Préambule.

Depuis de nombreuses années, l'armée de terre s'attache à développer la pédagogie dans les actions d'instruction et de formation, notamment par une politique d'emploi des moyens et des techniques audiovisuels.

Ce domaine connaît une évolution remarquable liée entre autres au développement des moyens informatiques. Sa souplesse d'emploi ouvre désormais à l'audiovisuel des utilisations nouvelles sur le terrain ou en opération.

Par ailleurs, en conformité avec la charte de fonctionnement de l'armée de terre, le rôle des organismes concernés par la gestion du domaine audiovisuel a été modifié.

La présente instruction a pour objet de prendre en compte ces nouveaux paramètres. Elle abroge l' instruction 1300 /DEF/EMAT/BFI/MTP/13 du 31 mars 1992 .

Les moyens spécifiques pour l'acquisition du renseignement et l'observation n'entrent pas dans son champ d'application.

Elle prend effet au 1er juillet 2003.

1. Emploi des techniques audiovisuelles.

1.1. Les moyens audiovisuels.

  1.1. Moyens de production.

Les moyens de production audiovisuels sont des matériels professionnels qui permettent la réalisation de vidéogrammes. Ils ne peuvent être mis en œuvre que par des spécialistes. Compte tenu de leur coût, seuls les organismes ayant une mission de production en sont dotés.

  1.2. Moyens de diffusion.

Les moyens traditionnels de diffusion (rétro-projecteurs, télévisions, magnétoscopes, etc.) conservent leur utilité. Mais l'emploi de la vidéoprojection se généralise.

Matériels coûteux à l'achat comme à l'entretien, fragiles et en constante évolution, les vidéo-projecteurs sont mis en place en juste suffisance dans les organismes.

La mise en œuvre des moyens audiovisuels de diffusion est du niveau de l'instructeur.

1.2. Emploi.

Le support audiovisuel a pour but de faciliter l'enseignement et l'information. Représentant la réalité de manière dynamique et fidèle, il permet en particulier de montrer :

• des matériels qui ne sont pas disponibles sur place à l'instant du cours ;

• des actions qui ont valeur d'exemple ;

• des situations non reproductibles sur place.

L'emploi d'une caméra et d'un ou plusieurs outils de diffusion (moniteurs, téléviseurs, vidéo-projecteurs) permet de déporter l'image d'un espace confiné au profit d'une assistance nombreuse.

L'autoscopie est devenue un outil privilégié de formation à l'exercice de l'autorité. Elle peut se révéler utile dans l'apprentissage des langues étrangères.

Les mêmes procédés pédagogiques peuvent être employés en analyse après action dans le cadre d'un enseignement opérationnel.

Les images de synthèse permettent en outre de représenter de façon dynamique des événements impossibles à filmer ou inaccessibles.

1.3. Intérêt pédagogique.

L'audiovisuel est une aide pédagogique qui s'adapte aussi bien aux cours magistraux qu'aux présentations didactiques. Il permet :

• d'accélérer le processus de mémorisation et de faciliter l'acquisition des connaissances ;

• de réduire les temps d'apprentissage, de révision et de contrôle ;

• d'informer ou de former plus de personnel en un temps moindre et de diminuer le nombre des instructeurs ;

• d'optimiser la formation au commandement et à l'expression orale (étude de cas, autoscopie, etc.) ;

• de stimuler l'esprit de création des utilisateurs au profit de la pédagogie.

En outre, le recours aux techniques de l'image permet d'économiser sur les mises en place de matériels et sur les déplacements.

1.4. Évolution.

Récemment, l'audiovisuel a adopté le support numérique. Cette évolution technique a des con-séquences importantes :

• la qualité des images produites s'est améliorée de manière significative ;

• la mise en œuvre des nouveaux moyens de production, en particulier les stations de montage, requiert désormais des connaissances liées à l'emploi généralisé de systèmes informatiques ;

• de nouveaux supports (CD, DVD) remplacent progressivement la bande magnétique traditionnelle. Ils multiplieront, à terme, les capacités d'archivage.

