1. Principes.

Sont groupés sous une même autorité :

• l'école navale ;

• l'école militaire de la flotte ;

• l'école de manœuvre et de navigation ;

• le cours spécial de l'école navale ;

• le cours des élèves officiers de réserve (formés au Poulmic) ;

• les cours et stages d'élèves officiers.

Le groupe ainsi constitué est commandé par un officier général de marine, commandant l'école navale et le groupe des écoles du Poulmic (ALENAV), qui exerce ses fonctions suivant les dispositions fixées par les textes cités en références.

Cet officier général dispose d'un état-major placé sous les ordres du commandant en second qui exerce la fonction de chef d'état-major. Celui-ci est son remplaçant désigné.

2. Subordination. Commandement.

2.1.

ALENAV est commandant de force maritime en sous-ordre du commandant en chef pour l'Atlantique (CECLANT) pour les bâtiments (bâtiments-école, goélettes, côtre, bâtiments d'instruction à la navigation) qui lui sont affectés.

Cet officier général relève :

• du ministre (directeur du personnel militaire de la marine), pour tout ce qui concerne la formation et l'instruction des élèves ;

• du commandant en chef pour l'Atlantique, commandant la région maritime Atlantique, pour le commandement organique des bâtiments affectés, pour la discipline générale et l'administration.

2.2.

Cet officier général hisse sa marque en temps normal sur l'un des bâtiments qui lui sont affectés. Quand il embarque sur l'un des bâtiments d'un groupe constitué occasionnellement et placé sous son commandement, il hisse sa marque sur ce bâtiment.

2.3.

Des sorties à la mer d'une certaine durée au profit de l'instruction des élèves peuvent donner lieu à constitution, sous son commandement tactique, d'un groupe occasionnel.

3. Administration.

L'école navale et le groupe des écoles du Poulmic constituent une unité administrative.

L'officier général de marine, commandant l'école navale et le groupe des écoles du Poulmic, est responsable de l'administration intérieure de son unité conformément au décret 91-669 du 14 juillet 1991 .

4. Discipline. Notation.

4.1.

A l'égard de l'ensemble du personnel du groupe, les pouvoirs disciplinaires attribués au chef de corps par le règlement de discipline générale sont exercés par le chef d'état-major d'ALENAV, ceux de l'autorité militaire immédiatement supérieure étant attribués à l'officier général commandant l'école navale et le groupe des écoles du Poulmic.

ALENAV est autorité militaire immédiatement supérieure pour le personnel des bâtiments qui lui sont affectés.

4.2.

CECLANT note en dernier ressort les commandants des bâtiments affectés à l'école navale et au groupe des écoles du Poulmic.

5. Transmissions.

Le titre abrégé et l'adresse télégraphique désignant le commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic est « ALENAV  ».

Lorsque cet officier général embarque pour une certaine durée, il se fait attribuer :

• par le bureau «  transmissions  » de l'état-major de la marine (EMM/OPS/TRANS) un numéro de groupe occasionnel ;

• par CECLANT un numéro d'articulation opérationnelle.

Il fait activer l'adresse télégraphique correspondante.