1. Généralités.

La présente instruction décrit les particularités des détachements air et s'inscrit dans le cadre de l' instruction 1257 /DEF/EMAA/BORH/ORG du 12 mai 1998 fixant l'organisation des bases aériennes, qui reste le document de référence.

Par « détachement air » (DA), il faut entendre le lieu de stationnement et de mise en œuvre d'unités de l'armée de l'air ainsi que la collectivité, dotée d'une administration propre en tout ou partie, constituée par ces unités. Cet organisme, placé sous l'autorité d'un commandant de détachement air, est créé lorsque sa mission où le type des unités stationnées permettent un allègement sensible de certaines fonctions existantes sur une base aérienne, ou permettent de les faire assurer par une (ou des) base(s) de rattachement.

La structure de détachement air trouve sa justification dans l'économie de moyens générée par la rationalisation des différentes fonctions et notamment par le rattachement du DA à une base (ou plusieurs) chargée(s) de pourvoir à une partie de son soutien. Le commandant du DA dispose en tant que de besoin de moyens de cette (ces) base(s) de rattachement.

Indépendamment des bases aériennes et des détachements air, il existe dans l'armée de l'air des unités isolées. « élément air », qui ne sont pas implantées sur une base aérienne ou sur un détachement air. Elles sont caractérisées par leur taille réduite, leur mission unique et leur rattachement à une base aérienne chargée de leur soutien complet.

Les détachements air situés dans les DOM-TOM et à l'étranger font l'objet d'une instruction particulière.

2. Organisation générale du commandement.

2.1. Le commandant du détachement air.

Sauf disposition particulière, le commandant du détachement air exerce les attributions de chef de corps. Il est hiérarchiquement subordonné au commandant de la région aérienne.

2.2. Les principaux subordonnés du commandant du détachement air.

En fonction de la mission du détachement air et pour l'exercice de son commandement, le commandant du détachement air dispose d'officiers spécialisés dans chacune des principales fonctions exercées sur le détachement air. Il peut donc disposer selon le cas :

• d'un chef du soutien opérationnel ;

• d'un chef du soutien technique ;

• d'un chef du soutien du personnel ;

• d'un chef du service médical.

Dans les domaines relevant de sa compétence, chacun de ces subordonnés :

• est un conseiller du commandant du détachement air ;

• assure des fonctions de direction courante ;

• est responsable devant le commandant du détachement air et ne relève que de lui ;

• peut exercer des attributions particulières ès qualités.

Lorsqu'un poste de chef de soutien n'est pas créé, une partie ou la totalité de ses attributions est répartie entre les autres chefs de soutien.

Les attributions spécifiques des chefs de soutien sont précisées dans l'instruction particulière d'organisation de chaque détachement.

2.3. Rattachement des unités.

Le rattachement des unités est conforme à l'instruction de référence.

2.4. Relations avec la (ou les) base(s) de rattachement.

Le commandant du DA dispose pour emploi des moyens de la (ou des) base(s) de rattachement qui lui sont nécessaires dans l'exécution de sa mission. Dans ce cas, il est responsable des moyens qui lui sont mis en place.

Les relations entre le commandant du DA et le (ou les) commandant(s) de base de rattachement font l'objet d'un protocole rédigé localement sous la responsabilité du commandant de région aérienne.

2.5. Cas particuliers.

Sur certains détachements à vocation particulière, des créations ou des fusions de postes, d'unités ou de moyens peuvent être décidées.

3. Le commandant du détachement air.

Le commandant du détachement air possède les mêmes attributions qu'un commandant de base en période normale, ainsi qu'en période de crise ou de conflit.

4. Les chefs de soutien.

Les chefs de soutien, pour les postes qui sont créés sur le détachement air, possèdent les mêmes attributions et les mêmes responsabilités que les chefs de soutien sur une base aérienne. Les unités qui leur sont subordonnées sont les mêmes que celles subordonnées aux chefs de soutien d'une base aérienne [pour la partie soutien non assurée par la (ou les) base(s) aériennes de rattachement].

Lorsque le chef du soutien du personnel appartient au corps des commissaires, au titre de ses attributions ès qualités, il dresse ou atteste des actes authentiques, notamment en matière d'état civil ou d'engagement, et rédige les procès-verbaux relatifs aux fonds et au matériel.

Lorsque le chef du soutien du personnel n'appartient pas au corps des commissaires de l'air, il peut être désigné comme suppléant de la direction du commissariat de l'air en région aérienne pour l'exercice des attributions ès qualités des commissaires de l'air.

5. Le chef du service médical.

Le chef du service médical, lorsque le poste est créé sur le détachement air, possède les mêmes attributions et les mêmes responsabilités qu'un chef de service médical sur une base aérienne.

6. L'officier de réservé adjoint.

Conseiller du commandant du détachement air en matière de réserve, cet officier possède les mêmes attributions qu'un officier de réserve adjoint (ORA) sur une base aérienne.

7. Les commandants d'unité.

Les commandants d'unité sont directement responsables devant le commandant du détachement air ou devant l'un des chefs de soutien, de la préparation et de l'exécution de leurs missions ainsi que de l'encadrement du personnel placé sous leurs ordres.

Responsables de la surveillance interne de leur unité, ils portent un intérêt permanent et particulier aux conditions de vie du personnel. Ils sont responsables de l'application des mesures concernant l'hygiène, la sécurité du travail et la protection de l'environnement.

Ils sont responsables de l'instruction de leur personnel.

8.

Les dispositions de la présente instruction sont applicables à compter du 1er septembre 1999.