CIRCULAIRE N° 12/EMM/PL/RA relative à la collection type des ouvrages de l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées et du Bulletin méthodique technique de la marine destinés aux bâtiments.
Abrogé le 12 février 2001 par : CIRCULAIRE N° 136/DEF/EMM/MG/AG relative à la collection type des ouvrages de l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées et du bulletin méthodique technique de la marine destinés aux bâtiments. Du 14 janvier 1988NOR D E F B 8 8 5 1 0 0 8 C
1.
La collection type des ouvrages de l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées (BOEM) et du Bulletin méthodique technique (BMT) que peuvent posséder les bâtiments est définie en annexes.
L'annexe A détermine un numéro de diffusion attribué à des groupes de bâtiments.
L'annexe B répertorie les éditions méthodiques et les quantités diffusées à chaque groupe de bâtiments.
2.
Les volumes ne sont pas tous édités. La commission permanente de publication et de refonte du Bulletin officiel des armées (CPBO) fixe la liste des volumes, fascicules et cahiers composant l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées.
Cette liste est publiée semestriellement à l'édition chronologique du Bulletin officiel des armées (partie annexe).
3.
Les bâtiments compléteront le cas échéant, dans la limite des stocks disponibles, leur collection auprès du centre d'approvisionnement et de distribution des imprimés de la marine (CADIM ; 8, rue Pierre-Expert, 00300 Armées) ou lui feront remise des volumes excédentaires.
4.
La délivrance initiale des ouvrages aux bâtiments prenant armement s'effectue conformément aux dispositions de l'instruction rappelée en référence et selon la répartition définie par la présente circulaire.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le contre-amiral, sous-chef d'état-major « plans »,
TRIPIER.
Annexes
ANNEXE A. Attribution d'un numéro de diffusion par groupe de bâtiments.
(Modifiée : 1er mod.)
Groupe de bâtiments. | Numéro de diffusion. |
|---|---|
Sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE). Sous-marins nucléaires d'attaque (SNA). | 1 |
Sous-marins diesel d'attaque. | 2 |
Porte-avions et porte-hélicoptères (Jeanne d'Arc). | 3 |
Frégates. Escorteurs d'escadre. Avisos-escorteurs. Avisos. Pétroliers ravitailleurs. Bâtiments atelier. Bâtiments de soutien logistique. Transports de chalands de débarquement. Bâtiments d'expérimentation et d'essais (Henri Poincaré, Ile d'Oléron, Commandant Rivière). Bâtiments océanographiques de 1re classe. Bâtiments de transport et de soutien. | 4 |
Patrouilleurs (sauf ceux armées par la gendarmerie maritime). Pétroliers transporteurs. Bâtiments de débarquement de chars. Bâtiments de transport léger. Bâtiments hydrographiques. Autres bâtiments d'expérimentation et d'essais. Autres bâtiments auxiliaires. | 5 |
Bâtiments antimines. Bâtiments base de plongeurs démineurs. Remorqueurs de haute mer. Bâtiments divers (Berry, Triton). | 6 |
Engins et chalands de débarquement. Bâtiments portuaires. | 7 |
Patrouilleurs armés par la gendarmerie maritime. | 8 |