Préambule.

En application des prescriptions de l'arrêté cité en référence, le commandant en second occupe, sous l'autorité du commandant, le niveau d'emploi supérieur au sein de l'élément (niveau de commandement).

Il s'appuie pour ce faire sur les commandants adjoints, auxquels il peut déléguer certaines de ses responsabilités, selon les prescriptions du commandant de force maritime indépendant dont relève l'élément.

Les dispositions de la présente instruction précisent ou complètent celles de l'arrêté.

1. Attributions générales du commandant en second.

Le commandant en second :

• assure la permanence et la continuité du commandement lors de l'absence du commandant en titre ;

• veille à la cohérence dans l'exécution des différentes tâches.

Il dispose pour cela d'attributions de commandement, de coordination, de surveillance et de contrôle.

En cas de circonstances particulières, il propose au commandant les adaptations nécessaires à la poursuite de la mission.

Dans l'action, le commandant en second se tient à la disposition du commandant pour :

• prendre sa suite inopinément, si nécessaire ;

• l'assister dans un domaine particulier nécessitant sa compétence.

Il n'a pas de poste déterminé, mais le commandant doit pouvoir le joindre à tout instant afin que leur action soit concertée, coordonnée et cohérente, en particulier en cas de lutte contre les sinistres et avant, pendant ou après le combat.

2. Attributions de commandement.

Le commandant en second dirige :

• la préparation générale de l'élément à ses missions ;

• la planification générale de l'activité interne à l'élément ;

• les opérations de surveillance et de contrôle internes de l'élément ;

• l'activité générale des organisations « sécurité-prévention » et « protection », dont il est le chef ;

• la sûreté de l'élément ;

• la gestion du personnel militaire. Il peut, dans ce domaine, déléguer tout ou partie de ses attributions à un commandant adjoint ou au commissaire de l'élément ;

• la préparation des actes de gestion du personnel civil.

Le commandant en second peut, par délégation du commandant, présider la commission consultative d'hygiène et de prévention des accidents et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Il préside la commission de sécurité.

Il prend le commandement de l'équipage rassemblé pour un mouvement d'ensemble (inspection, exercice général, …).

3. Attributions de coordination.

En vue de préparer au mieux l'élément à la mission, le commandant en second :

• coordonne l'activité de chacun des commandants adjoints dans leur domaine d'action ;

• coordonne l'activité des compagnies ;

• anime la démarche qualité de l'élément.

Le commandant en second organise les différentes réunions d'information, de planification et de coordination.

Il est présent aux exercices et aux mouvements dirigés par le commandant, en surveille le déroulement et se porte aux endroits où il juge sa présence nécessaire.

4. Attributions de surveillance et de contrôle.

Le commandant en second surveille et contrôle au profit du commandant :

• l'exécution des directives générales ordonnées par le commandant ;

• le fonctionnement courant des services, secteurs, groupements et des compagnies ;

• le traitement des archives ;

• les documents dont la liste est fixée par instruction.

Il assure le pilotage de la démarche d'évaluation interne de l'élément, selon les directives du commandant de force maritime et du commandant de l'élément. Il peut se voir déléguer par le commandant le soin de mener certaines inspections.

5.

Les dispositions de la présente instruction sont applicables à compter du 1er janvier 2006.