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DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES : Service d'information sur les carrières de la marine : DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de psychologie appliquée et d'hygiène mentale de la marine

INSTRUCTION N° 114/DEF/DPMM/SPAHMM modifiant l'instruction n° 105/DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 (BOC, p. 2632) relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

Du 14 décembre 2000
NOR D E F B 0 0 5 2 8 2 1 J

Référence de publication : BOC, 2001, p. 55.

L' instruction 105 /DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 est modifiée comme suit :

1.

Au 2.1, troisième alinéa.

Remplacer la dernière phrase par la suivante :

« Ainsi une inaptitude médicale définitive à passer les épreuves de l'APM doit faire réévaluer de manière rigoureuse l'aptitude au service à la mer et outre-mer (SAM/OM). »

2.

Annexe I, dernière page, colonne « Aptitudes ».

Au lieu de :

« Navigation sous-marine (suite) »,

Lire :

« Service outre-mer (suite). »

3.

Remplacer les annexes II, III, IV, V et VIII par les nouvelles annexes ci-jointes.

4.

Annexe IX.

4.1.

Au 1. Conditions pour le personnel engagé.

4.1.1.

Spécialité « Guetteur de la flotte », colonne « SIGYCOP ».

Ajouter les sigles : « 2 2 2 4* 2 2 2 ».

Colonne « Conditions particulières ».

Ajouter sous le renvoi (6), la ligne suivante :

« Sigle Y = 4* : mêmes conditions que pour la spécialité de « Navigateur-timonier ». »

4.1.2.

Spécialité « Navigateur-timonier », colonne « SIGYCOP ».

Remplacer le sigle « Y = 3* », par : « Y = 4* ».

Colonne « Conditions particulières ».

Supprimer le texte pour lire :

« * Sigle Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil corrigible à 8/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre - 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries. Les conditions exigées pour la correction par verres ou lentilles précornéennes sont prescrites dans l'annexe II de la présente instruction. Ce sont les conditions d'aptitude visuelle pour l'exercice du quart en passerelle [cf. instruction citée en référence x)]. »

4.2.

Au 3. Spécialité en voie d'extinction, spécialité « Timonier », colonne « SIGYCOP ».

Remplacer le sigle « Y = 3* », par « Y = 4* ».

4.3.

Au 5. Conditions pour le personnel appelé.

Spécialité « Photographe », colonne « Conditions particulières ».

Supprimer :

« Un examen psychologique d'aptitude est exigé. »

Spécialité « Pompier », colonne « Conditions particulières ».

Ajouter :

« Un examen psychologique d'aptitude est exigé. »

5.

Annexe X.

Modifier la référence x) pour lire :

« x) Instruction 111 /DEF/DPMM/SPAHMM du 15 novembre 2000 (BOC, p. 4984). »

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d\'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,

Alain BEREAU.

Annexes

ANNEXE II. CONDITIONS MEDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION DANS LES DIFFERENTS CORPS D'OFFICIERS DE LA MARINE NATIONALE.

1 Conditions d'admission dans les écoles d'officiers.

Catégorie.

 

 

 

(1)

 

 

 

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

Ecole navale (2).

 

 

 

 

 

 

 

L'aptitude SAM et outre-mer est exigée à l'admission.

Option opérations et techniques (O et T).

2

2

2

4*

2

2

2

* Sigle Y : pour l'option O et T de l'école navale et l'option OA de l'école militaire de la flotte, Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil corrigible à 8/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), mais avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre - 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries. Correction obligatoire par verres correcteurs ou lentilles précornéennes. Les verres correcteurs doivent présenter les caractéristiques de filtration maximale des radiations ultraviolettes et infrarouges, de teinte et de couleur permettant de réduire les phénomènes d'éblouissement. Le verre doit en outre être atraumatique et non susceptible de rayure. Pour le personnel adapté par lentilles, obligation lui est faite de posséder une paire de lunettes de secours sur lui. Ce sont les conditions d'aptitude visuelle pour le quart en passerelle, y compris le quart aviation sur bâtiments porte-hélicoptères (BPH) prescrites par l'instruction citée en référence x).

Option sciences et techniques (S et T).

2

2

2

4

2*

2

2

Ecole militaire de la flotte (section officiers de marine).

 

 

 

 

 

 

 

Option opérations-arme (OA).

2

2

2

4*

2

2

2

Option services techniques (ST).

2

2

2

4

2*

2

2

 

 

 

 

 

 

 

 

L'examen de la fonction visuelle, conduit suivant les modalités prescrites par les articles 297 à 304 de l'instruction de référence g), est obligatoirement pratiqué par un spécialiste en ophtalmologie des hôpitaux des armées.

 

 

 

 

 

 

 

 

* Sigle C : pour l'école navale option S et T et l'école militaire de la flotte (EMF) option ST, le coefficient 3 peut être toléré pour le sigle C en dérogation accordée par le directeur du personnel militaire de la marine, à condition que le test de capacité chromatique professionnelle (TCCP) soit satisfaisant.

 

 

 

 

 

 

 

 

Concernant les interventions de chirurgie réfractive, se reporter aux observations de l'aptitude « Engagement (de toute durée) » de l'annexe I de la présente instruction.

 

 

 

 

 

 

 

 

Les cicatrices d'appendicectomie et de cure d'hernie souples, non adhérentes et ne présentant aucune impulsion à la toux, sont compatibles avec l'aptitude, sous réserve que l'intervention ait été pratiquée depuis plus de quatre mois.

 

 

 

 

 

 

 

 

Le bégaiement est éliminatoire.

Les élèves font l'objet, après admission, d'une expertise médicale complète en vue d'établir leur aptitude aux spécialités de l'aéronautique navale et à la navigation sous-marine.

Ecole militaire de la flotte (section officiers spécialisés).

 

 

 

 

 

 

 

L'aptitude SAM et OM est exigée à l'admission.

Conduite nautique.

2

2

2

4*

2

3

2

Absence de bégaiement sauf pour les spécialités suivantes :

— mécanique ;

— électricité ;

— maintenance aéronautique ;

— informatique générale.

Opérations armes.

 

 

 

 

 

 

 

Opérations-transmissions.

3

2

2

4

4

2

2

Opérations de lutte au-dessus de la surface.

2

2

2

4

3

3

2

* Sigle Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil corrigible à 8/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre - 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries.

Opérations de lutte sous la mer.

2

2

2

4

3

3

2

Opérations-informatique.

2

2

2

4

3

3

2

Opérations-environnement.

2

2

2

4

3

3

2

Les conditions exigées pour la correction par verres ou lentilles précornéennes sont les mêmes que pour l'option opérations et technique de l'école navale

Opérations guerre des mines.

2

2

2

4

3

3

2

Armes-équipement.

2

2

2

4

3

3

2

 

Amphibie.

 

 

 

 

 

 

 

 

Fusilier-protection.

2

2

2

3

3

2

2

 

Sport.

2

2

2

3

3

2

2

 

Opérations aéronautiques.

 

 

 

 

 

 

 

 

Pilote d'aéronautique (3).

 

 

 

 

 

 

 

(3) Personnel navigant, cf. instructions citées en références p) et s).

Tactique aéronautique (3).

 

 

 

 

 

 

 

Contrôleur d'opérations aériennes.

2

2

2

3

2

2

2

Profil donné à titre indicatif, cf. instruction citée en référence e).

Contrôleur de circulation aérienne.

2

2

2

3

2

2

2

Energie propulsion sécurité.

 

 

 

 

 

 

 

 

Mécanique.

2

2

2

4

2*

3

2

* Sigle C : coefficient 3 toléré sous réserve d'un test de capacité chromatique professionnelle (TCCP) satisfaisant.

Electricité.

2

2

2

4

2*

3

2

Sécurité.

2

2

2

3

2

2

2

Maintenance aéronautique.

3

2

2

4

2*

2

2

Etat-major et services.

 

 

 

 

 

 

 

 

Informatique générale.

3

2

2*

4

3

3

2

* Sigle G = 2 exigé à l'admission dans le corps des OSM, mais G = 3 (SAT) toléré dans les suites de la carrière.

Audiovisuel.

3

2

2*

3

2

2

2

Renseignement-relations internationales.

3

2

2*

4

3

3

2

Commandement et services.

3

2

2*

4

4

3

2

Relations publiques.

3

2

2*

4

4

3

2

Administration.

3

2

2*

4

4

3

2

Psychologie appliquée.

3

2

2*

4

4

3

2

Enseignement.

3

2

2*

4

4

3

2

Sûreté navale.

2

2

2*

4

3

3

2

Gestion de collectivité.

