DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES :

AUTRE à l'instruction n° 4027/DEF/DCSSA/AAF/GF du 4 septembre 2000 (BOC, p. 3915) relative à l'organisation et au fonctionnement de la restauration dans les organismes de la logistique santé.

Du 05 octobre 2000
NOR D E F E 0 0 5 1 9 6 0 Z

Référence de publication : BOC, 2000, p. 4358.

Dans le texte et le sommaire, rubrique « Textes abrogés ».

Au lieu de :

« Instruction n^o620/DEF/DCSSA/AAF/GF du 1 mars 1990 (BOC, p. 3592) et ses modificatif du 23 novembre 1995 (BOC, 1996, p. 1083), modificatif du 30 mai 1996 (BOC, p. 2341) et modificatif du 18 novembre 1997 (BOC, p. 4885) »,

Lire :

« Instruction n^o620/DEF/DCSSA/AAF/GF du 1 mars 1990 (BOC, p. 3592 ) et ses modificatif du 23 novembre 1995[pour ce qui concerne article 10 de l'instruction n^o 3371/DEF/DCSSA/AAG/GF (BOC, 1996, p. 1083)], modificatif du 30 mai 1996 (BOC, p. 2341) et modificatif du 18 novembre 1997 (BOC, p. 4885). »