L' instruction 2806 /DEF/DCSSA/RH/ENS/3 du 06 juillet 1998 est modifiée comme suit :

1.

Préambule, alinéa 2.

Remplacer : « qu'il »,

Par : « que la direction du service de santé des armées (DCSSA) ».

Alinéa 3.

À supprimer.

Alinéa 5.

À remplacer par :

« Le DFCSSA est intégré au bureau enseignement de la direction centrale du service de santé des armées, sous-direction ressources humaines. Le bureau est responsable de la programmation de l'ensemble des sessions de formation qui s'y déroule. »

2.

Article 6.

Remplacer : « est détaché pour servir au DFCSSA, où il dépose à cet effet d'un bureau dont il a l'usage et l'accès exclusifs »,

Par : « assure le secrétariat du DFCSSA. À cet effet, il dispose d'un bureau dont il a l'usage et l'accès exclusifs ».

3.

Article 10. II. Hébergement et alimentation des stagiaires.

3.1.

Alinéa 1.

Après : « la DCSSA »,

Ajouter :

«  La préparation et l'entretien des chambres sont à la charge de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin qui en répercute l'imputation en comptabilité analytique à la DCSSA. »

3.2.

Alinéa 2.

Remplacer :

«  Ils peuvent prendre leurs repas au restaurant de l'hôpital d'instruction des armées Bégin en s'acquittant des tickets de restauration prévus à cet effet  »,

Par  :

« Ils peuvent prendre leurs repas au restaurant de l'hôpital d'instruction des armées Bégin en s'acquittant du prix des repas par le système de carte prévu à cet effet. »