 

 

 

 

 

 

 

 

Direction de foyer.

3

2

2*

4

4

3

2

 

Restauration de collectivité.

3

2

2*

4

4

3

2

 

Ecole du commissariat.

 

 

 

 

 

 

 

 

Recrutement direct.

2

2

2

4

2

2

2

Absence de bégaiement. L'aptitude SAM est exigée à l'admission.

Autres recrutements.

2

2

3

4

3

3

2

Absence de bégaiement.

Ecole d'administration.

 

 

 

 

 

 

 

 

Recrutement direct.

3

3

3

4

3

3

2

Absence de bégaiement.

Recrutement interne.

3

3

3

4

3

3

2

Absence de bégaiement.

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé mais l'officier doit être en possession des verres correcteurs correspondants. Les conditions d'aptitude visuelle requises pour l'exercice du quart en passerelle sont fixées par l'instruction citée en référence x).

(2) Les candidats déclarés inaptes à l'école navale peuvent demander à être examinés par la commission médicale supérieure. Les conditions d'appel en commission médicale supérieure ainsi que la composition de cette dernière sont définies par l'arrêté portant organisation du concours d'admission à l'école navale.

 

2 Conditions d'admission dans les différents corps d'officiers de la marine.

Catégorie.

Observations.

Officiers de marine.

Mêmes conditions que pour l'admission à l'école navale.

Officiers spécialisés de la marine.

Mêmes conditions que pour l'admission à l'école militaire de la flotte, section officiers spécialisés.

 

Catégorie.

   

(1)

   

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

Commissariat de la marine.

2

2

3

4

3

3

2

Absence de bégaiement.

Administrateur des affaires maritimes.

2

2

3

4

4

3

2

Absence de bégaiement.

Corps techniques et administratifs :

 

 

 

 

 

 

 

 

— de la marine ;

3

3

3

4

3

3

2

Absence de bégaiement.

— des affaires maritimes.

3

3

3

4

4

3

2

Absence de bégaiement.

Ingénieur des études et techniques des travaux maritimes.

3

3

3

4

4

2

2

 

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé mais l'officier doit être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

ANNEXE III. CONDITIONS MEDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION EN QUALITE DE VOLONTAIRE ASPIRANT.

Spécialités.

 

(1)

(2)

 

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

Chef de quart.

2

2

2

4*

2

2

2

* Sigle Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil corrigible à 8/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre - 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries. Les conditions exigées pour la correction par verres ou lentilles précornéennes sont prescrites dans l'annexe II de la présente instruction.

Logistique et énergie.

2

2

2

4

2*

2

2

* Sigle C : coefficient 3 toléré sous réserve d'un test de capacité chromatique professionnelle (TCCP) satisfaisant.

Marin pompier.

1

1

2

2

3

2

2

 

Fusilier marin commando.

1

1

2

3

2

2

2

Taille minimum 1,66 m exigée.

Vérification de l'intégrité physique du rachis à l'examen clinique et radiologique.

Absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche.

Pour les parachutistes, mêmes exigences particulières que pour les troupes aéroportées [cf. instruction citée en réf. u)].

Psychologie appliquée.

3

2

3

4

4

2

2

 

Etat-major et services (ressources humaines, juridique, enseignement, interprétariat, environnement, relations publiques, qualité, informatique…).

3

2

3

4

4

2

2

 

Commissariat de la marine.

2

2

2

4

2

2

2

Mêmes conditions que pour les officiers d'active du commissariat de la marine de recrutement direct (cf. ANNEXE II).

L'absence de bégaiement est exigée, sauf pour la spécialité « informatique ».

(1) La valeur attribuée au sigle G doit aussi prendre en compte l'indice de masse corporelle (IMC), comme indiqué à l'article 37 de l'instruction citée en référence g). Cet IMC doit être contrôlé lors de chaque renouvellement de contrat annuel [cf. instructions citées en réf. f) et g)].

(2) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

ANNEXE IV. CONDITIONS MEDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION EN QUALITE D'ELEVE OFFICIER DE RESERVE DE LA MARINE (EOR MARINE) (1).

Catégorie.

(2)

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

Chef de quart.

2

2

2

4*

2

2

2

Absence de bégaiement.

* Sigle Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil corrigible à 8/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre -6 et +6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries. Les conditions exigées pour la correction par verres ou lentilles précornéennes sont prescrites dans l'annexe II de la présente instruction.

