INSTRUCTION N° 10074/AG/2/IGSAM relative à l'admission de stagiaires étrangers au groupe écoles du centre d'instruction et de documentation administrative maritime (CIDAM).
Du 18 juin 1987NOR D E F B 8 7 5 1 3 0 0 J
1. Candidatures.
Les candidatures à une formation administrative maritime en France de ressortissants étrangers sont classées d'après les fonctions qu'ils seront amenés à exercer dans leur État à l'issue de leur stage, en trois catégories :
fonctions de direction (cadre supérieur) correspondant à la formation des administrateurs des affaires maritimes ;
fonctions d'encadrement (cadre moyen) correspondant à la formation des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes ;
fonctions d'exécution correspondant à la formation des fonctionnaires des catégories B et C des affaires maritimes.
Les dossiers de candidature sont présentés selon ce classement par les autorités gouvernementales étrangères par la voie diplomatique, au département ministériel chargé de la mer. La composition de ces dossiers est donnée aux annexes I, II et III de la présente instruction.
2. Admission.
Le département ministériel chargé de la mer décide des admissions au centre d'instruction et de documentation administrative maritime
(CIDAM ) après avis de l'inspecteur général des services des affaires maritimes en fonction :
des références présentées par les candidats et de la réunion des conditions exigées (voir annexes) ;
des capacités d'accueil du groupe écoles-CIDAM .
L'admission est subordonnée à l'engagement financier souscrit par écrit par le gouvernement du candidat ou par un organisme d'assistance technique qualifié, de couvrir durant sa période de formation les frais de subsistance du stagiaire et les frais de stages extérieurs (y compris les frais de déplacement) tels qu'ils sont évalués chaque année par le groupe écoles-CIDAM .
3. Formation.
Le directeur du groupe écoles-CIDAM reçoit les stagiaires étrangers dont les candidatures ont été acceptées dans l'école ou le centre de formation correspondant au niveau précisé par la décision d'admission.
Cette admission est subordonnée au strict respect par le stagiaire de la date de début de scolarité notifiée dans la décision d'admission. En cas de retard, le directeur du groupe écoles-CIDAM pourra être amené à refuser l'admission du stagiaire.
Le directeur est investi à l'égard des stagiaires étrangers contrevenant au règlement intérieur de l'école ou du centre où ils ont été admis des pouvoirs de discipline suivants :
réprimande ;
avertissement (qui sera notifié à l'autorité étrangère de rattachement par le ministre chargé de la mer) ;
proposition de remise à la disposition de l'autorité étrangère de rattachement (décision prise par le ministre chargé de la mer après avis de l'inspecteur général des services des affaires maritimes).
Le directeur du groupe écoles-CIDAM est habilité à correspondre directement avec les autorités étrangères de rattachement afin de les tenir informées des résultats de la formation des stagiaires étrangers.
En cas de résultats insuffisants pour passer en second cycle (école d'administration des affaires maritimes) le directeur propose au ministre chargé de la mer la remise du stagiaire à la disposition de son gouvernement.
Pour le secrétaire d'État à la mer et par délégation :
Le directeur des gens de mer et de l'administration générale,
Jean DE RANGO.
Annexes
ANNEXE I. École d'administration des affaires maritimes (EAAM). (Niveau supérieur.)
1 Implantation.
67, rue Frère, 33081 Bordeaux Cedex.
Tél. : 56.81.59.15
TELETEX 933-56485362 ECNAFMAR .
VIA SITT 666000+
2 Objectif.
Donner aux administrateurs des affaires maritimes à l'entrée dans le corps et en cours de carrière la formation morale, professionnelle et militaire nécessaire à l'exercice de leurs fonctions.
3 Conditions d'accès applicables aux étrangers.
3.1 Âge :
universitaire : moins de 35 ans ;
officier de marine, commissaire de la marine, fonctionnaire de direction, officier de la marine marchande : moins de 40 ans.
3.2 Critères physiques
(voir ANNEXE IV ).
3.3 Critères de formation :
niveau de la licence en droit ou ès sciences économiques ;
ou officier de marine ou commissaire de la marine ;
ou fonctionnaire de direction servant dans un service de la marine marchande ou des pêches maritimes ;
ou officier de la marine marchande titulaire d'un titre de formation professionnelle maritime comparable aux titres exigés des candidats français (capitaines de 1re classe de la navigation maritime ou diplôme d'enseignement supérieur de la marine marchande) ;
excellente connaissance de la langue française.