En accédant aux techniques multimédias (organisation en fichiers informatiques, accès direct, etc.), l'audiovisuel devient interactif. L'instructeur a désormais la possibilité, à partir d'un seul document modulaire, d'adapter le déroulement de la séance aux attentes particulières de son public, en temps réel.

1.5. Conception.

La conception d'une production audiovisuelle, qu'elle soit d'instruction ou de communication, requiert la collaboration de trois personnes :

• un chef de projet (anciennement conseiller militaire de réalisation), spécialiste du sujet traité ;

• un producteur (chef de projet fonctionnel), spécialiste du langage audiovisuel et de la pédagogie ;

• un réalisateur (chef de projet technique), technicien audiovisuel.

Le travail de conception conditionne la réussite de l'ensemble du projet. Le rôle du chef de projet est précisé en annexe I.

Toutefois, pour diminuer la charge de travail des instructeurs et les délais de réalisation, il convient de privilégier les productions courtes ciblées sur un objectif pédagogique précis. Un film d'instruction ne peut prétendre à l'exhaustivité, quel que soit le sujet abordé.

1.6. Utilisations nouvelles.

La généralisation des formats numériques autorise désormais la nomadisation des moyens de production et de diffusion. L'audiovisuel peut maintenant être réalisé et exploité sur le terrain, afin de répondre aux besoins des unités.

Les matériels spécifiques destinés à l'acquisition du renseignement et à l'observation sont soumis à des règles d'acquisition particulières qui échappent au périmètre de la présente instruction.

2. Rôle des organismes acteurs du domaine audiovisuel.

2.1. État-major de l'armée de terre.

Le bureau préparation opérationnelle de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/BPO), gouverneur de crédits titre V moyens techniques pédagogiques, approuve les politiques d'emploi, de soutien et de gestion des moyens audiovisuels.

Le service d'information et de relations publiques de l'armée de terre de l'EMAT (EMAT/SIRPA terre) est pilote du domaine communication. À ce titre, il est chargé en liaison avec le bureau planification des ressources humaines de l'EMAT (EMAT/BPRH), le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) et la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) de proposer les évolutions des métiers de la communication, de définir les cursus de formation et les déroulements de carrière.

2.2. Commandement de la formation de l'armée de terre.

Le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) élabore les règles générales d'emploi des techniques audiovisuelles dans le domaine de l'instruction et les soumet à l'approbation de l'EMAT.

Il propose à l'EMAT les politiques d'équipement, de soutien et de gestion des moyens audiovisuels dans le cadre d'un schéma directeur.

Il détermine les spécificités et les normes des matériels audiovisuels objets des plans d'équipement annuels.

Il fixe le contenu physique du plan annuel d'équipement en matériels audiovisuels de classe 3, conformément aux dispositions de l'annexe II, en fonction de l'enveloppe financière allouée par l'EMAT et des priorités exprimées par les différentes têtes de chaîne.

Il collationne les expressions de besoin en matériels audiovisuels de classe 3 pour les organismes de formation et les classe par ordre de priorité pour les intégrer au plan d'équipement.

Il fixe les enveloppes attribuées à chaque région terre pour la réalisation du plan annuel d'équipement en matériels audiovisuels de classe 4 et détermine les types de matériels concernés.

Il assure la cohérence des productions nationales d'instruction à travers le plan annuel de production des organismes de formation. Il peut commanditer la réalisation de documents audiovisuels et multimédias et faire diffuser ces documents.

Il fait rédiger ou actualiser les documents de pédagogie audiovisuelle.

2.3. Régions terre.

Les régions terre (RT) élaborent le plan d'équipement en matériels audiovisuels de classe 4 pour les formations stationnées sur leur territoire et le font réaliser par leur direction régionale du matériel (DIRMAT) respective, conformément aux dispositions décrites en annexe II.

Elles collationnent les expressions de besoin en matériels audiovisuels de classe 3 pour les formations stationnées sur leur territoire [hors les organismes de formation et les états-majors relevant du commandement de la force d'action terrestre (CFAT) et du commandement de la force logistique terrestre (CFLT)] et les transmettent au CoFAT, affectées d'une priorité, conformément aux dispositions définies en annexe II.

