LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 20 avril 2001 (BOC, p. 2327) fixant l'organisation du service du génie,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 4 de l' arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction études générales-pilotage comprend :

• le bureau prospective ;

• le bureau réglementation générale ;

• le bureau organisation-systèmes d'information ;

• le bureau pilotage.

Art. 2.

 

Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 5 de l' arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction emploi-ressources comprend :

• le bureau emploi-logistique ;

• le bureau organisation-ressources humaines ;

• le bureau finances ;

• le bureau personnel.

Art. 3.

 

Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 6 de l' arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction opérations d'infrastructure comprend :

• le bureau assistance générale au commandement ;

• le bureau conduite des opérations ;

• le bureau marchés ;

• le bureau domaine.

Art. 4.

 

Le directeur central du génie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.