3.4 Dossier de candidature.
a). Constitué par le candidat :
une fiche biographique (manuscrite) avec photo ;
un certificat de nationalité ;
un extrait d'acte de naissance ;
un certificat médical d'aptitude physique à l'embarquement sur navire de commerce battant pavillon de l'État dont le stagiaire est originaire ;
copie des diplômes universitaires ou copie des titres de formation professionnelle maritime ;
certificat de situation administrative ou militaire ;
attestation (manuscrite) du candidat :
sur son excellente connaissance de la langue française ;
sur son information de l'existence d'une période probatoire de trois à quatre mois au terme de laquelle son niveau ou son comportement peut entraîner la fin immédiate de la formation et de l'obligation stricte du respect de la date de début de scolarité ;
attestation de prise en charge par un organisme de sécurité sociale permettant la délivrance d'une carte de séjour.
b). Complété par une transmission de l'autorité de rattachement :
certifiant que le candidat est effectivement destiné à exercer dans son pays des fonctions publiques d'administration maritime justifiant la formation sollicitée ;
précisant la couverture financière garantie pour assurer la subsistance du stagiaire étranger en formation, à terre ou embarqué, les frais de trousseau ainsi que les frais de déplacement (ces derniers sont évalués chaque année par le groupe écoles-CIDAM ) et son rapatriement en cas de nécessité.
4 Admission.
Les candidats admis rallient l'EAAM à Bordeaux. Ils passent devant le médecin des gens de mer la visite destinée à vérifier les conditions médicales d'aptitude prévues à l' arrêté du 24 mai 1977 et rappelées en annexe IV.
S'ils sont reconnus aptes, ils sont admis à l'EAAM en qualité de stagiaires étrangers.
5 Formation.
Le cycle comprend deux années scolaires.
5.1 Première année.
La première année a pour but de faire connaître les diverses activités maritimes, le milieu où elles s'exercent et les moyens qu'elles utilisent.
Le programme comprend :
un enseignement théorique de la navigation et des techniques maritimes ;
des visites et des stages dans un grand port de commerce, ainsi que de courts voyages d'études (1) ;
des embarquements sur navire de long-cours, sur navire de type spécialisé et sur navire de pêche (1) recherchés par leur État d'origine.
5.2 Deuxième année.
Y accèdent :
les stagiaires étrangers ayant satisfait aux conditions de scolarité de la première année ;
les candidats étrangers dont les connaissances et l'expérience professionnelle maritime ont été jugées suffisantes pour une admission directe en deuxième année.
La deuxième année a pour but :
de compléter l'instruction nautique ;
d'enseigner les réglementations administrative, sociale, économique et technique des affaires maritimes ;
d'appliquer les enseignements ci-dessus à l'occasion :
de stages dans les différents services des affaires maritimes (1) ;
de visites d'entreprises (1) ;
d'un embarquement à la pêche (1) ;
d'un voyage d'études sur le littoral métropolitain (1) .
6 Régime de l'école.
L'école fonctionnant sous le régime de l'externat, les stagiaires doivent pourvoir à leur logement et à leur nourriture.
L'école étant une école militaire française, les stagiaires étrangers comme des élèves français portent l'uniforme pendant toute la scolarité :
les officiers des marines étrangères portent l'uniforme de leur pays d'origine ;
les stagiaires non militaires se verront délivrer en début d'année scolaire un trousseau militaire à la charge du stagiaire.
Le stagiaire est soumis pendant sa scolarité au règlement intérieur et se doit d'assister à tous les cours dispensés pour sa formation.
Toutefois, les dispositions du règlement intérieur traitant de la gestion administrative, de l'octroi des permissions, des blessures ou affections contractées en service ne sont pas applicables aux stagiaires étrangers.
7 Sanction de la formation.
Les stagiaires étrangers ayant satisfait aux conditions de scolarité exigées des élèves français reçoivent un « diplôme d'ancien élève de l'école d'administration des affaires maritimes » (à titre étranger).
Les autres peuvent percevoir un « certificat d'assiduité en qualité de stagiaire étranger à l'école d'administration des affaires maritimes ».
ANNEXE II. École des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes (EOCTAAM).
1 Implantation.
67, rue Frère, 33081 Bordeaux Cedex.
Tél. : 56.81.59.15.
TELETEX 933-56485362 ECNAFMAR .
VIA SITT 666000+.
2 Objectif.
Donner aux officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes, à l'entrée dans le corps et en cours de carrière, la formation morale, professionnelle et militaire nécessaire à l'exercice de leurs fonctions.
3 Conditions d'accès applicables aux étrangers.
3.1 Âge :
universitaire : moins de 35 ans ;
officiers mariniers, fonctionnaires d'encadrement, officiers de la marine marchande : moins de 40 ans.
3.2 Critères physiques
(voir ANNEXE IV ).
