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Archivé ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE L'AIR :

ARRÊTÉ portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air.

Du 04 décembre 2000
NOR D E F D 0 0 0 2 3 8 5 A

Autre(s) version(s) :

 

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 27 juin 1996 (BOC, p. 2757).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.4.5., 472.1., 113.3.3.3.1.

Référence de publication :  BOC, p. 5324; JO du 5, p. 19280.

LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 04 décembre 2000 (1) portant organisation du service du matériel de l'armée de l'air,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l' arrêté du 04 décembre 2000 susvisé, la sous-direction des études et des développements de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :

  • le bureau de la réglementation et de la documentation techniques ;

  • le bureau des projets d'automatisation ;

  • le bureau des systèmes d'information logistique.

Art. 2.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l' arrêté du 04 décembre 2000 susvisé, la sous-direction des opérations logistiques de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :

  • le bureau des matériels aériens ;

  • le bureau des matériels d'armement et des munitions ;

  • le bureau des matériels d'environnement ;

  • le bureau des matériels de télécommunications sol ;

  • le bureau de coordination et de synthèse.

Art. 3.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l' arrêté du 04 décembre 2000 susvisé, la sous-direction des établissements de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :

  • le bureau de soutien logistique ;

  • le bureau des ressources humaines ;

  • le bureau du contrôle de gestion.

Art. 4.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l' arrêté du 04 décembre 2000 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :

  • le bureau de la gestion des crédits du titre V ;

  • le bureau de la gestion des crédits du titre III ;

  • le bureau des affaires administratives et contractuelles ;

  • le bureau de la comptabilité analytique et du compte de gestion.

Art. 5.

 

L'arrêté du 27 juin 1996 portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air est abrogé.

Art. 6.

 

Le directeur central du matériel de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 décembre 2000.

Alain RICHARD.