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Archivé Service hydrographique et océanographique de la marine : ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « plans » ; bureau organisation-réglementation-administration ; bureau études et plans généraux ; division « opérations-logistique » ; division « programmes »

DÉCISION N° 323/DEF/EMM/PL/ORA relative à l'organisation de la marine dans le domaine METOC : création d'un comité consultatif.

Abrogé le 13 juillet 2005 par : DÉCISION N° 298/DEF/EMM/PL/ORA portant abrogation de textes. Du 20 juin 1995
NOR D E F B 9 5 5 1 1 1 5 S

Référence(s) :

Instruction n° 1/DEF/EMM/PL/ORA du 25 février 1994 (BOC, p. 975 ; abrogée par notification de texte par l'instruction provisoire n° 148/DEF/EMM/PL/ORA du 01 février 2000 (BOC, p. 1571).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  113.12., 675.1.2., 111.4.1.

Référence de publication : BOC, p. 3392.

La prise en compte de l'environnement météorologique et océanographique (METOC) constitue l'un des éléments déterminants de l'efficacité opérationnelle dans tous les domaines de lutte.

Afin de faciliter la satisfaction des besoins immédiats des forces dans le domaine METOC, et le retour d'expérience vers l'échelon central, il est créé un comité consultatif pour l'environnement METOC.

Présidé par le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine assisté des représentants des bureaux « études et plans généraux » et « lutte sous la mer » de l'état-major de la marine, il comprend les membres permanents suivants :

  • les autorités de direction générale des domaines de lutte concernés (réf.) ou leur représentant :

    • l'amiral commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique (ALFOST) ;

    • l'amiral commandant la force d'action navale (ALFAN) ;

    • l'amiral commandant le groupe d'action sous-marine (ALGASM) ;

    • l'amiral commandant la force de guerre des mines (ALMINES) ;

    • l'amiral commandant l'aviation embarquée (ALAE) ;

  • le directeur de l'établissement principal de service hydrographique et océanographique de la marine, représenté en principe par le chef du centre militaire d'océanographie (CMO).

Il peut être fait appel à des membres occasionnels à l'initiative du président ou sur demande de l'un des membres permanents.

Le comité consultatif pour l'environnement METOC est réuni à la diligence de son président, au minimum une fois par an.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,

major général de la marine,

Bernard MOYSAN.