3.3 Critères de formation :
niveau bachelier titulaire du diplôme de fin du premier cycle de l'enseignement supérieur (1) ;
ou officier marinier titulaire du baccalauréat ou diplôme équivalent ;
ou fonctionnaire d'encadrement servant depuis au moins quatre ans dans un service de la marine marchande ou des pêches maritimes ;
ou officier de la marine marchande titulaire d'un titre de formation professionnelle maritime comparable aux titres exigés des candidats français (capitaines de 1re classe de la navigation maritime, diplôme d'enseignement supérieur de la marine marchande, capitaine de 2e classe de la navigation maritime, officier radio électronicien de 1re classe) ;
excellente connaissance de la langue française.
3.4 Dossier de candidature.
a) Constitué par le candidat :
une fiche biographique (manuscrite) avec photo ;
un certificat de nationalité ;
un extrait d'acte de naissance ;
un certificat médical d'aptitude physique à l'embarquement sur navire de commerce battant pavillon de l'État dont le stagiaire est originaire ;
copie des diplômes universitaires ;
certificat de situation administrative ou militaire ;
attestation (manuscrite) du candidat :
sur son excellente connaissance de la langue française ;
sur son information de l'existence d'une période probatoire de trois à quatre mois au terme de laquelle son niveau ou son comportement peut entraîner la fin immédiate de la formation et de l'obligation stricte du respect de la date de début de scolarité ;
attestation de prise en charge par un organisme de sécurité sociale permettant la délivrance d'une carte de séjour.
b) Complété par une transmission de l'autorité étrangère de rattachement :
certifiant que le candidat est effectivement destiné à exercer dans son pays des fonctions publiques d'administration maritime justifiant la formation sollicitée ;
précisant la couverture financière garantie pour assurer la subsistance du stagiaire étranger en formation, à terre ou embarqué, les frais de trousseau, ainsi que ses frais de déplacement (ces derniers sont évalués chaque année par le groupe écoles-CIDAM) et son rapatriement en cas de nécessité.
4 Admission.
Les candidats admis rallient l'EOCTAAM à Bordeaux.
Ils passent devant le médecin des gens de mer la visite destinée à vérifier les conditions médicales d'aptitude prévues à l' arrêté du 24 mai 1977 et rappelées en annexe IV.
S'ils sont reconnus aptes, ils sont admis à l'EOCTAAM en qualité de stagiaires étrangers.
5 Formation.
La formation est assurée en une année scolaire.
Cette année de scolarité a pour but d'enseigner des éléments de formation maritime et d'assurer une formation administrative et technique maritime.
Une période de formation commune est suivie par une formation spécialisée dans deux sections, service général (détails des réglementations professionnelles et sociales) et service technique (sauvegarde de la vie humaine en mer). Les stagiaires étrangers sont placés dans l'une ou l'autre de ces sections sur leur demande agréée.
Le programme comprend également :
des stages dans les différents services des affaires maritimes (2) ;
des visites d'entreprises (2) ;
un embarquement à la pêche (2) .
6 Régime de l'école.
L'école fonctionnant sous le régime de l'externat, les stagiaires doivent pourvoir à leur logement et à leur nourriture.
L'école étant une école militaire française, les stagiaires étrangers comme les élèves français portent l'uniforme pendant toute la scolarité :
les officiers des marines étrangères portent l'uniforme de leur pays d'origine ;
les stagiaires non militaires se verront délivrer en début d'année scolaire un trousseau militaire à la charge du stagiaire.
Le stagiaire est soumis pendant sa scolarité au règlement intérieur et se doit d'assister à tous les cours dispensés pour sa formation.
Toutefois, les dispositions du règlement intérieur traitant de la gestion administrative, de l'octroi des permissions, des blessures ou affections contractées en service ne sont pas applicables aux stagiaires étrangers.
7 Sanctions de la formation.
Les stagiaires étrangers ayant satisfait aux conditions de scolarité exigées des élèves français reçoivent un « diplôme d'ancien élève de l'école des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes » à titre étranger.
Les autres peuvent recevoir un « certificat d'assistance en qualité de stagiaire étranger à l'école des officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes ».
ANNEXE III. Centre d'instruction et de documentation administrative maritime (CIDAM). (Niveau exécution.)
1 Implantation.
67, rue Frère, 33081 Bordeaux Cedex.
Tél. : 56.81.59.15.
TELETEX 933-56485362 ECNAFMAR.
VIA SITT 666000+
2 Objectif.
Participer à la formation et à la promotion des personnels des services extérieurs de la marine marchande en organisant des stages de formation, de spécialisation, de perfectionnement ou d'adaptation.
3 Conditions d'accès applicables aux étrangers.
3.1 Âge :
moins de 45 ans.
3.2 Critères physiques :
Être indemne ou définitivement guéri de toute affection tuberculeuse, cancéreuse ou nerveuse.
3.3 Critères de formation :
niveau bachelier ou BEPC selon le stage demandé (B ou C) ;
ou fonctionnaire d'exécution servant depuis au moins quatre ans dans un service de la marine marchande ou des pêches maritimes ;
très bonne connaissance de la langue française.
