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Archivé ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE L'AIR :

ARRÊTÉ portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air.

Abrogé le 21 février 2006 par : ARRÊTÉ portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air. Du 26 décembre 2000
NOR D E F D 0 0 0 2 4 7 5 A

Autre(s) version(s) :

 

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 9 mars 1993 (BOC, p. 1612 ) et ses modificatifs des 21 février 1995 (BOC, p. 1348), 19 novembre 1997 (BOC, p. 4851) et 18 juin 1998 (BOC, p. 2398).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.4.1., 113.3.2.1.

Référence de publication :  JO du 29, p. 20841 ; <em>BOC</em>, 2001, p. 525.

LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 26 décembre 2000 (BOC, p. 522) portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l' arrêté du 26 décembre 2000 susvisé, le sous-chef plans-finances de l'état-major de l'armée de l'air dispose :

  • du bureau des études et des plans généraux ;

  • du bureau des finances et du budget ;

  • du bureau de l'organisation et des ressources humaines ;

  • du bureau de l'infrastructure.

Art. 2.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l' arrêté du 26 décembre 2000 susvisé, le sous-chef programmes-matériels de l'état-major de l'armée de l'air dispose :

  • du bureau des systèmes d'armes ;

  • du bureau des systèmes d'information et de communications.

Art. 3.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l' arrêté du 26 décembre 2000 susvisé, le sous-chef opérations-logistique de l'état-major de l'armée de l'air dispose :

  • du bureau emploi ;

  • du bureau de la logistique ;

  • du centre d'opérations de l'armée de l'air.

Art. 4.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l' arrêté du 26 décembre 2000 susvisé, le sous-chef relations internationales de l'état-major de l'armée de l'air dispose :

  • du bureau de la coopération technico-opérationnelle ;

  • du bureau des relations extérieures.

Art. 5.

 

L'arrêté du 9 mars 1993 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air est abrogé.

Art. 6.

 

Le chef d'état-major de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 26 décembre 2000.

Alain RICHARD.