INSTRUCTION N° 3358/DEF/DCSSA/AST/AS modifiant l'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 2 septembre 1988 (BOC, p. 5481) relative à la détermination de l'aptitude médicale au service.
Du 03 septembre 2001NOR D E F E 0 1 5 1 9 8 1 J
L' instruction 2100 /DEF/DCSSA/AST/AS du 02 septembre 1988 est modifiée comme suit :
Sommaire.
Au lieu de :
« Titre XIII. Ophtalmologie | 297 et suiv. |
Chapitre premier. Exploration fonctionnelle | 298 et suiv. |
Chapitre II. Affections organiques et post-traumatiques | 305 et suiv. |
Section A. Affections organiques et lésions diverses | 306 et suiv. |
Section B. Affections traumatiques du globe oculaire et de ses annexes | 321 et suiv. » |
Lire :
« Titre XIII. Ophtalmologie | 297 et suiv. |
Chapitre premier. Exploration fonctionnelle | 298 et suiv. |
Chapitre II. Affectations organiques et post-traumatiques | 305 et suiv. |
Section A. Affections organiques et lésions diverses | 306 et suiv. |
Section B. Séquelles d'affections traumatiques du globe oculaire et de ses annexes | 321 et suiv. » |
Livre II. Répertoire analytique.
Titre XIII. Ophtalmologie.
Remplacer les articles 297 à 330 par les suivants: