La présente instruction prescrit les directives générales relatives à la mise en œuvre, l'entraînement et le contrôle des équipes cynotechniques de la marine spécialisées dans l'aide à la recherche et à la détection des explosifs (ARDE).

1. Mission.

Agissant en complément des moyens de neutralisation, enlèvement et destruction des explosifs (NEDEX) [réf. c)], les équipes cynotechniques ARDE sont mises en œuvre prioritairement dans les enceintes militaires.

Elles ont pour missions :

• de rechercher et localiser certaines munitions ou substances explosives ainsi que des engins explosifs improvisés (EEI) ;

• de participer aux recherches avant la venue d'autorités ou avant certaines manifestations ;

• de participer aux mesures de sécurité immédiate.

Les équipes cynotechniques ARDE ne peuvent être utilisées pour d'autres missions que celles pour lesquelles elles ont été formées. En particulier, elles ne sont pas habilitées à effectuer des missions de dépollution de site ni à rechercher des mines enterrées.

2. Définitions.

Les équipes cynotechniques spécialisées ARDE sont formées d'un binôme composé d'un homme et de son chien, ce dernier ayant fait l'objet d'un dressage spécifique pour la recherche et la localisation olfactive d'émanations particulières.

Les maîtres titulaires sont appelés « maîtres de chien ».

3. Responsabilités.

3.1. Du commandement.

Les équipes cynotechniques spécialisées ARDE sont intégrées au sein d'une cellule particulière (cellule « EXPLO ») constituée au sein du groupement de fusiliers marins (GFM) de Toulon et à la compagnie de fusiliers marins (CIFUSIL) de l'île Longue. Elles sont placées sous le commandement organique de l'amiral commandant la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO).

Pour leur emploi, ces équipes sont placées respectivement sous l'autorité des commandants des régions maritimes Atlantique (CECLANT) et Méditerranée (CECMED), seuls habilités à traiter d'éventuelles demandes de concours extérieures à la marine.

Sur le plan documentaire :

• l'état-major de la marine (EMM) définit la politique générale d'emploi ;

• CECLANT et CECMED élaborent et diffusent les directives particulières de mise en œuvre ;

• ALFUSCO fixe les directives relatives à la mise en œuvre et aux méthodes de recherche, à la conduite de l'entraînement, à la qualification opérationnelle et aux normes d'activités.

3.2. Des commandants de formation.

Les commandants des formations dotées d'équipes cynotechniques spécialisées ARDE sont responsables de l'entraînement des équipes cynotechniques placées sous leurs ordres et des conditions de détention des échantillons d'explosifs mis à leur disposition pour l'entraînement des chiens. Dans ces deux domaines, leur adjoint direct est le chef du cynogroupe titulaire du certificat de cynotechnie supérieur (CCYNSUP) [réf. e)].

3.3. Du directeur de mise en œuvre (DMO).

Un officier ou un officier marinier titulaire de la qualification « directeur de mise en œuvre d'un chantier unique d'explosifs et de mines éclairantes », désigné par le commandant de la formation dotée d'équipes cynotechniques ARDE, est chargé au sein de cette formation de :

• l'application des consignes de sécurité des activités de formation et d'entraînement cynotechniques en présence d'échantillons d'explosifs ;

• la gestion quantitative et du suivi qualitatif des échantillons d'explosifs.

3.4. Du chef de l'élément cynotechnique de reconnaissance.

Les officiers mariniers, chefs d'éléments cynotechniques de reconnaissance, sont chargés :

• de conseiller, dans la mise en œuvre des équipes ARDE, le responsable des opérations qui est, normalement, le commandant de la formation bénéficiaire ou le représentant de l'autorité désignée ;

• de préparer la mise en œuvre des équipes ARDE ;

• de choisir la technique de mise en oeuvre de ces équipes ;

• de coordonner et d'organiser le travail de recherche ;

• de percevoir les échantillons nécessaires aux exercices de dressage ou d'entraînement ;

• de choisir les emplacements des caches à fouiller ;

• de poser et d'enlever les échantillons et de veiller à leur sécurité ;

• de surveiller les zones où sont dissimulés des échantillons pendant les exercices de recherche.

3.5. Du maître de chien.

Le maître de chien est chargé :

• de l'entraînement physique et sanitaire de son chien ;

• de la mise en œuvre de son chien ;

• du bon état de son matériel canin.

3.6. Sur les lieux d'emploi.

Sur les lieux d'emploi, les équipes cynotechniques spécialisées, encadrées par un chef d'élément cynotechnique de reconnaissance, sont placées sous les ordres du responsable des opérations.

4. Qualification des équipes cynotechniques spécialisées.

4.1. Conditions requises.

Le maître de chien spécialisé ARDE doit être :

• officier marinier titulaire au minimum du certificat technique élémentaire « aide dresseur » et de la qualification « reconnaissance NEDEX » ;

• titulaire de la qualification « équipe cynotechnique ARDE » ;

• affecté en tant que cynotechnicien ou désigné pour occuper un poste ouvert à l'affectation d'une équipe cynotechnique spécialisée dans l'aide à la recherche et à la détection des explosifs ;

• habilité « confidentiel défense ».

4.2. Aptitude.

La formation ARDE est réalisée par le 132e bataillon cynophile de l'armée de terre (BCAT) de Suippes.

