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Archivé ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE L'AIR :

ARRÊTÉ portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air.

Abrogé le 28 novembre 2007 par : ARRÊTÉ portant organisation du commandement du soutien des forces aériennes. Du 04 décembre 2000
NOR D E F D 0 0 0 2 3 8 5 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Arrêté du 21 juin 2005 (JO n° 145 du 23 juin 2005, texte n° 12 ; BOC, p. 4425.

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 27 juin 1996 (BOC, p. 2757).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.4.5., 472.1., 113.3.3.3.1.

Référence de publication :  BOC, p. 5324; JO du 5, p. 19280.

LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 04 décembre 2000 (1) portant organisation du service du matériel de l'armée de l'air,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l' arrêté du 04 décembre 2000 susvisé, la sous-direction des études et des développements de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :

  • le bureau de la réglementation et de la documentation techniques ;

  • le bureau des projets d'automatisation ;

  • le bureau des systèmes d'information logistique.

Art. 2.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l' arrêté du 04 décembre 2000 , la sous-direction des opérations logistiques de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :

  • le bureau du ravitaillement et du transport  ;

  • le bureau de la production  ;

  • le bureau des matériels d'environnement et d'armement ;

  • le bureau des matériels de télécommunications sol ;

Art. 3.

 

(Abrogé: arrêté du 21/06/2005).

Art. 4.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l' arrêté du 04 décembre 2000 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air comprend :

  • le bureau des ressources humaines ;

  • le bureau de la gestion financière ;

  • le bureau des affaires administratives et contractuelles .

Art. 5.

 

L'arrêté du 27 juin 1996 portant organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale du matériel de l'armée de l'air est abrogé.

Art. 6.

 

Le directeur central du matériel de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 décembre 2000.

Alain RICHARD.