Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et formations à terre »

DÉCISION N° 422/DEF/EMM/OPL/STN relative à la mise en réserve spéciale du transport de personnel Alphée .

Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Du 09 août 2004
NOR D E F B 0 4 5 2 0 8 4 S

Référence(s) :

a). Directive n° 115/DEF/EMM/PL/EPG/-- du 17 février 2004 (n.i. BO).

b). MSG NMR 0017--2011 - 395/DEF/EMM/OPL/STN du 20 novembre 2003.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 470-0.2.6.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 4770.

Le transport de personnel Alphée est placé en réserve spéciale à compter du 31 décembre 2003.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Par empêchement du chef d'état-major de la marine :

Le vice-amiral d'escadre, major général de la marine,

Alain OUDOT DE DAINVILLE.