1. La première année d'affectation des officiers spécialisés de la marine recrutés au choix tient lieu de stage d'application en vue de la promotion au grade de lieutenant de vaisseau (LV), après quatre ans d'ancienneté dans le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe (art. 18 et 20 du décret cité en référence).

2. A l'issue de ce stage, les commandants de formations établiront, uniquement pour les officiers qui n'auront pas été jugés aptes à remplir les fonctions pour lesquelles ils auront été recrutés, un rapport circonstancié faisant notamment apparaître les domaines d'inadaptation à l'emploi. La teneur de ce rapport devra corréler les éléments de la notation annuelle.

3. Les officiers qui n'auront pas été jugés aptes ne pourront donc être promus LV ; exceptionnellement, ils pourront être autorisés à suivre un nouveau stage d'application.

4. L'absence du rapport cité ci-dessus est considérée comme la confirmation des résultats obtenus durant le cycle de formation.

5. L' instruction 1539 /DEF/DPMM/1/REC du 24 octobre 1979 relative au stage d'application des officiers spécialisés de la marine (OSM) recrutés au choix, est abrogée.