La présente instruction a pour objet de définir les repères et indices de spécialité applicables à toutes les catégories de personnel de l'armée de l'air : personnel navigant d'active, personnel non navigant d'active et personnel de réserve. Elle abroge et remplace l'instruction n^o 1800/DEF/EMAA/1/PERS/AG du 24 mars 1993.

L'annexe I présente les codes représentatifs des niveaux et des étapes de qualification. L'annexe II regroupe sous forme de tableaux l'ensemble des indices de spécialité du personnel. L'annexe III énumère les qualifications particulières pouvant être détenues.

Introduction.

Il importe que les besoins en personnel soient définis au plus juste afin d'assurer le fonctionnement optimal des unités.

Les tableaux d'effectifs (TE) ont pour objet d'exprimer les besoins au travers des postes. Le repère de spécialité exprime la formation professionnelle requise pour tenir ce poste. L'indice de spécialité précise la formation professionnelle ainsi que la qualification d'un individu.

Les repères et indices font abstraction de toute notion de hiérarchie ; celle-ci est exprimée par un élément distinct  : le grade.

DESCRIPTION.

Les repères et indices sont respectivement constitués de 5 et 6 chiffres.

Le 1^er chiffre représente la catégorie d'emploi (personnel navigant, mécaniciens, etc.).

Les 2^e, 3^e et 4^e chiffres définissent le «  métier  » : spécialité, sous-spécialité et spécialisation.

Le 5^e chiffre détermine le niveau de qualification dans le «  métier  » (cf. ANNEXE Iannexe 1). À la différence des indices où il est toujours exprimé, le niveau de qualification peut ne pas l'être de façon explicite dans les repères.

Le 6^e chiffre précise les étapes de la qualification professionnelle.

PARTICULARITÉS.

Dans la grande majorité des cas, les quatre premiers chiffres des repères correspondent exactement aux quatre premiers chiffres des indices. Ces repères sont dits spécifiques.

Lorsque cette correspondance n'est réalisée qu'au niveau du 1^er, 2^e ou éventuellement 3^e chiffre, ces repères sont dits de regroupement. Exemples  : 10 000 repère personnel navigant, 20 000 repère personnel mécanicien, 30 000 repère personnel base, 11 000 repère personnel pilote.

Enfin, il existe des repères dits particuliers qui sont affectés à des postes nécessitant une qualification particulière mais en nombre trop réduit pour justifier la création d'une spécialisation distincte (sauveteur plongeur, moniteur d'escrime…). Les qualifications particulières correspondantes peuvent être détenues par des spécialistes d'origines diverses. Elles sont précisées en annexe III.

PRÉSENTATION.

Il est possible de retrouver dans cette instruction plusieurs fois la même information. Cette façon de procéder a été retenue pour faciliter le travail des utilisateurs en leur évitant d'avoir à rechercher l'information désirée au sein d'un seul ensemble complexe.

1. Personnel navigant d'activé.

1.1. Officiers, aspirants, sous-officiers.

1.1.1. Repères de spécialité.

Libellé.	Repère.
Personnel navigant.	10000 (1)
Pilote.	11000 (1)
Pilote de chasse.	11100
Pilote de ravitaillement.	11200
Pilote de transport.	11500
Pilote d'hélicoptère.	11600
Pilote moniteur.	11700 (1)
Pilote moniteur chasse.	11710
Pilote moniteur transport.	11750
Pilote moniteur de début.	11780
Pilote d'avion léger.	11800
Navigateur officier système d'armes (NOSA).	12000 (1)
NOSA de combat.	12100
NOSA de ravitaillement.	12200
NOSA de transport.	12500
NOSA moniteur.	12700 (1)
NOSA moniteur de combat.	12710
NOSA moniteur transport.	12750
NOSA moniteur de début.	12780
Radio de bord.
Radio de bord calibration.	13510
Radio de bord technicien radio.	13520
Mécanicien d'équipage.
Opérateur de ravitaillement en vol.	14210
Conduite.	14510
Sécurité cabine.	14520
Soute.	14530
Convoyeur de l'air.	15000
Parachutiste d'essais.	16000
(1) Repère de regroupement.

