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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE :

ARRÊTÉ N° 515 portant dissolution du foyer du 519e régiment du train de La Rochelle (Charente-Maritime).

Abrogé le 07 juin 2011 par : ARRÊTÉ N° 3324/DEF/DCSCA portant dissolution du cercle mixte du 519e régiment du train à La Rochelle (Charente-Maritime). Du 12 septembre 2005
 NOR D E F T 0 5 5 2 2 0 8 A

Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  707.2.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 6217.

Le foyer du 519e régiment du train de La Rochelle (Charente-Maritime) est dissous à compter du 30 juin 2005.

 Les avoirs en deniers et le matériel de cet organisme sont transférés au cercle mixte du 519e régiment du train de La Rochelle.

 Le général commandant de la région terre Sud-Ouest est chargé de l'exécution du présent arrêté.