Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE : Bureau études générales

CIRCULAIRE N° 1122/DEF/PMAT/EG/B relative aux emplois particuliers ouvrant droit au bénéfice du temps de troupe.

Abrogé le 07 mai 2013 par : INSTRUCTION N° 554479/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux temps de commandement, temps de responsabilité, temps de commandement d'officier supérieur et temps de troupe. Du 22 mai 2000
NOR D E F T 0 0 5 1 1 1 3 C

Référence(s) : Arrêté du 25 février 1977 fixant la liste des commandements des officiers des armes de l'armée de terre. Instruction N° 5396/DEF/PMAT/EG/B du 26 juillet 1977 relative aux modalités d'accomplissement des temps de commandement ou de troupe exigés des officiers des armes pour la promotion à certains grades.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 132401/DEF/PMAT/EG/B du 21 juillet 1982 (BOC, p. 3104 ) et ses modificatifs des 9 mai 1985 (BOC, p. 2494), 15 novembre 1985 (BOC, p. 7021), 13 mars 1986 (BOC, p. 1942), 12 juin 1986 (BOC, p. 3668) et 28 avril 1989 (BOC, p. 1972).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 212.2.3.

Référence de publication : BOC, 2000, p. 2497.

L'arrêté de référence a fixé la liste des commandements que doivent avoir exercés les officiers des armes de l'armée de terre au regard des règles d'avancement.

L'instruction de référence a défini les règles d'accomplissement des temps de commandement et de troupe exigés des officiers des armes.

L'article 5 de cette instruction précise que des emplois particuliers dans lesquels les officiers effectuent un temps de troupe au regard des règles d'avancement sont définis par circulaire prise sous le timbre de la direction du personnel militaire de l'armée de terre.

En application de cette disposition, la présente circulaire a pour objet de récapituler (cf. ANNEXE) ces emplois particuliers. Elle entrera en vigueur à partir du 1er août 2000 et abrogera à cette date la circulaire n^o 132401/DEF/PMAT/EG/B du 21 juillet 1982 relative aux emplois particuliers ouvrant droit au bénéfice du temps de commandement ou de troupe.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général, directeur du personnel militaire de l'armée de terre,

Robert RIDEAU.

Annexe

ANNEXE. Temps de troupe effectués par les officiers dans certains emplois particuliers.

Officier supérieur, chef du centre d'exploitation des véhicules légers du centre automobile de la défense (CAD).

Officiers supérieur, chef du centre d'exploitation des véhicules utilitaires du centre automobile de la défense (CAD).

Officier supérieur en service au sein des détachements de transit interarmées (DTIA).

Officier supérieur, chef du centre de transmission du ministère de la défense (centre Dominique).

Officier supérieur en service dans les écoles, centres d'instruction, d'entraînement, de formation ou dans les unités des forces des autres armées et formations rattachées.

Officier supérieur en service dans les écoles, centres d'instruction, d'entraînement, de formation ou dans les unités des forces des armées étrangères, au titre de la coopération ou de l'aide militaire technique.

Officier supérieur servant en état-major de brigade.

Officier supérieur servant à l'état-major du commandement des forces spéciales terrestres.

Officier supérieur servant en opération extérieure.

Officiers en service à la section technique de l'armée de terre (prise d'effet du 1er juillet 1985).

Officier supérieur servant au sein de la direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD).

Officier supérieur servant au sein de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).