L' instruction 403 /DEF/EMM/PL/ORA du 29 mai 2000 est modifiée comme suit :

1.

Au 2.1 « Commandement ».

Remplacer le texte du huitième alinéa par le texte suivant :

« Toutefois, le bâtiment de commandement de l'amiral commandant la zone maritime de l'océan Indien (ALINDIEN) reste placé directement sous le commandement organique d'ALFAN. »

Remplacer le texte de l'avant-dernier alinéa par le texte suivant :

« ALFAN arbore sa marque sur l'un des bâtiments placés sous son commandement organique. »

2.

Au 2.4.1.

In fine du dernier alinéa, ajouter le nouveau tiret suivant :

« — des bâtiments en armement avant leur admission au service actif [réf. q) ]. »

3.

Au 3.

In fine du deuxième alinéa.

Après : « de l'échelon central »,

Ajouter : « [réf. q) ] ».

4.

Au 3.2 « Acquisition et contrôle de l'aptitude opérationnelle ».

Remplacer le texte par le texte suivant :

« En matière d'entraînement et de qualification opérationnelle, ALFAN exerce ses responsabilités de commandant organique et d'autorité de direction générale dans les conditions prévues par l'instruction citée en référence o) . »

5.

Au 3.3.2.

Remplacer le texte du premier alinéa par le texte suivant :

« Les chaînes de notation du personnel militaire de la marine sont établies conformément aux prescriptions de l'instruction citée en référence p) . »

6.

Au 4.2.

Remplacer le texte du quatrième alinéa par le texte suivant :

« ALFAN informe les autres commandants organiques du niveau d'entraînement de leurs formations dans les domaines relevant de ses fonctions de direction générale. »

7.

A l'annexe I.

Dans le préambule, ajouter le deuxième alinéa suivant.

« Toutefois, selon décision particulière, certains bâtiments peuvent rester placés, quel que soit leur port-base, sous le commandement organique d'ALFAN. C'est notamment le cas du bâtiment de commandement de l'amiral commandant la zone maritime de l'océan Indien (ALINDIEN). ALFAN désigne le cas échéant son subordonné ou son adjoint par l'intermédiaire duquel s'effectuent les relations entre lui-même et ces bâtiments. »

Au deuxième alinéa du point 1.

Supprimer : « à l'exception du bâtiment de commandement de l'amiral commandant la zone de responsabilité permanente (ZRP) de l'océan Indien (ALINDIEN), qui reste placé directement sous l'autorité organique d'ALFAN ».

8.

A l'annexe III.

Remplacer la référence h) par la référence suivante :

« h) Instruction 1 /DEF/EMM/PL/ORA du 01 janvier 2001 (BOC, p. 881) , relative à la direction générale. »

In fine , ajouter les deux références suivantes :

« p) Instruction 661 /DEF/EMM/PL/ORA du 29 novembre 2000 (BOC, 2001, p. 50), relative à l'établissement des chaînes de notation du personnel militaire de la marine nationale.

q) Instruction 177 /DEF/EMM/PL/ORA du 02 avril 2001 (BOC, p. 2335), relative au commandement et au soutien des bâtiments en construction. »