 

1.1.2. Indices de spécialité.

Les indices s'obtiennent à partir des repères répertoriés au tableau précédent. Le 5^e chiffre précise le niveau de qualification et peut prendre les valeurs suivantes (cf. ANNEXE I)  :

Spécialité. Spécialisation.	5e chiffre de l'indice de spécialité du personnel navigant.
	4	5	6	8
Pilote.
Chasse.	À l'instruction en unité.	Opérationnel.	Sous-chef de patrouille.	Chef de patrouille.
Ravitaillement.			Chef de bord.	Commandant de bord.
Transport.			Chef de bord.	Commandant de bord.
Hélicoptère.			Chef de bord.	Commandant de bord.
Moniteur.			Sous-chef moniteur.	Chef moniteur.
Avion léger.	Pilote d'avion léger.
NOSA.
De combat.	À l'instruction en unité.	Opérationnel.	Sous-chef navigateur.	Chef navigateur.
Ravitaillement.			Chef de bord.	Commandant de bord.
Transport.			Chef de bord.	Commandant de bord.
Moniteur.			Sous-chef moniteur.	Commandant de bord.
Radio de bord.			Sous-chef radio de bord.	Chef radio de bord.
Mécanicien d'équipage.			Sous-chef méca. d'équip.	Chef méca. d'équip.
Convoyeur de l'air.			Sous-chef d'équipe.	Chef d'équipe.
Parachutiste d'essais.		Confirmé.	Sous-chef de mission.	Chef de mission.

 

Le 6^e chiffre est toujours un 0 sauf en ce qui concerne les officiers ayant une qualification informatique de niveau 1 pour lesquels il prend la valeur 6, ou de niveau 2 pour lesquels il prend la valeur 7 (cf. ANNEXE Iannexe 1).

Parrainage.

Le personnel des forces affecté dans les écoles au titre du parrainage conserve son indice de spécialité. Seule l'acquisition d'un niveau de qualification supérieur à celui détenu à l'arrivée dans les écoles entraîne un changement d'indice de spécialité prenant en compte cette qualification.

Reclassés pour cause médicale.

Les pilotes reclassés pour cause médicale dans la sous-spécialité « pilote d'avion léger  » conservent dans cette sous-spécialité le bénéfice du niveau de qualification le plus élevé obtenu dans une autre sous-spécialité.

Personnel réorienté.

Les titulaires d'un brevet du PN qui sont réorientés vers une autre spécialité ou sous-spécialité du PN reçoivent un indice correspondant à la nouvelle spécialité ou sous-spécialité, après réentraînement.

Personnel radié du PN.

Les officiers et sous-officiers radiés du PN mais qui demeurent statutairement dans le corps du PN, selon les dispositions des décrets en vigueur ⁽¹⁾, se voient attribuer l'indice 190009.

1.2. Élèves.

Entrent dans le champ d'application du présent paragraphe :

• les élèves officiers et officiers élèves de l'école de l'air et de l'école militaire de l'air, à l'exclusion des élèves officiers de l'école militaire de l'air déjà titulaires d'un brevet du PN qui conservent leur indice de spécialité  ;

• les élèves sous-officiers et sous-officiers élèves  ;

• les élèves convoyeurs et convoyeuses.

1.2.1. Description de l'indice attribué aux élèves.

Le 1^er chiffre est un 1  : personnel navigant.

Les 2^e, 3^e et 4^e chiffres caractérisent l'enseignement dispensé.

Le 5^e chiffre est un 2  : élève.

Le 6^e chiffre est un 0.

1.2.2. Indices des élèves.

Libellé.	Indice.
Élève pilotage de base.	110020
Élève spécialisation chasse.	111020
Élève spécialisation transport.	115020
Élève spécialisation hélicoptère.	116020
Élève navigateur officier systèmes d'armes formation de base.	120020
Élève navigateur officier systèmes d'armes, combat.	121020
Élève navigateur officier systèmes d'armes, transport.	125020
Élève radio de bord calibration.	135120
Élève radio de bord technicien radio.	135220
Élève mécanicien d'équipage.	140020
Élève convoyeur, convoyeuse.	150020
Élève parachutiste d'essais.	160020
Élève du personnel naviguant.	100020

 

1.2.3. Élèves éliminés définitivement du circuit des écoles du PN.

Dès que la décision de radiation du circuit des écoles du PN est prononcée, l'indice provisoire en attente de réorientation ultérieure 090029 est attribué à ces élèves. Après réorientation, l'indice xxxx20 leur est attribué, puis xxxx22 lorsqu'ils sont élèves spécialistes.

Les élèves radiés demandant la résiliation de leur contrat et terminant leur service actif légal se voient attribuer un nouvel indice conformément à la réglementation en vigueur ⁽²⁾.