Surveillance et sauvetage maritime.

2

2

3

4

4

2

2

 

Interprétariat-transmissions.

3

2

3

4

4

2

2

Absence de bégaiement.

Recherche scientifique.

3

2

3

4

4

2

2

 

Psychologie appliquée.

3

2

3

4

4

2

2

Absence de bégaiement.

Commissariat de la marine.

2

2

2

4

2

2

2

Mêmes conditions que pour les officiers d'active du commissariat de la marine de recrutement direct (cf. ANNEXE II).

(1) Les conditions d'aptitude, pour le personnel appartenant à la disponibilité ou à la réserve rappelé pour une période de service actif, sont celles en vigueur à l'époque de ce rappel.

(2) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

ANNEXE V. CONDITIONS MEDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION EN QUALITE D'OFFICIER SOUS CONTRAT.

Catégorie.

(1)

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

Spécialités rattachées au corps des officiers de marine.

 

 

 

 

 

 

 

L'aptitude SAM est exigée à l'admission.

Conduite des opérations.

2

2

2

4*

2

2

2

* Sigle Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil corrigible à 8/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre - 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries. Les conditions exigées pour la correction par verres ou lentilles précornéennes sont prescrites dans l'annexe II de la présente instruction.

Energie-propulsion.

2

2

2

4

2*

2

2

* Sigle C : coefficient 3 toléré sous réserve d'un test de capacité chromatique professionnelle (TCCP) satisfaisant.

Spécialités rattachées au corps des officiers spécialisés de la marine.

 

 

 

 

 

 

 

L'aptitude SAM est exigée à l'admission.

Pilote d'aéronautique (2).

 

 

 

 

 

 

 

(2) Personnel navigant [cf. instructions citées en références p) et s)].

Tactique aéronautique (2).

 

 

 

 

 

 

 

 

Contrôleur de circulation aérienne.

2

2

2

3

2

2

2

Profil donné à titre indicatif [cf. instruction citée en référence e)].

Contrôleur des opérations aériennes.

2

2

2

3

2

2

2

 

Fusilier-protection.

2

2

2

3

3

2

2

 

Sport.

2

2

2

3

3

2

2

 

Sécurité.

2

2

2

3

2

2

2

 

Commandement et services.

3

2

2*

4

4

3

2

* Sigle G = 2 exigé à l'admission en qualité d'officier sous contrat mais G = 3 (SAT) toléré dans les suites de la carrière.

Informatique générale.

3

2

2*

4

3

3

2

 

Audiovisuel.

3

2

2*

3

2

2

2

 

Relations publiques.

3

2

2*

4

4

3

2

 

Renseignement et relations internationales.

3

2

2*

4

3

3

2

 

Direction de foyer.

3

2

2*

4

4

3

2

 

Restauration de collectivité.

3

2

2*

4

4

3

2

 

Psychologie appliquée.

3

2

2*

4

4

3

2

 

Enseignement.

3

2

2*

4

4

3

2

 

L'absence de bégaiement est exigée, sauf pour la spécialité « informatique générale ».

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

ANNEXE VIII. CONDITIONS MEDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION A LEUR FORMATION MILITAIRE DANS LA MARINE DES ELEVES DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE (X), DES ELEVES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES DE L'ARMEMENT (IETA) ET DES ELEVES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES DES T

Catégories d'élèves.

Filières.

(1)

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

X.

IETA

.

IETTM.

Passerelle.

2

2

2

4*

2

2

2

* Sigle Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil corrigible à 8/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre -6 et +6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries. Les conditions exigées pour la correction par verres ou lentilles précornéennes sont prescrites dans l'annexe II de la présente instruction.

Absence de bégaiement.

X.

IETA.

IETTM.

Opérations navales.

3

2

2

4

4

3

2

 

X.

IETA.

Opérations aéronavales.

3

2

2

3

4

3

2

 

X.

IETA.

Energie propulsion.

2

2

2

4

2*

3

2

* Sigle C : coefficient 3 toléré sous réserve que le test de capacité chromatique professionnelle (TCCP) soit satisfaisant.

X.

Commissaire de la marine :

 

 

 

 

 

 

 

Absence de bégaiement.

 

SAM ;

2

2

2

4

3

3

2

 

 

SAT.

3

3

3

4

3

3

2

 

X.

Fusiliers.

2

2

2

3

3

2

2

 

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.