seulement des moyens du bâtiment [par exemple : « poste de combat ASM (armes sous-marines) »].

3.4.3.

En dehors des exercices généraux et des postes de propreté, le personnel non de quart est mis aux ordres des chefs de service.

3.5. Emploi du temps à bord des bâtiments au mouillage.

3.5.1.

Conformément aux prévisions établies par le commandant adjoint équipage, la journée est consacrée :

• à l'entretien du matériel, à l'instruction et à l'entraînement opérationnel ;

• aux exercices généraux ou intéressant plusieurs services ;

• à l'entraînement physique et sportif.

La propreté générale courante journalière, partie intégrante de l'entretien du matériel, est effectuée suivant les ordres du commandant adjoint équipage. Une cinquantaine de minutes lui est réservée.

3.5.2.

La fin du travail de l'après-midi est faite, à l'intérieur du bâtiment, par l'amorce du mouvement « dégager ».

3.5.3.

Après le dégagé, le personnel de service nettoie, sous les ordres de l'officier de garde, les parties du bâtiment consacrées à la vie courante, coursives, ponts, sanitaires, postes d'équipage. Il achève, si nécessaire, la remise en ordre des locaux techniques sous les ordres des officiers de permanence.

Après le repas du soir, le personnel de service nettoie et remet en ordre les locaux ayant servi aux repas (salles à manger, cuisines, etc.).

3.6. Repas.

3.6.1.

Une pause d'une durée maximale d'une heure trente est réservée au repas de midi.

Lorsque les dispositions matérielles ne permettent pas d'assurer dans cet intervalle de temps le service des repas, les heures de dégagé et de remise au travail des différentes fractions sont décalées pour maintenir la pause de chacune d'elles dans les limites fixées.

3.6.2.

Le repas du soir débute au plus tôt un quart d'heure après le dégagé et se termine en temps utile pour que la totalité du personnel de service puisse assister au branle-bas du soir.

3.7. Descente à terre des permissionnaires lorsque le bâtiment est au mouillage.

Les services d'embarcation prévus au tableau de service doivent, au minimum, permettre des départs de permissionnaires avant et après le repas du soir et aux environs de 20 heures, les jours ouvrables. Les jours non ouvrables, ils doivent également permettre des départs après la relève de la fraction de service ainsi qu'avant et après le repas de midi.

3.8. Branle-bas du soir.

Au mouillage et dans les éléments terrestres, l'appel du soir réunit la fraction de service et le personnel puni en présence de l'officier de garde.

L'appel est rendu puis l'officier de garde ordonne « garde-à-vous » et commande : « réglez le service ». L'adjudant d'armes annonce le service général de nuit. Le personnel qui prend le service est envoyé aux différents postes qu'il doit occuper, il peut être maintenu sur place après l'appel pour recevoir ses consignes. Le reste du personnel se disperse au commandement : « rompez vos rangs ».

L'officier de garde se fait rendre compte de la présence effective du personnel tenu de rester dans l'enceinte de l'élément et qui n'aurait pas pu assister à l'appel du soir.

3.9. Extinction des feux.

Au mouillage, le commandant adjoint équipage fixe l'heure de l'extinction des feux, à partir de laquelle le silence doit régner et l'éclairage de nuit être adopté dans les postes d'équipage.

Il fixe également les lieux où le personnel peut être autorisé à se tenir après l'extinction des feux (salles de lecture, télévision, musique, etc.). Des dérogations peuvent être accordées par l'officier de garde en cas d'événement imprévu.

La surveillance de l'extinction des feux est effectuée dans les mêmes conditions que celles du branle-bas du matin.

3.10. Visite médicale.

En dehors des cas d'urgence, la visite médicale a lieu, pour le personnel inscrit sur le cahier de visite, à l'heure fixée par le tableau de service, en principe à la fin des postes de propreté et en tout cas après l'assemblée.

L'inscription sur le cahier de visite ne dispense pas, sauf cas exceptionnel, de la présence à l'assemblée.

