Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et formations à terre »

DÉCISION N° 448/DEF/EMM/OPL/STN relative à la mise « en réserve spéciale » du remorqueur côtier Le Fort .

Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Du 20 août 2002
NOR D E F B 0 2 5 1 8 4 3 S

Référence(s) :

a). Directive n° 188/DEF/EMM/PL/EPG du 11 juin 2002 (n.i. BO).

b). Transmission n° 175/CECMED/EMPLOI du 18 juillet 2002 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 470-0.2.6.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 6644.

Le remorqueur côtier Le Fort est placé en réserve spéciale le 30 août 2002, jour de la dernière cérémonie des couleurs.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Par empêchement du chef d'état-major de la marine :

Le vice-amiral d'escadre, major général de la marine,

Alain OUDOT DE DAINVILLE.