AUTRE à l'instruction 7601/DEF/DCMAT/SDA/RM/RD DEF/DCSEA/SDE/2/MAINT/SOUT du 1er février 2000 (BOC, p. 1879) sur la comptabilité et la gestion des matériels ressortissant au matériel de l'armée de terre et au service des essences des armées détenus par les formations de l'armée de terre.
Du 25 septembre 2000NOR D E F T 0 0 5 0 7 3 1 Z
1.
En-tête.
Au lieu de : « bureau logistique opérationnelle »,
Lire : « bureau logistique opérationnel ».
Dans l'entre-deux barres, rubrique « Textes abrogés ».
Au lieu de : « Instruction provisoise »,
Lire : « Instruction provisoire ».
2.
Sommaire.
Au 1. Dispositions générales.
Au lieu de :
« 1.4. Kits (ex-unités collecties, UC) »,
Lire :
« 1.4. Kits (ex-unités collectives, UC) ».
Au 3. Gestion quantitative…
Au lieu de :
« 3. Gestion quantitative et nominative des parcs de matériels complets »,
Lire :
« 3. Gestion quantitative et nominative des matériels complets ».
3.
Au 1. Dispositions générales.
Au 1.2. Nature des matériels délivrés aux formations.
Au 1.2.3, premier tiret.
Au lieu de :
« — les rechanges (2) et les matières utilisées… »,
Lire :
« — les rechanges (2) et les matières utilisés… ».
Au 1.2.4, premier tiret.
Au lieu de :
« — des véhicules et matériels prétroliers »,
Lire :
« — des véhicules et matériels pétroliers ».
A la note de bas de page (2).
Au lieu de : « Quel que soit sont niveau, … »,
Lire : « Quel que soit son niveau, … ».
Au 1.2.4, quatrième tiret.
Au lieu de :
« — des matériels ACSS (3) »,
Lire :
« — des matériels ACSSI (3) ».
Au 1.7. Attributions des formations dans la gestion des matériels.
Au 1.7.3, deuxième alinéa.
Au lieu de :
« Les formations non comptables sont rattachés à… »,
Lire :
« Les formations non comptables sont rattachées à… ».
4.
Au 3. Gestion quantitative et nominative des parcs de matériels complets.
Changer le titre par le titre suivant :
« GESTION NOMINATIVE DES MATERIELS COMPLETS ».
5.
Au 4. Comptabilité et gestion des composants des unités collectives de formation.
Au 4.2. Comptabilité et gestion, dernier alinéa.
Au lieu de :
« Les modalités relatives à la comtpabilité et à… »,
Lire :
« Les modalités relatives à la comptabilité et à… ».
6.
Au 7. Dispositions diverses.
Au 7.8. Documentation.
Au 7.8.1, troisième alinéa.
Au lieu de : « (imprimé N° 562/65) »,
Lire : « (imprimé N° 562/25) ».
7.
Annexe I, après le 23.
Au lieu de :
« 4. Instruction no 3600/… »,
Lire : « 24. Instruction no 3600/… ».
8.
Annexe II.
Au 3. Code « État ».
Au lieu de :
6 | A trier, à vérifier, à contrôler, en approvisionnement. |
Lire :
6 | A trier, à vérifier, à contrôler, à bloquer en approvisionnement. |
9.
Annexe III.
A la note de bas de page (1).
Au lieu de :
« (1) DUM : document uniquement de mouvement »,
Lire :
« (1) DUM : document unique de mouvement ».
10.
Annexe IV.
Au 1. Généralités.
Au 1.2, premier alinéa.
Au lieu de :
« Systèmes droits/existants par formation »,
Lire :
« Synthèses droits/existants par formation ».
11.
Annexe V.
Au 1.1. Généralités, deuxième alinéa.
Au lieu de : « (cas des régularisaions comptables par exemple :… »,
Lire : « (cas des régularisations comptables par exemple :… ».
Au 1.2.1. Le DUM SIMAT, dans le tableau.
Au lieu de :
Figure 1.
 |
Lire :
Figure 2.
 |
Au 1.2.2.1. Mouvement ordonné par la DCSEA, interrégional et vers l'outre-mer, dans le tableau.
Au lieu de :
« La DIRMAT créditée reçoit le mouvement par réseau informatique. Celle-ci édite une nouvelle carte d'identité et l'adresse la formation créditée »,
Lire :
« La DIRMAT créditée reçoit le mouvement par réseau informatique. Celle-ci édite une nouvelle carte d'identité et l'adresse à la formation créditée ».
2. Le registre auxiliaire à l'inventaire général (ou son équivalent SAF).
Au lieu de :
« Instructions pour la tenue du registre militaire »,
Lire :
« Instructions pour la tenue du registre auxiliaire. »
12.
Annexe VII.
Au 2.4. Modèle de feuille de vérification de matériel.
Au lieu de :
« FEUILLET DE VERIFICATION DE MATERIELS »,
Lire :
« FEUILLE DE VERIFICATION DE MATERIELS »,
13.
Annexe XVI.
Dans le tableau, case « Nota ».
Au lieu de :
« Ils seront utilisée en l'état de stock et… »,
Lire :
« Ils seront utilisés en l'état du stock et… ».
14.
Imprimé N° 703/03, pour la numérotation des feuillets.
Au lieu de :
« Feuillet 2/8 ; 3/8 ; 4/8 ; 5/8 ; 6/8 ; 7/8 ; 8/8 », Lire :
« Feuillet…. ».
15.
Imprimé N° 703/06, pour la numérotation des feuillets.
Au lieu de :
« Feuillet 2/7 ; 3/7 ; 4/7 ; 5/7 ; 6/7 ; 7/7 »,
Lire :
« Feuillet : …. ».