2. Personnel non navigant d'activé.

2.1. Officiers, élèves officiers, aspirants.

2.1.1. Repères de spécialité.

Officiers mécaniciens.
Libellé.	Repère.
Officier mécanicien.	20000 (1)
Systèmes aéronautiques.	20008 (2)
Avion.	21000
Télécommunication.	22000
Équipement et mise en œuvre :
— armement ;	23000
— matériel sol ;	25000
— Sécurité incendie.	26000
— logisticien.	27000
(1) Repère de regroupement. (2) Ne concerne que les officiers issus de Salon-de-Provence et ayant reçu une formation commune mécanicien/télémécanicien.

 

Officiers des bases de l'air.
Libellé.	Repère.
Officier des bases de l'air.	30 000 (1)
1. Service général.
Renseignement.	31000
Transmission chiffre.	33 000
Fusilier commando.	34100
Défense sol-air.	34200
Infrastructure.	35 000
Gestion et administration.	36100
Gestion et administration.	36800 (3).
Communication - relations internationales.	37400 (3).
Informatique.	36 400
Encadrement.	37100
2. Contrôle aérien.
Contrôleur polyvalent.	32108 (2)
Contrôleur de la défense aérienne.	32110
Contrôleur de circulation aérienne.	32 120
Surveillance aérienne.	32200
(1) Repère de regroupement. (2) Ne concerne que les officiers ayant acquis la qualification de maître contrôleur dans leur sous-spécialité d'origine. (3) Spécialités ne nécessitant pas obligatoirement de stage de formation professionnelle.

 

Personnel des autres corps.
Libellé.	Repère.
Commissaire.	40 000
Médecin.	51 000
Pharmacien chimiste.	52 000
Dentiste.	53 000
Vétérinaire.	54 000
Officier d'administration du service de santé des armées (OASSA).	55 000
Militaire infirmier technicien des hôpitaux des armées (MITHA).	56 000
Gendarme de l'air.	60 000
Aumônier.	71 000
Musicien.	73 000
Génie de l'air.	74 000

 

2.1.2. Indices de spécialité.

Officiers.

Les indices de spécialité attribués aux officiers correspondent aux repères décrits au paragraphe 2.1.1. Le 5^e chiffre est un 0, sauf en ce qui concerne :

• les officiers mécaniciens systèmes aéronautiques (chiffre 8).

• les officiers contrôleurs :

  4 : contrôleur à l'instruction en unité  ;

  5 : contrôleur opérationnel  ;

  6 : premier contrôleur  ;

  8 : maître contrôleur ;

• les officiers renseignements :

  1 :  officier renseignement n'ayant pas suivi la formation initiale ORIA (officier renseignement interprète analyse).

  2 :  officier stagiaire en cours de formation initiale ORIA.

  • officier renseignement interprétateur photo ORIP. Recrutement arrêté en 1998. Ces officiers ont soit échoué à l'examen ORIA ou appartiennent à la spécialité avant la création de la qualification ORIA ;

  • officier renseignement issu de réorientation ORIR. Recrutement arrêté en 1998.

  4 :  officier ayant obtenu le diplôme de la spécialité ORIA à l'issue de l'examen final de la formation initiale. Cet indice correspond au niveau 1 interarmées de qualification du renseignement.

  6 :  ORIA ayant achevé les cours de perfectionnement et d'instruction des officiers renseignement (CPIOR) pendant la première affectation en unité. Cet indice correspond au niveau 2 interarmées de qualification renseignement.

  7 :  officier supérieur renseignement (non ORIA) pouvant justifier de plus de six ans d'expérience dans le domaine du renseignement (affectation dans des organismes de renseignement en métropole ou à l'étranger) et ayant suivi le stage formation renseignement interarmées (FRI) expert. Cet indice correspond au niveau 3 interarmées de qualification renseignement.

  8 :  officier supérieur ORIA ayant suivi des stages ou obtenu des qualifications renseignements interarmées (diplôme ou attestation de suivi de stage) au centre d'analyse et de simulation pour la préparation des opérations aériennes (CASPOA), à la direction du renseignement militaire (DRM) voire à l'étranger dans des organismes spécialisés. Cet indice correspond au niveau 3 interarmées de qualification renseignement.

• les titulaires d'une qualification particulière (chiffre 7 ou 9).

