INSTRUCTION N° 122/DEF/EMM/OPL/EMPL modifiant l'instruction n° 9/DEF/EMM/OPL/EMPL du 17 novembre 1998 (BOC, 1999, p. 659), relative à la qualification de vol aux instruments des pilotes de l'aéronautique navale.
Du 30 janvier 2001NOR D E F B 0 1 5 0 9 8 0 J
L' instruction 9 /DEF/EMM/OPL/EMPL du 17 novembre 1998 est modifiée comme suit :
Dans le sommaire.
Remplacer le point 2.3.2 par le suivant :
« 2.3.2. Disponible. »
Point 1.1.4.
Remplacer les deuxième, troisième, quatrième et cinquième alinéas par les trois alinéas ci-dessous :
« la classe LEC (liaison, école, conventionnel de combat) comprenant : E 121, N 262 E, ATL 2, E 2 C, Falcon 10 mer, Gardian ;
la classe HEL (hélicoptère) comprenant tous les hélicoptères ;
la classe RCE (réacteurs de combat et d'entraînement) comprenant : SEM, Rafale. »
Point 1.1.6.
Dans le tableau, colonne « Qualification de vol aux instruments », ligne « Organismes et conditions ».
Remplacer le texte par le texte ci-dessous :
« Obtention à l'issue du cours de spécialisation :
à l'ESHE (*)/22 S ;
à l'école de formation pilote de chasse aux États-Unis ;
à l'escadrille 57 S. »
In fine du tableau.
Rayer la ligne :
« (**) École d'aviation de transport. »
Point 1.2, troisième alinéa.
Après : « (EAT Avord) »,
Ajouter : « … ou dans l'école de formation pilote de chasse aux États-Unis ».
Point 1.2.2.
Remplacer les troisième, quatrième et cinquième alinéas par les deux alinéas ci-dessous :
« l'EAT Avord pour les pilotes d'avions de la classe LEC ;
l'école de formation des pilotes de chasse aux États-Unis pour les pilotes de la classe RCE. »
Point 1.2.2.1.
Remplacer le tableau par le nouveau tableau ci-dessous :
| Président. | Membres. |
|---|---|---|
LEC. | Directeur des études (officier de marine) ou officier de marine le plus ancien de l'EAT Avord. | Officiers de la marine moniteurs de l'EAT Avord. |
HEL. | Lanvéoc-Poulmic. | 22 S. |
RCE. | Chef de la section marine de Meridian. | Officier de la marine moniteurs à Meridian. |
Point 1.2.2.2, in fine.
Ajouter l'alinéa ci-dessous :
« Pour les pilotes de la classe LEC formés à Avord, l'examen théorique est identique à celui des pilotes de l'armée de l'air. »
Point 1.3.1.1.
Remplacer les huitième et neuvième alinéas par les deux alinéas suivants :
« pour le Rafale : rédaction réservée ;
pour le WG 13, un test VSV sur simulateur, effectué sous contrôle d'un pilote désigné par le commandant du CEI HEL. »
Point 1.3.1.2.
Dans le titre.
Supprimer : « ALH ».
Point 1.3.1.2.1.
Supprimer le titre et le texte et noter :
« Disponible. »
Point 1.3.2.2.
Remplacer le cinquième alinéa par le suivant :
« — pour le WG 13 et le SEM, un test VSV sur simulateur, effectué sous contrôle d'un pilote désigné par le commandant du CEI HEL pour le WG 13 ou de la 57 S pour le SEM. »
In fine du point 1.3.2.2.
Ajouter l'alinéa suivant :
« — pour le Rafale : rédaction réservée. »
Point 1.3.4, troisième alinéa.
Remplacer : « … (conforme annexe IX)… »,
Par : « … (conforme annexe XI)… ».
Point 1.3.5, premier alinéa.
Supprimer : « ou MAH ».
Point 1.3.8, quatrième alinéa.
Supprimer : « , EPM et F 8 P ».
Point 1.4.2.
Au troisième alinéa.
Supprimer : « et MAH ».
Remplacer le cinquième alinéa par le suivant :
« Pour les examinateurs affectés en formation école de VSV (CEI LBH, 57 S, 22 S, EAT Avord), la durée de validité de la qualification est de deux ans à compter de leur débarquement. »
Au huitième alinéa.
Supprimer : « ou classe MAH ».
Point 2.2.1.
Remplacer le tableau par le tableau ci-dessous :
Catégories. | A | B | C | D |
|---|---|---|---|---|
Classes. | Vat < 91 nd. | 91 < Vat < 120 nd. | 121 < Vat < 140 nd. | 141 < Vat < 165 nd. |
LEC. |
| E 121, DA 10, N 262 E. | Gardian, E 2 C, ATL 2, F 50 M. |
|
HEL. | Tous les hélicoptères. |
|
|
|
RCE. |
| DA 10 (1). | SEM, Rafale. |
|
(1) La classe RCE ne peut pas être utilisée par les DA 10 quand ces appareils sont utilisés pour des vols de liaison. | ||||
Point 2.3.2.
Supprimer le titre et les points 2.3.2.1 et 2.3.2.2 et noter :
« Disponible. »
Point 2.3.4.1.1.
Dans le tableau.
Ligne « Carte verte », colonnes « Vols ordinaires » et « Vols spéciaux ».
Remplacer les textes des rubriques « Approche de précision » et « Avions équipés de radiosonde » par les textes ci-dessous :
Qualification pilote. | Vols ordinaires. | Vols spéciaux. |
|---|---|---|
Carte verte. | Approche de précision : | Avion équipé de radiosonde. |
| DA/H = DA/H publiée. | Sous vérification PAR ou SPAR. |
| RVR = RVR publiée ou 800 m avec rampe/1 200 m sans rampe (valeur la plus élevée). | DA/H = DA/H calculée par chaque CLA de BAN conformément au paragraphe 2.3.5 ou 150 pieds (valeur la plus élevée). |
|
| RVR = RVR publiée ou 800 m avec rampe/1 200 m sans rampe (valeur la plus élevée). |
Ligne « Carte blanche », colonnes « Vols ordinaires », rubrique « Approche de précision ».
Remplacer le texte de cette rubrique par le suivant :
Qualification pilote. | Vols ordinaires. |
|---|---|
Carte blanche. | Approche de précision : |
| DA/H = DA/H publiée + 100 pieds. RVR = RVR publiée + 500 m, ou 1 600 m avec rampe/1 800 m sans rampe (valeur la plus élevée). |
Remplacer tout le point 2.3.4.1.2 par le suivant :
« 2.3.4.1.2. Rafale.
Rédaction réservée. »
Point 2.3.4.1.3.
Supprimer le premier alinéa.
Point 2.3.5.2.
Dans le tableau, première colonne, première ligne.
Supprimer : « et MAH ».
Annexe I.
Point 5.1.2, dans le titre.
Supprimer : « MAH ».
Dans le point 5.2.3.
Supprimer : « MAH et ».
Annexe II.
Point 1.
Remplacer le titre par le titre ci-dessous.
« 1. GÉNÉRALITÉS (ESHE/22 S, SME Meridian, EAT Avord). »
Remplacer le point 2 par le nouveau point 2 ci-dessous :
« 2. ÉPREUVES TYPE EAT AVORD.
Conforme aux programmes d'instruction de l'EAT Avord. »
Supprimer tout le point 5.
Annexe IV.
Point 2 et point 3.
Supprimer : « MAH » dans les deux tableaux.
Annexe V.
Point 1, dans le titre.
Supprimer : « MAH ».
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le contre-amiral, sous-chef d'état-major « opérations-logistique »,
Yves LAGANE.