Les chiens d'aide à la recherche et à la détection des explosifs doivent avoir :

• fait l'objet d'un dressage à l'obéissance au maître dans l'action ;

• acquis les savoir-faire de base spécifiques à leur emploi.

Cette acquisition ainsi que l'aptitude à l'emploi spécialisé sont mentionnées dans le livret matricule des chiens.

Le mode d'acquisition de la qualification opérationnelle « équipe cynotechnique ARDE » ainsi que les modalités de son entretien sont définis par ALFUSCO.

La qualification est attribuée nominativement à l'équipe cynotechnique et n'est valable, sous réserve de satisfaire aux évaluations prévues, que pour la durée de constitution de cette équipe.

4.3. Entraînement.

Les activités de formation et d'entraînement cynotechnique en matière de recherche et de détection des explosifs respectent les dispositions générales relatives à toutes les activités cynotechniques définies par ALFUSCO.

L'entraînement des équipes cynotechniques ARDE est conduit par le chef de la cellule EXPLO de la formation.

Les séances d'entraînement permettent de valoriser et d'améliorer :

• la condition physique de l'équipe ;

• les savoir-faire acquis :

  • en obéissance au maître dans l'action ;

  • dans les domaines de spécialité spécifiques.

Elles participent aux activités de sensibilisation et aux exercices d'entraînement réalisés par les éléments de la composante NEDEX.

4.4. Contrôle de la qualification opérationnelle.

Ce contrôle met en évidence les capacités des équipes à remplir les missions confiées.

La qualification opérationnelle est délivrée par ALFUSCO à l'issue du stage ARDE. Elle est ensuite évaluée tous les deux ans.

Une équipe, dont l'aptitude à l'emploi n'est pas reconnue, perd sa qualification opérationnelle et doit faire l'objet d'une remise à niveau. Durant cette période, l'équipe ne peut être employée.

A l'issue d'une nouvelle évaluation, trois mois après, ALFUSCO détermine la reconduite ou le retrait définitif de la qualification.

4.5. Stage de perfectionnement.

Les équipes suivent, tous les deux ans, un stage de perfectionnement au 132e BCAT qui porte sur l'évolution des techniques de dressage et de recherche.

5. Mise en œuvre.

Les équipes spécialisées ARDE peuvent être utilisées dans les opérations de recherche suivantes :

• la recherche préventive ;

• la recherche après alerte ;

• la recherche sur renseignement.

Les conditions d'emploi des équipes cynotechniques ARDE, en particulier leurs contraintes et limites d'emploi, le déroulement des opérations de recherche et les techniques utilisées, sont décrites dans une instruction d'ALFUSCO.

Le maître de chien assure le contrôle des actes de son animal.

5.1. Procédures de mise en œuvre.

Les procédures de mise en œuvre des moyens cynotechniques sont définies par CECLANT et CECMED en accord avec ALFOST, ALFUSCO et ALFAN Brest, en cohérence avec les procédures valant pour l'engagement des moyens NEDEX de la marine et dans le contexte global de la sectorisation interarmées NEDEX.

Les décisions d'engagement hors région maritime sont du ressort de l'EMM.

5.2. Déplacements.

Les conditions générales de déplacement des équipes cynotechniques sont fixées par ALFUSCO et précisées si besoin par CECLANT ou CECMED.

6. Utilisation d'explosifs pour l'entraînement.

6.1. Généralités.

Le dressage et le maintien en condition opérationnelle des chiens spécialisés en recherche et en détection des explosifs nécessitent la détention permanente d'échantillons variés de matières actives.

La quantité maximale nécessaire au dressage et à l'entraînement d'un module de quatre chiens militaires est de un kilogramme par échantillon.

6.2. Acquisition.

Les besoins en explosifs pour l'entraînement et les modalités d'acquisition sont définis par ALFUSCO.

6.3. Stockage des matières explosives.

Les échantillons de matières explosives destinées à l'entraînement sont conservés conformément aux dispositions prévues par l'instruction citée en référence b).

6.4. Comptabilité.

La gestion des échantillons d'explosifs pour les entraînements obéit aux règles générales concernant la gestion des munitions dans les formations de fusiliers marins édictées par ALFUSCO.

6.5. Transport.

Le transport des matières explosives doit respecter les prescriptions du document TTA 123 et de l'instruction interarmées citée en référence d).

A l'arrêt, les véhicules utilisés, spécialement aménagés pour le transport d'équipes cynotechniques et d'échantillons d'explosifs, sont fermés et placés sous alarme. Les autres véhicules non équipés de dispositifs d'alarme, sont gardés conformément aux dispositions relatives à la défense des matériels sensibles.

6.6. Manipulation des échantillons.

La quantité de matière explosive utilisée lors d'une séance d'entraînement doit être strictement limitée au but recherché.

Lors des exercices de recherche, les échantillons sont dissimulés dans des caches éloignées de tout dispositif électrique et de toute source de chaleur.

Les zones de recherche dans lesquelles sont dissimulés des échantillons font l'objet d'une surveillance constante.

7. Gestion des chiens.

Les chiens composant les équipes ARDE sont gérés conformément aux dispositions fixées par l'instruction citée en référence a).