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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction administration budget finances ; bureau administration des formations

ARRÊTÉ N° 734 portant dissolution du foyer du 1er régiment d'artillerie de Belfort (Territoire de Belfort).

Abrogé le 20 avril 2012 par : ARRÊTÉ N° 2321/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment d'artillerie à Belfort (Territoire de Belfort). Du 18 octobre 2004
 NOR D E F T 0 4 5 2 7 0 1 A

Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  707.2.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 6092.

Le foyer du 1er régiment d'artillerie de Belfort (Territoire de Belfort) est dissous à compter du 30 septembre 2004.

Les avoirs en deniers et les matériels de cet organisme sont transférés au cercle mixte du 1er régiment d'artillerie de Belfort.