DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES :
NOR D E F E 0 0 5 1 0 4 1 Z
AUTRE à l' instruction 2400 /DEF/DCSSA/AST/AS du 16 mai 2000 (BOC, p. 2449 ; BOEM 620-4*)relative à l'organisation et au fonctionnement des centres d'expertise médicale du personnel navigant.
Du 26 juin 2000NOR D E F E 0 0 5 1 0 4 1 Z
Dans le sommaire et dans l'entre-deux barres du texte, rubrique « Texte(s) abrogé(s) » :
Au lieu de :
« Instruction 2700 /DEF/DCSSA/AST/AS du 29 septembre 1995 (BOC, p. 4968) et son modificatif du 21 novembre 1997 (BOC, p. 4887) »,
Lire :
« Instruction 2700 /DEF/DCSSA/AST/AS du 29 septembre 1995 (BOC, p. 4968 ; BOEM 620-4* et mention au BOEM 620-0*) et son modificatif du 20 novembre 1997 (BOC, p. 4887). »