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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction action scientifique et technique ; bureau aptitude et sélection

INSTRUCTION N° 3358/DEF/DCSSA/AST/AS modifiant l'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 2 septembre 1988 (BOC, p. 5481) relative à la détermination de l'aptitude médicale au service.

Du 03 septembre 2001
NOR D E F E 0 1 5 1 9 8 1 J

Référence de publication :

L' instruction 2100 /DEF/DCSSA/AST/AS du 02 septembre 1988 est modifiée comme suit :

Sommaire.

Au lieu de :

« Titre XIII. Ophtalmologie

297 et suiv.

Chapitre premier. Exploration fonctionnelle

298 et suiv.

Chapitre II. Affections organiques et post-traumatiques

305 et suiv.

Section A. Affections organiques et lésions diverses

306 et suiv.

Section B. Affections traumatiques du globe oculaire et de ses annexes

321 et suiv. »

 

Lire :

« Titre XIII. Ophtalmologie

297 et suiv.

Chapitre premier. Exploration fonctionnelle

298 et suiv.

Chapitre II. Affectations organiques et post-traumatiques

305 et suiv.

Section A. Affections organiques et lésions diverses

306 et suiv.

Section B. Séquelles d'affections traumatiques du globe oculaire et de ses annexes

321 et suiv. »

 

Livre II. Répertoire analytique.

Titre XIII. Ophtalmologie.

Remplacer les articles 297 à 330 par les suivants:

Annexe

Annexe « Article 297. Généralités.