3.4 Dossier de candidature :
a). Constitué par le candidat :
un certificat de nationalité ;
un extrait d'acte de naissance ;
un certificat médical d'aptitude physique indemne ou définitivement guéri de toute affection tuberculeuse, cancéreuse ou nerveuse.
Nota.
Pour les candidates, la constatation d'un état de grossesse est incompatible avec une admission au CIDAM :
copie des diplômes, brevets… ;
certificat de situation administrative ;
attestation (manuscrite) du candidat sur sa très bonne connaissance de la langue française ;
attestation de prise en charge par un organisme de sécurité sociale permettant la délivrance d'une carte de séjour ;
b). Complété par une transmission de l'autorité étrangère de rattachement :
certifiant que le candidat est effectivement destiné à exercer dans son pays des fonctions publiques d'administration maritime justifiant la formation sollicitée ;
précisant la couverture financière garantie pour assurer la subsistance du stagiaire étranger en formation, ainsi que les frais de déplacement qu'il peut avoir à supporter (ces derniers sont évalués à la demande par le CIDAM ) et son rapatriement en cas de nécessité.
4 Admission.
Les candidats admis rallient le CIDAM à Bordeaux à la date prévue pour le début du stage demandé.
5 Formation.
Les stages de formation du CIDAM concernent habituellement les personnels suivants :
contrôleurs des affaires maritimes (catégorie B) ;
techniciens du contrôle des établissements de pêche maritime (catégorie B) ;
syndics des gens de mer (catégorie C).
Ces stages, qui durent de deux à trois mois, sont organisés selon une périodicité qui peut ne pas être annuelle.
Leurs programmes comprennent :
des matières communes :
administration des affaires maritimes ;
gens de mer, statut et régime social ;
navire ;
pêches maritimes ;
et des enseignements spécialisés :
a) Contrôleurs des affaires maritimes : étude approfondie de certaines matières administratives et contentieux.
b) Techniciens du contrôle des établissements de pêche maritime : dessin, calcul, topométrie, topographie.
c) Syndics des gens de mer : police de la navigation, police des pêches, sécurité de la navigation.
Les stages comprennent des cours, des travaux pratiques, des visites (1) ou embarquements de courte durée (1) .
6 Régime du stage.
Le régime du stage au CIDAM est l'externat.
Les stagiaires étrangers pourvoient à leur nourriture et à leur logement.
Les stagiaires étrangers sont soumis au règlement intérieur applicable aux stages du CIDAM .
7 Sanctions de la formation.
Les stagiaires étrangers ayant satisfait aux conditions du stage reçoivent un « certificat d'ancien stagiaire étranger du CIDAM (mention du stage) ».
Les autres peuvent recevoir un « certificat d'assiduité au stage étrangers du CIDAM (mention du stage) ».
ANNEXE IV. Critères d'aptitude physique pour l'admission à l'EAAM ou à l'EOCTAAM de bordeaux.
Les candidats doivent pour pouvoir être admis à l'EAAM ou à l'EOCTAAM , répondre aux critères d'aptitude physique suivants qui seront contrôlés par un médecin des gens de mer à Bordeaux avant admission définitive. Il est donc de l'intérêt des candidats que ces critères soient déjà vérifiés lors de la constitution du dossier de candidature.
Le « profil médical » à retenir est défini par sept sigles auxquels sont attribués des coefficients (de 1 à 6) correspondant aux différents degrés d'aptitude.
Les sept sigles correspondent respectivement :
S : à la ceinture scapulaire et aux membres supérieurs.
I : à la ceinture pelvienne et aux membres inférieurs.
G : à l'état général.
Y : aux yeux et à la vision (sens chromatique exclu).
C : au sens chromatique.
O : aux oreilles et à l'audition.
P : au psychisme.
Les coefficients retenus pour chacun des sigles sont :
Catégories. | SIGYCOP . |
|---|---|
1. Entrée EAAM . |
|
— universitaires ; | 2224322 |
— autres origines. | 2234432 (absence de bégaiement). |
2. Entrée EOCTAAM . | 3334432 (absence de bégaiement). |
Référence : Instruction no 2100/DEF/DCSSA/AST/AS relative à la détermination de l'aptitude médicale au service du 2 septembre 1988 (BOC , p. 5481). Arrêté interministériel du 24 mai 1977 relatif au concours d'entrée à l'école d'administration des affaires maritimes (BOMM , p. 729). Arrêté interministériel du 24 mai 1977 relatif à l'admission à l'école des officiers du CTAMM (BOMM , p. 725). Nota. — Pour les candidates, la constatation d'un état de grossesse est incompatible avec une admission à l'EAAM ou à l'EOCTAAM . | |