Le 6^e chiffre est un 0, sauf en ce qui concerne les officiers ayant une qualification informatique de niveau 1 pour lesquels il prend la valeur 6, ou de niveau 2 pour lesquels il prend la valeur 7 et les officiers ayant une qualification restauration hôtellerie pour lesquels il prend la valeur 8 (cf. ANNEXE I ).

Élèves officiers.

Les élèves officiers et officiers élèves se voient attribuer l'indice correspondant à leur spécialité d'emploi, le 5^e chiffre étant systématiquement égal à 2. L'indice avant spécialisation est 20020, 300020, …x00020. Les élèves officiers de l'école militaire de l'air, titulaires d'un brevet de contrôleur de circulation aérienne ou de la défense aérienne, conservent leur indice de spécialité.

Élèves officiers de réserve (EOR).

Les EOR en stage de formation militaire, phase 1, se voient attribuer l'indice 000020. À l'issue de cette phase, ils reçoivent soit l'indice prévu correspondant à l'instruction professionnelle dispensée en phase 2, soit l'indice correspondant à la spécialité accordée lorsque la phase 2 est sans objet.

Aspirants du contingent.

Les aspirants du contingent reçoivent un indice correspondant à leur spécialité d'emploi. Le 5^e et le 6^e chiffre sont systématiquement égaux à 0.

2.2. Personnel non navigant certifié et breveté.

2.2.1. Repères de spécialité.

Les repères de spécialité sont définis par cinq chiffres à partir des tableaux figurant en annexes I et II. Les quatre premiers chiffres représentant le métier sont précisés dans l'annexe II B). Le cas échéant, le chiffre 0 est utilisé, le cinquième chiffre représentant le niveau de qualification prend les valeurs suivantes :

2 : élève ;

3 : technicien ;

4 : spécialiste breveté élémentaire ;

6 : spécialiste breveté supérieur ;

8 : spécialiste cadre de maîtrise ;

5 : repère particulier traduisant le premier niveau de qualification  ;

7 : repère particulier traduisant le deuxième niveau de qualification ;

9 : repère particulier traduisant le troisième niveau de qualification.

Nota.

Les valeurs 5, 7 ou 9 sont représentatives de qualifications particulières qui sont définies en annexe III. Celles-ci permettent la mise en place, à des postes particuliers, de personnel ayant la qualification requise.

2.2.2. Indices de spécialité.

Les indices de spécialité comportent six chiffres, ils sont rassemblés dans le tableau de l'annexe II B).

Le sixième chiffre représente l'étape de qualification (cf. ANNEXE I ). Il prend des valeurs qui peuvent avoir une signification différente selon les catégories de personnels concernés.

Les significations de ce sixième chiffre sont les suivantes  :

Élèves de l'école d'enseignement technique de Saintes  :

200020 : en cours d'études à Saintes.

Élèves de l'école technique de Rochefort  :

x00022  : spécialiste d'orientation non connue.

xxxx22  : élève spécialiste.

Spécialistes brevetés élémentaires  :

xxxx43  : certifié spécialiste.

xxxx44 : breveté spécialiste (sauf contrôleur).

xxxx45 : titulaire de la sélection n^o  2 (S 2) (sauf contrôleur).

Spécialistes brevetés supérieurs :

xxxx63 : certifié supérieur.

xxxx64 : breveté supérieur.

xxxx65 : titulaire de l'ancienne sélection n^o  3. (S 3) (avant 1993).

xxxx66 : titulaire S 3 niveau diplôme de qualification supérieur (DQS) (aptitude à l'obtention du DQS).

xxxx67 :

— titulaire S 3 niveau CM (aptitude à l'obtention du cadre de maîtrise) ;

— titulaire de l'ancienne S 3 ayant tenté au moins une fois d'obtenir le niveau présélection rang (PSR) de la nouvelle S 3.

xxxx68 : titulaire S 3 niveau PSR.

Spécialistes brevetés cadre de maîtrise :

xxxx83 : certifié cadre de maîtrise issu de l'ancienne S 3 ou issu de la S 3 niveau CM.

xxxx84 : breveté cadre de maîtrise, issu de l'ancienne S 3.

xxxx85 : certifié cadre de maîtrise, issu de la S 3 niveau PSR.

xxxx87  : breveté cadre de maîtrise issu de la S 3 niveau CM.

xxxx88  : breveté cadre de maîtrise issu de la S 3 niveau PSR.