Elles disposent en dotation d'un ensemble de production audiovisuelle mis en place par le CoFAT dans le cadre du plan d'équipement audiovisuel. Cet ensemble est dédié à la production de supports d'instruction ; il peut cependant être utilisé dans le cadre de la communication ou du recrutement.

Elles participent à la préparation aux concours et examens de la filière audiovisuelle du personnel appartenant aux formations stationnées sur leur territoire sous une forme et selon des modalités qui sont laissées à l'appréciation du commandement régional.

Elles forment si nécessaire à l'utilisation des moyens de diffusion le personnel appartenant aux formations stationnées sur leur territoire.

2.4. Commandement de la force d'action terrestre.

Le commandement de la force d'action terrestre participe au plan d'équipement en matériels audiovisuels de classe 3 selon les dispositions définies en annexe II.

Il est doté d'une cellule audiovisuelle chargée de réaliser les productions nécessaires aux besoins spécifiques de la chaîne des forces.

Le groupement d'information opérationnelle (GIO) est un organisme du CFAT. Il dispose de spécialistes audiovisuels et de matériels adaptés pour mettre en œuvre, sur le théâtre, la communication opérationnelle en appui d'une force projetée.

2.5. Commandement de la force logistique terrestre.

Le commandement de la force logistique terrestre participe au plan d'équipement en matériels audiovisuels de classe 3 selon les dispositions définies en annexe II.

Il est doté d'une cellule audiovisuelle chargée de réaliser les productions nécessaires aux besoins spécifiques de la chaîne logistique.

2.6. Commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur.

Le commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur (CDES) est doté de deux cellules audiovisuelles en réponse à ses besoins propres en supports d'instruction.

2.7. Direction centrale du matériel de l'armée de terre.

La direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT) réalise le plan d'équipement en matériels audiovisuels de classe 3, tel qu'il a été arrêté par le CoFAT.

Elle met en place dans les DIRMAT les enveloppes budgétaires arrêtées par le CoFAT pour la réalisation du plan d'équipement en matériels audiovisuels de classe 4.

Elle fait réaliser par les DIRMAT les mouvements de matériels décidés par le CoFAT.

2.8. Organismes de formation.

Ils mettent en œuvre les directives du CoFAT en matière de pédagogie audiovisuelle.

Ils assurent la formation des cadres utilisateurs.

Ils produisent des documents audiovisuels au profit de l'instruction qu'ils dispensent, mais aussi de leur arme, domaine ou spécialité d'appartenance.

2.9. Formations.

Elles mettent en œuvre les moyens de diffusion des documents audiovisuels et multimédias.

Elles assurent la formation permanente de leur personnel à l'utilisation des moyens audiovisuels.

Elles prêtent éventuellement leur concours à la réalisation des documents audiovisuels.

3. Équipement.

3.1. Classification des matériels.

  16.1. Classe 3.

Les matériels audiovisuels de classe 3 sont des matériels professionnels de production et de diffusion, ainsi que des ensembles destinés à l'équipement de salles de cours et d'amphithéâtres.

  16.2. Classe 4.

La classe 4 se compose des matériels grand public acquis sur étagère, dont le type est déterminé annuellement par le CoFAT.

3.2. Plans d'équipement.

La dotation en matériels audiovisuels de tous les organismes de l'armée de terre est réalisée sur crédit titre V de l'EMAT/BPO par plans d'équipement annuels qui sont élaborés par le CoFAT dans le cadre d'un schéma directeur pluriannuel et qui sont réalisés par la DCMAT.

Les modalités de réalisation des plans d'équipement sont décrites en annexe II.

3.3. Normes d'équipement.

La norme d'équipement des organismes est définie par le CoFAT dans le cadre du schéma directeur audiovisuel, réactualisé en tant que de besoin et en fonction de l'évolution technologique.

Les organismes dotés d'une cellule de production audiovisuelle sont :

• les écoles de formation initiale ;

• les écoles d'application ;

• certaines écoles ou centres spécialisés ;

• l'état-major du CFAT (EM CFAT) ;

• l'état-major du CFLT (EM CFLT) ;

• l'état-major du commandement de la légion étrangère (EM COMLE) ;

• les états-majors des régions terre (EM RT).