3.11. Réveil du personnel de quart ou de service.

3.11.1.

La nuit, le personnel qui doit prendre le quart ou le service est réveillé par une fraction du personnel de service désignée à cet effet.

3.11.2.

Lorsque l'effectif ne permet pas d'appliquer les dispositions ci-dessus, un ordre du commandant adjoint équipage établit un plan de réveil, pour toutes les situations prévues de l'élément. Ce plan désigne en particulier le personnel autorisé à s'absenter de son poste de quart pour réveiller le personnel de relève.

3.11.3.

Nul ne doit quitter son poste de quart ou de service sans avoir été remplacé par son successeur. A la mer, le personnel devant s'absenter de son poste par suite de l'application du plan de réveil prévu à l'alinéa 2 ci-dessus rend compte de son départ et de son retour à l'officier désigné par ce plan.

3.11.4.

A la mer, le personnel qui prend le quart se rend individuellement à son poste. Les appels, rendus dans chaque équipe de quart, sont centralisés au bureau des mouvements ou du service courant. Il en est rendu compte à l'officier chef du quart.

Au mouillage et dans les éléments terrestres, les relèves du personnel de service sont contrôlées au cours d'une ronde effectuée par le maître de quart qui en rend compte à l'officier de quart, lorsque cette fonction est remplie.

3.12. Accès du personnel aux bureaux et installations de bien-être et distractions.

Le commandant adjoint équipage s'attache à ce que, les jours ouvrables, le personnel puisse avoir accès pendant la pause du déjeuner et pendant au minimum une heure après le dégagé du soir :

• aux bureaux administratif et militaire ;

• au bureau du vaguemestre ou à l'agence postale ;

• à la buanderie et au salon de coiffure ;

• à la bibliothèque et aux autres installations dont dispose l'élément pour le bien-être et les distractions de l'équipage.

3.13. Cas particulier : emploi du temps dans les éléments outre-mer.

Outre-mer, l'emploi du temps est adapté aux conditions climatiques. En particulier, la journée de travail, incluant les postes de propreté et d'entretien peut débuter avant la cérémonie des couleurs et se terminer plus tôt.

3.14. Bâtiments à équipage mixte.

Les règles de vie à bord des bâtiments à équipage mixte font l'objet d'une instruction ministérielle particulière.

4. La tenue.

Le personnel présent dans l'élément doit revêtir une tenue réglementaire ; les hommes et les femmes employés à une même fonction doivent revêtir des tenues analogues.

4.1. Tenues spéciales.

4.1.1.

Le commandant adjoint équipage fixe la tenue que doit revêtir le personnel dans certaines circonstances :

• activités sportives ;

• travaux salissants ou dangereux ;

• temps de pluie ;

• conditions climatiques particulières (très grand froid ou très grande chaleur),

  compte tenu des instructions de l'autorité supérieure.

4.1.2.

Des tenues spéciales ou des effets spéciaux sont portés par le personnel appartenant à certaines catégories ou exerçant certaines fonctions (sécurité, personnel de pont d'envol, hangar, armement d'embarcations, etc.).

4.2. Tenue du personnel fusilier embarqué ou passager.

Le port de la tenue de combat d'infanterie peut, dans le cours ordinaire du service, être prescrit au personnel fusilier embarqué ou passager.

4.3. Tenue de repos.

Une tenue de repos peut être portée par le personnel non de service, après le dégagé du soir, dans les lieux de repos fixés par le commandant.

4.4. Tenue civile.

Le port de la tenue civile est autorisé, hors des installations militaires, au personnel qui n'est pas de service.

La tenue civile ne doit comporter aucun insigne militaire.

Le personnel quittant ou ralliant l'élément en tenue civile se change immédiatement avant son départ et après son retour, quel que soit son grade. Des dérogations à cette règle générale peuvent être données par le commandant.

Le personnel libéré de ses obligations militaires revêt la tenue civile au moment où il quitte définitivement l'élément.