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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

CIRCULAIRE N° 369/DEF/DCCM/LOG/HCP relative au régime d'habillement des élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale.

Abrogé le 20 avril 2009 par : INSTRUCTION N° 0-23010-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative au régime d'habillement du personnel officier masculin et féminin de la marine nationale. Du 08 juin 2000
 NOR D E F B 0 0 5 1 1 7 3 C

Référence(s) : Instruction N° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine. Circulaire N° 180/DEF/CMa/3 du 11 juillet 1988 relative au régime d'habillement des élèves de l'école navale.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  554-1.3.

Référence de publication : BOC, p. 2667.

La présente circulaire fixe le régime d'habillement des élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale (EOPAN).

1.

Les élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale (EOPAN) admis en sélection à l'école d'initiation au pilotage (EIP) reçoivent les effets d'habillement dont la liste est donnée en annexe. Ces effets sont approvisionnés auprès du service des approvisionnements du commissariat de la marine, délivrés et gérés par la base d'aéronautique navale support, conformément aux dispositions de l'instruction de référence a) sur les effets spéciaux.

2.

A l'issue de la période de sélection passée à l'EIP, les EOPAN restituent les effets d'habillement mentionnés au paragraphe ci-dessus.

3.

Les EOPAN masculins et féminins admis au cours des officiers (CDO) reçoivent un trousseau dont la composition est donnée respectivement en annexe I et II de la circulaire de référence b) (1).

Les élèves en provenance de la marine ne perçoivent que les effets de ces trousseaux qu'ils n'auraient pas reçus ou reçus en quantité insuffisante au titre de leur statut antérieur.

Ces délivrances sont effectuées à titre gratuit.

4.

Les délivrances d'effets d'habillement n'entrant pas dans la composition des trousseaux mentionnés au paragraphe 3 ainsi que l'entretien de ceux-ci sont à la charge des intéressés.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-direction logistique,

Pierre LAROCHE.

Annexe

ANNEXE. Effets d'habillement délivrés aux élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale admis en sélection à l'école d'initiation au pilotage.

Désignation.

Nombre.

Casquette souple en satin coton bariolée théâtre européen.

1

Veste de combat bariolée théâtre européen.

2

Pantalon de combat bariolé théâtre européen.

2

Chemise de combat.

2

Mi-bas en laine et polyamide kaki vert.

2

Sangle textile vert armée avec ferret.

1

Boucle de métal noire pour sangle.

1

Chaussure de brousse.

1

Brodequin jambière attenante.

1

Pantalon survêtement de sport marine nationale (1).

1

Veste survêtement de sport marine nationale (1).

1

Manchon avec ancre (1).

1

(1) Délivrance à titre de prêt.