La mise en place d'équipements spécifiques liés à des missions particulières est étudiée au cas par cas par le CoFAT, à l'exclusion des matériels destinés à l'acquisition du renseignement et à l'observation, qui sont soumis à des procédures de réalisation particulières.

3.4. Gestion.

Les matériels audiovisuels sont acquis sous la responsabilité de la DCMAT qui est responsable de leur mise en place. Ils sont suivis conformément aux règles générales de comptabilité des matériels.

Avant 1998, les matériels audiovisuels étaient acquis par les corps de troupe sur leur budget de fonctionnement, inscrits au compte des masses et placés sous la tutelle administrative du commissariat de l'armée de terre. Cette procédure n'est plus en vigueur.

Les procédures dérogatoires sont définies par la circulaire 6197 /DEF/EMAT/SOU/INT du 06 juin 1980 (BOC, p. 2255) modifiée.

3.5. Soutien.

Lorsque la période de garantie est écoulée, le maintien en condition des matériels audiovisuels est du ressort des corps et organismes détenteurs, sur leur budget de fonctionnement.

3.6. Transfert. Déclassement. Réforme.

Tout mouvement de matériel audiovisuel est soumis à l'accord du CoFAT pour la classe 3, à celui de la région terre de rattachement pour la classe 4. Les procédures de déclassement et de réforme sont du ressort du matériel de l'armée de terre. Les matériels anciens, acquis sur le budget de fonctionnement, obéissent aux procédures définies par le commissariat de l'armée de terre.

3.7. Redevance.

Tout ensemble de matériels audiovisuels en mesure de recevoir des programmes de télévision est assujetti au paiement de la redevance audiovisuelle même si aucun élément n'est raccordé à une antenne. Il appartient à chaque formation de se mettre en conformité avec la législation en vigueur.

4. Formation.

4.1. Généralités.

L'utilisation des moyens audiovisuels requiert une formation adaptée du personnel appelé à les mettre en œuvre, différenciée selon qu'il soit :

• spécialiste en pédagogie et techniques audiovisuelles, officier, sous-officier, militaire du rang ou personnel civil ;

• cadre utilisateur.

4.2. Officiers spécialistes.

  24.1. Diplôme et brevet techniques.

Les officiers diplômés ou brevetés techniques en communication audiovisuelle sont aptes à :

• exercer des fonctions de chef de cellule audiovisuelle en administration centrale, dans les régions terre et les organismes de formation ;

• piloter et coordonner la réalisation de documents d'instruction et d'information ;

• conseiller le commandement dans les domaines de l'audiovisuel et du multimédia.

  24.2. Stages d'information audiovisuelle.

Des stages interarmées sur l'information et la communication audiovisuelle et multimédia sont organisés chaque année par l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPA-D) au profit du personnel occupant un poste décrit en communication.

Ces stages sont inscrits au TTA 162, référentiel et calendrier des actions de formation.

4.3. Sous-officiers spécialistes.

Il n'existe actuellement qu'une formation de 2e niveau pour les sous-officiers spécialistes audiovisuels de l'armée de terre.

Dans la spécialité complémentaire famille 69, « communication audiovisuelle », le brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) forme des sous-officiers aptes à :

• tenir le rôle d'adjoint d'un officier responsable de service audiovisuel ;

• diriger une cellule de production audiovisuelle ;

• réaliser un document d'instruction ou d'information ;

• conseiller les cadres en matière d'emploi des techniques audiovisuelles ;

• guider le commandement en matière d'aménagement multimédia de l'infrastructure ;

• veiller plus particulièrement au fonctionnement et à l'entretien des installations audiovisuelles ;

• rédiger les plans d'équipement en matériels audiovisuels de leur formation.

Le stage est inscrit au TTA 162, référentiel et calendrier des actions de formation.

4.4. Militaires du rang spécialistes.

Les militaires du rang peuvent suivre une formation de spécialité initiale (FSI) communication qui leur permet d'obtenir un certificat pratique d'opérateur audiovisuel [circulaire n^o 6820/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 19 avril 2001 (BOC/PA, p. 2738)].

