Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et formations à terre »

DÉCISION N° 189/DEF/EMM/OPL/STN relative à la mise « en réserve spéciale » du pousseur P 3 Moule .

Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Du 06 février 2003
NOR D E F B 0 3 5 0 2 2 4 S

Référence(s) :

Lettre n° 486/CECLANT/OPS/EMPLOI du 8 novembre 2002 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 470-0.2.6.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 1595.

Le pousseur P 3 Moule a été placé en réserve spéciale le 9 octobre 2002, jour de la dernière cérémonie des couleurs.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

L'amiral, chef d'état-major de la marine,

Jean-Louis BATTET.