2.3. Personnel technicien.

Au recrutement des militaires du rang techniciens (MRT), arrêté du 1er janvier 1997, succède celui des militaires techniciens de l'air (MTA).

Les repères qui peuvent être attribués à ces techniciens figurent en annexe II. Les indices prennent les valeurs xxxx32 pour les MTA en formation militaire et spécifique et xxxx33 dès l'attribution du certificat de techniciens.

Nota.

Les MRT encore sous contrat conservent l'indice xxxx33, obtenu lors de l'attribution de leur certificat de technicien.

2.4. Personnel volontaire des armées servant au sein de l'armée de l'air.

Les repères pouvant être attribués à ce personnel figurent dans le tableau ci-après :

Volontaires du service national (VSN)

Volontaire du service national.	80011.	VOLSERNAT.
Assistant sécurité cabine	14541	ASTSECUCABINE.
Assistant matériels aériens.	21011.	ASTMATAER.
Assistant matériels électroniques.	22011.	ASTMATELEC.
Assistant photo-communication.	24011.	ASTPHOTCOM.
Assistant matériels sol.	25211.	ASTMATSOL.
Assistant mécanique générale.	25411.	ASTMECGENE.
Assistant manutention.	27011.	ASTMANUTENTION.
Assistant entretien et infrastructure.	35011.	ASTENTINFRA.
Assistant moniteur de sport.	37011.	ASTMONITSPORT.
Assistant restauration.	38011.	ASTRESTAUR.
Assistant surveillant d'installations.	340111.	ASTSURVINST.

 

Volontaires aspirant (VASP).

Ingénieur aéronautique.	20010.	INGENAERO.
Informaticien.	36410.	INFORMAT.
Communication-journalisme.	37010.	COMMJOURN.
Linguiste.	31010.	LINGUISTE.
Enseignement.	37310.	ENSEIGNANT.
Juriste-finances-reconversion.	40010.	JURFINREC.

 

Les indices prennent les valeurs xxxxx2 pour les volontaires en formation militaire et spécifique et xxxxx3 pour les volontaires en poste.

2.5. Personnel aide-spécialiste.

Les repères qui peuvent être attribués aux aides spécialistes figurent en annexe II B). Les indices prennent les valeurs 000010 pour le personnel du contingent incorporé et non orienté, xxxx10 pour le personnel orienté, xxxx13 pour les titulaires d'un certificat d'aide spécialiste (CAS) et xxxx15 pour le personnel titulaire du certificat de technicien du contingent (CTC) et dont l'emploi retenu correspond au certificat attribué.

3. Personnel de réserve.

3.1. Généralités.

Les conditions d'attribution des indices du personnel de réserve sont fixées par l' instruction 286 /DEF/EMAA/1/MOB du 15 février 1988 (BOC, p. 645), modifiée.

Ce personnel conserve en général les indices détenus pendant le service actif qui figurent aux paragraphes 1 et 2 précédents. Toutefois, les réservistes du personnel navigant, quand ils atteignent la limite d'âge de leur grade, peuvent, sur leur demande et en considération des besoins, se voir attribuer un indice d'officier ou de sous-officier d'un des autres corps.

Nota.

En vue d'occuper certains emplois prévus uniquement à la mobilisation, et afin de prendre en considération des qualifications professionnelles particulières acquises au cours ou après le service actif, des indices spécifiques décrits ci-après, peuvent être attribués à du personnel de réserve.

Lors de tout changement de spécialité, l'ancien indice est conservé en historique dans le fichier OMNIBUS.

3.2. Indices spécifiques du personnel de réserve.

Libellé.	Indice.
Pilote estafette.	1181 x 0
Observateur.	1 281 x 0
Interprète langue allemande.	314 100
Interprète langue anglaise.	314 200
Interprète langue arabe.	314 300
Interprète langue espagnole.	314 400
Interprète langue italienne.	314 500
Interprète langue portugaise.	314 600
Interprète langue chinoise.	314 700
Interprète langue polonaise.	315 100
Interprète langue russe.	315 200
Interprète langue tchèque.	315 300
Informatique aéronautique.	322 200
Appui aérien en défense opérationnelle du territoire (DOT).	323 000
Diffusion de l'alerte.	324 000
Assimilé spécial météorologie.	325 200
Assimilé spécial transmission chiffre.	331 400
Guet à vue.	342 100
Canon sol-air.	342 300
Missile Crotale.	342 400
Missile SATCP.	342 500
État-major.	366 000
Secouriste.	571 000