Préambule.

La présente instruction a pour objet de définir la politique du secourisme dans l'armée de terre, composante à part entière de la préparation de chaque combattant à sa mission opérationnelle.

Elle ne concerne ni les formations de secourisme spécialisé, ni les cursus du domaine de spécialités santé qui font l'objet de dispositions particulières.

1. Secourisme militaire.

1.1. But et objectifs.

La prise en charge des urgences repose sur une chaîne cohérente dont les premiers maillons sont l'alerte et les actions de premier secours.

Chaque combattant de l'armée de terre doit être apte à prodiguer, seul ou en équipe, les premiers gestes nécessaires à préserver la vie d'un blessé.

Cette aptitude repose sur l'acquisition et l'entretien des notions fondamentales des premiers secours qui doivent être considérées comme un savoir opérationnel essentiel destiné à sauver les vies humaines et à contribuer à préserver le moral des combattants, en leur donnant l'assurance d'être secourus le plus rapidement possible.

L'enseignement du secourisme est une activité d'instruction relevant de la responsabilité du commandement à laquelle le service de santé des armées apporte son concours technique. Il doit être intégré au cycle de préparation opérationnelle des unités.

À cet effet, le chef de corps demande au bureau opérations instruction (BOI) d'organiser et de mettre en œuvre la formation au secourisme et au médecin d'unité d'assurer la direction technique de l'équipe pédagogique chargée de l'instruction.

1.2. Contenu de l'enseignement du secourisme militaire.

L'enseignement du secourisme est régi par les textes civils, auxquels l'armée de terre ne peut déroger, y compris pour la formation continue. Toutefois, la dimension opérationnelle du secourisme militaire nécessite, d'une part, d'adjoindre à la formation de base un module complémentaire spécifique, d'autre part, de prévoir une formation continue à ce niveau.

1.2.1. Formations des pédagogues.

1.2.1.1.

La formation des moniteurs des premiers secours permet d'acquérir l'aptitude pédagogique à dispenser les formations initiales et continues aux premiers secours. Elle est sanctionnée par la délivrance du brevet national de moniteur des premiers secours (BNMPS). Une formation continue est obligatoire.

1.2.1.2.

La formation des instructeurs nationaux de secourisme permet d'acquérir l'aptitude pédagogique à dispenser les formations initiales et continues de moniteurs des premiers secours au sein d'une équipe pédagogique dirigée par un médecin. Elle est sanctionnée par la délivrance du brevet national d'instructeur de secourisme (BNIS). Une formation continue est obligatoire.

1.2.2. Formations techniques.

1.2.2.1. Formation initiale.

L'enseignement de base est dispensé par un moniteur des premiers secours. D'une durée de douze heures, il est sanctionné par l'attribution de l'attestation de formation aux premiers secours (AFPS). Cette formation concerne tous les militaires et doit être délivrée en écoles de formation initiale pour les officiers et sous-officiers et pendant la formation générale initiale (FGI) pour les engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT).

Cette formation est complétée par un module spécifique de secourisme militaire dont l'enseignement se déroule préférentiellement en corps de troupe. Les exercices ou activités de terrain peuvent être l'occasion de traiter une ou plusieurs composantes de ce module. Celui-ci ne donne pas lieu à la délivrance d'une attestation.

Des formations complémentaires peuvent éventuellement être suivies, compte tenu de leur intérêt dans l'organisation et la prise en charge des secours sur le terrain. Elles intéressent surtout les cadres et le personnel susceptibles de remplir les fonctions de chef d'équipe de premiers secours. Elles donnent lieu à la délivrance de l'attestation de formation complémentaire aux premiers secours avec matériel (AFCPSAM) et/ou du certificat de formation aux premiers secours en équipe (CFAPSE).

1.2.2.2. Formation continue.

1.2.2.2.1.

Durant chaque période de préparation opérationnelle et à l'initiative des chefs de corps, en liaison avec le cabinet médical d'unité, l'enseignement du secourisme (AFPS et module militaire) doit être repris pour les militaires du rang et l'encadrement de contact. Cette formation continue, nécessaire à l'entretien de la pratique des gestes de premiers secours, doit être programmée dans le cadre de l'instruction collective et de l'entraînement des formations, en mettant à profit les activités de terrain ou les camps de mise en condition opérationnelle. Elle ne constitue pas un recyclage et ne donne pas lieu à délivrance d'une attestation.

1.2.2.2.2.

Les titulaires des formations complémentaires mentionnées ci-dessus devront valider la formation continue obligatoire prévue par la réglementation civile.

2. Organisation du système de formation.

Chaque formation de l'armée de terre doit posséder une cellule d'enseignement du secourisme rattachée à son bureau opérations instruction (BOI).

Dirigée par un personnel titulaire du BNIS, elle est animée par du personnel titulaire du BNMPS ou du BNIS. Le matériel nécessaire à son fonctionnement sera réalisé dans le cadre des dépenses diverses d'instruction.

Cette cellule, sous réserve d'être agréée par la préfecture du département de stationnement de l'unité, pourra délivrer les AFPS.

Les petits organismes n'ayant pas la ressource suffisante se rattacheront à une unité de proximité pour la formation de leur personnel, selon un plan de rattachement à définir par les régions terre (RT).

Le dispositif mis en place au sein de chaque unité doit être en mesure d'assurer la formation technique et la formation pédagogique.

2.1. Formation technique.

La délivrance de la formation technique nécessite de disposer d'une équipe comprenant :

• un instructeur, responsable de la cellule d'enseignement du secourisme ;

• un médecin qui assure le rôle de conseiller technique et qui contrôle la conformité des gestes enseignés au programme et aux orientations pédagogiques ;

• un moniteur (ou instructeur) du cabinet médical d'unité, adjoint du responsable de la cellule d'enseignement du secourisme ;

• au moins deux moniteurs au sein de chaque unité élémentaire.

Sur cette base, il appartient au chef de corps d'estimer le volume des cadres formateurs nécessaires à la satisfaction des besoins de son unité et d'assurer leur réalisation effective.

Un effort particulier doit être consenti au profit des jeunes sous-officiers. Destinés à rester une longue période dans l'institution militaire et assujettis à la règle des mutations, ils garantiront la réussite de la prise en compte du secourisme dans l'armée de terre.

2.2. Formation pédagogique.

La formation initiale des moniteurs est assurée par le centre d'instruction santé de l'armée de terre (CISAT) ou par le (ou les) instructeur(s) des corps.

La formation continue des moniteurs est assurée par les corps.

La formation initiale et le recyclage annuel des instructeurs sont assurés par le CISAT. Le recyclage, d'une durée d'une journée, peut être décentralisé dans un autre organisme habilité ou une association nationale agréée pour la formation au BNIS. Un compte rendu devra être alors adressé au CISAT.