Il existe aussi deux formations de spécialité élémentaire (FSE) permettant d'obtenir un certificat technique élémentaire (CTE) d'opérateur multimédia ou d'opérateur audiovisuel spécialiste.

4.5. Personnel civil.

Le personnel civil peut bénéficier de stages d'adaptation selon les modalités régies par la direction de la fonction militaire et du personnel civil. Il peut également être inscrit au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) dans la limite des places disponibles.

4.6. Cadres utilisateurs.

La formation des officiers et sous-officiers utilisateurs est réalisée dans les écoles de formation initiale et perfectionnée dans les écoles d'application.

Elle a pour but :

• d'initier à la mise en œuvre des techniques audiovisuelles (connaissance des domaines d'emploi, des matériels…) ;

• de rendre apte, après analyse de la situation pédagogique, à choisir les moyens audiovisuels adaptés et à conduire une séance d'instruction ;

• de faire prendre conscience de l'intérêt et de l'importance des moyens audiovisuels en pédagogie et de motiver à leur utilisation ;

• de former au rôle de chef de projet (cf. ANNEXE I).

Ces objectifs généraux doivent être adaptés aux fonctions des diverses catégories d'utilisateurs. Les objectifs particuliers figurent en annexe III.

5. Réalisation et diffusion des documents audiovisuels.

5.1. Contenu

Les matériels de production audiovisuelle sont mis en place dans les organismes de formation et les états-majors au titre de l'instruction, du recrutement et de l'information. Les organismes de formation doivent privilégier les productions destinées à l'instruction.

5.2. Documents réalisés par l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.

L'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPA-D) réalise les documents audiovisuels d'instruction, de sensibilisation et d'information interarmées. Ces productions sont susceptibles d'être diffusées jusqu'au niveau corps de troupe. Elles sont demandées par chaque tête de chaîne pour les besoins propres de sa chaîne. L'organisme demandeur a la charge de désigner le chef de projet dont le rôle est précisé en annexe I. Le financement de la production et la mise en place des moyens nécessaires au tournage seront traités au cas par cas selon les procédures définies par chaque tête de chaîne pour les formations qui lui sont rattachées.

5.3. Documents réalisés par les organismes de formation.

Chaque organisme de formation doté d'une cellule de production audiovisuelle réalise des vidéogrammes d'instruction au profit de son arme, domaine ou spécialité.

Ces productions, tous supports confondus, sont inscrites au plan annuel de production qui est validé par le CoFAT.

Le CoFAT peut éventuellement participer au financement de documents d'instruction à caractère général.

5.4. Documents réalisés par les régions terre.

Chaque état-major de région terre (EM RT) est doté d'une cellule de production audiovisuelle destinée à la réalisation de vidéogrammes d'instruction, d'information et de recrutement au profit de l'état-major comme des unités placées sous sa responsabilité territoriale.

5.5. Documents réalisés par le commandement de la force d'action terrestre et le commandement de la force logistique terrestre.

Les états-majors du commandement de la force d' action terrestre (EM CFAT) et du commandement de la force logistique terrestre (EM CFLT) sont équipés chacun d'une régie audiovisuelle qui permet de répondre aux besoins propres de leur chaîne.

5.6. Diffusion des documents audiovisuels.

Les documents audiovisuels d'instruction sont diffusés sous la responsabilité de l'organisme producteur. Celui-ci est notamment responsable de l'acquittement des droits liés à la propriété artistique et musicale et doit assurer le suivi du nombre de copies diffusées par rapport aux droits qui ont été payés. La diffusion de ces productions vers les autres armées ou vers des organismes extérieurs à la défense requiert, outre les avis hiérarchiques, une autorisation formelle du producteur. La diffusion à l'étranger est soumise aux mêmes règles que celles qui régis-sent la documentation réglementaire.

5.7. Archivage des documents audiovisuels.

À fin d'archivage et de conservation, une copie de la bande mère de toute production audiovisuelle doit être déposée à l'ECPA-D, accompagnée du dossier de la production.