Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et formations à terre »

DÉCISION N° 300/DEF/EMM/OPL/STN relative à la mise en réserve spéciale du chaland automoteur releveur d'ancrage Calmar .

Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Du 12 mai 2004
NOR D E F B 0 4 5 1 1 5 5 S

Référence(s) :

a). Directive n° 183/DEF/EMM/PL/EPG/-- du 23 mai 2003 (n.i. BO).

b). Note-express n° 60-0092/DSSFTOULON/ERB/BN/LHR du 10 janvier 2003 (n.i. BO).

c). Message 109-0503-84/DEF/OPL/STN du 5 mars 2003 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 470-0.2.6.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 3147.

Le chaland automoteur releveur d'ancrage Calmar est placé en réserve spéciale à compter du 1er avril 2003.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

L'amiral, chef d'état-major de la marine,

Jean-Louis BATTET.