1. Objet.

Il est créé un comité stratégique et un comité opérationnel pour les systèmes d'information et de communication au service des essences des armées.

2. Le comité stratégique.

2.1. Composition.

Le comité stratégique pour les systèmes d'information et de communication comprend des membres permanents et des membres occasionnels.

2.1.1. Membres permanents.

Le directeur adjoint du service des essences des armées (SEA), président.

Le directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées.

Le sous-directeur emploi de la direction centrale du SEA.

Le sous-directeur administration de la direction centrale du SEA.

Le chef du bureau études générales de la direction centrale du SEA.

Le chef du bureau organisation méthodes informatique de la direction centrale du SEA, secrétaire.

2.1.2. Membres occasionnels.

Le président peut appeler à siéger tout personnel dont il estime la présence nécessaire.

2.2. Attributions du comité stratégique.

2.2.1. Schéma directeur.

Le comité stratégique élabore le schéma directeur informatique du service qui définit les orientations de la politique informatique à moyen et long terme du SEA. Le schéma directeur stratégique est élaboré en cohérence avec les directives du ministère de la défense, orientations définies par le directoire des systèmes d'information et de communication (SIC) ⁽¹⁾, chargé de définir la politique générale et de veiller à la cohérence des systèmes d'information et de communication du ministère, conformément à l'arrêté de référence.

Dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur stratégique, le comité connaît :

• l'organisation et le fonctionnement des instances traitant des systèmes d'information et de communication au sein du SEA ;

• le personnel (effectifs, qualifications, formation, renouvellement) ;

• les matériels (définition, évolution, maintenance, etc.) ;

• les logiciels (projets en cours, suivi des applications en service) ;

• les financements dévolus à la fonction « système d'information et communication ».

Le comité valide avant présentation au directeur central l'ensemble des travaux et documents destinés à communiquer sur le schéma directeur stratégique du SEA au sein du ministère.

2.2.2. Suivi des travaux du comité opérationnel.

Le comité stratégique est informé des travaux menés par le comité opérationnel (priorité, avancée, difficultés rencontrées).

Il s'assure de la cohérence de ces travaux avec le schéma directeur stratégique arrêté et réoriente le cas échéant ces travaux (nouvelles priorités par exemple).

2.2.3. Examen des textes d'organisation.

Le comité stratégique étudie et valide, avant présentation au directeur central, l'ensemble des textes relatifs à l'organisation de la fonction « système d'information et communication » du service (décisions, instructions, textes permanents, etc.).

2.3. Fonctionnement.

Le comité stratégique se réunit périodiquement, à l'initiative de son président qui arrête l'ordre du jour. L'examen des textes (cf. points 2.2.1 et 2.2.3) peut être réalisé soit en séance plénière, soit hors séance par communication des documents à chacun des membres permanents.

Procès-verbal des délibérations est dressé par le secrétaire et visé par le président. Ce procès-verbal est adressé pour décision au directeur central du service des essences des armées.

3. Le comité opérationnel.

3.1. Composition.

Le comité opérationnel pour les systèmes d'information et de communication comprend des membres permanents et des membres occasionnels.

3.1.1. Membres permanents.

Le sous-directeur administration, président.

Le chef du bureau organisation méthodes informatique (OMI).

La fonction de secrétariat du comité est assurée par le bureau OMI.

3.1.2. Membres occasionnels.

Le président peut appeler à siéger tout personnel dont il estime la présence nécessaire.

3.2. Attributions du comité opérationnel.

Le comité opérationnel a pour mission de décliner le schéma directeur stratégique défini par le comité stratégique en schéma opérationnel. Ce schéma opérationnel définit et détermine les priorités parmi les objectifs à réaliser à courte, moyenne et longue échéance. Il décrit de façon précise chacune de ses étapes sous la forme de projets ⁽²⁾.

Pour chaque projet, le comité opérationnel désigne un pilote : le directeur de projet.

Sur la base de l'étude préalable du projet réalisée par le directeur du projet, le comité opérationnel valide ou pas les propositions du pilote relative à la définition du projet et inscrit ou non celui-ci au schéma opérationnel.

Le comité opérationnel est chargé de contrôler l'état d'avancement de l'ensemble des projets retenus, dont il rend périodiquement compte au comité stratégique (avancée, difficultés rencontrées, solutions envisagées, etc.).

Le président et le chef du bureau OMI assurent la liaison avec le comité stratégique.

3.3. Fonctionnement.

Le comité opérationnel se réunit périodiquement, à l'initiative de son président qui arrête l'ordre du jour.

Procès-verbal des délibérations est dressé par le secrétaire et visé par le président. Ce procès-verbal est adressé pour décision au président du comité stratégique pour les systèmes d'information et de communication.