Agents biologiques.

Décret n^o 94-352 du 4 mai 1994 (JO du 6, p. 6620, n.i. BO).

Arrêté du 18 juillet 1994 (JO du 30, p. 11078, n.i. BO) modifié par arrêté du 17 avril 1997 (JO du 26, p. 6361) et par arrêté du 30 juin 1998 (JO du 22 juillet, p. 11207).

Ouverture d'un dossier médical spécial pour le personnel exposé aux agents biologiques pathogènes des groupes 2, 3 et 4.

Examen clinique.

Pas d'examen paraclinique obligatoire. Proposition au chef d'organisme des vaccinations appropriées (en dehors des vaccinations obligatoires).

1 an.

Examen du personnel susceptible d'avoir été exposé sur le même lieu de travail qu'un agent présentant une maladie pouvant résulter d'une exposition à des agents biologiques.

Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction []K(*)].

Décret n^o 92-1261 du 3 décembre 1992 (JO du 5, p. 16653, n.i. BO).

Décret n^o 2001-97 du 1er février 2001 (JO du 3, p. 1866, n.i. BO).

Arrêté du 5 janvier 1993 (JO du 19 février, p. 2729, n.i. BO) modifié par arrêté du 18 septembre 2000 (JO du 28, p. 15307, n.i. BO).

Ouverture d'un dossier médical spécial.

Attestation de non-contre-indication médicale.

Examen clinique général et, selon la nature de l'exposition, un ou plusieurs examens spécialisés complémentaires.

Idem à l'embauche.

1 an.

Examen de tout travailleur incommodé par les travaux exécutés.

Information par l'employeur des absences pour cause de maladie de plus de 10 jours.

Examen du personnel exposé sur le même lieu de travail qu'un agent présentant une maladie professionnelle ou une anomalie en rapport avec des agents cancérogènes ou mutagènes.

Air comprimé milieu hyperbare.

Décret 90-277 du 28 mars 1990 (BOC, p. 1522).

Arrêté du 28 mars 1991 : recommandations aux médecins du travail chargés de la surveillance médicale (BOC, p. 2725).

Après tout indicent d'hyperbarie.

Ouverture d'un dossier médical spécial.

Attestation de non-contre-indication médicale.

Certificat d'aptitude mention A, B ou C :

• examen clinique complet ;

• EFR ;

• ECG, repos et effort sous maximal ;

• audiogramme avec impédancemétrie ;

• EEG, stimulation lumineuse et hyperpnée ;

• bilan biologique :

  • NFS ;

  • glycémie ;

  • uricémie ;

  • cholestérolémie totale ;

  • triglycéridémie ;

  • albuminurie ;

  • hématurie ;

• bilan radiologique :

  • téléthorax ;

  • radiographie des grosses articulations ;

• test de compression en caisson.

Attestion de non-contre-indication médicale.

Examen clinique complet.

EFR.

Audiogramme.

ECG, repos et effort sous maximal.

Bilan biologique idem à l'embauche.

1 an.

Attestation de non-contre-indication médicale.

Examen clinique assorti s'il y a lieu des examens complémentaires appropriés.

6 mois (plus de 40 ans).

Mention D :

• classe IB, II et III : idem ci-dessus ;

• classe IA (inférieur à 1,2 bar) :

  • pas d'ECG sous maximal ;

  • pas d'EEG ;

• pas de radiographie des genoux.

Radiographie des grosses articulations.

Après plus de 4 ans sans travaux hyperbares : examen médical de première affectation à renouveler.

4 ans.

Amiante (poussière d') (K).

Décret n^o 96-98 du 7 février 1996 (JO du 8, p. 2050, n.i. BO).

Arrêté du 6 décembre 1996 (JO du 1^er janvier 1997, p. 51, n.i. BO).

Arrêté du 13 décembre 1996 instructions techniques pour les médecins du travail (JO du 1^er janvier 1997, p. 52, n.i. BO).

Ouverture d'un dossier médical spécial.

Délivrance adaptée de l'information à propos du risque amiante et de la prévention :

•  interrogatoire (antécédents d'exposition) ;

• examen clinique ;

•  radiographie pulmonaire standard de face datant de moins d'un an ;

• EFR.

Travaux section III : surveillance médicale spéciale sur décision du médecin de prévention.

Travaux sections I et II : attestation de non-contre-indication médicale.

Travaux section II : évaluation de la durée de port des EPI.

Examen clinique.

Radiographie pulmonaire standard de face.

EFR.

1 an.

2 ans.

2 ans.

Visite au départ de l'affectation attestation d'exposition (annexe arrêté du 6 décembre 1996).

Amines aromatiques (dérivés aminés et nitrés des hydrocarbures aromatiques) ou substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie (K).

Arrêté du 05 avril 1985 (BOC, 1987, p. 1615).

Ouverture d'un dossier médical spécial.

Détection des sujets à risques urologiques particuliers.

Bilan biologique avec :

• examen cytologique des urines ;

• recherche d'hématurie microscopique.

En cas d'exposition à des substances également toxiques pour le sang et le foie :

• numération et formule sanguines ;

• méthémoglobinémie ;

• transaminases sanguines (ASAT et ALAT).

Examen clinique.

Examens biologiques idem visite d'embauche.

1 an.

6 mois.

Après toute absence pour maladie visite de reprise avec examen clinique éventuellement complété par les examens complémentaires jugés nécessaires par le médecin de prévention.

Arsenic. Poussières arsenicales (K).

Décret n^o 49-1499 du 16 novembre 1949 (BO/A, p. 2996), radié par la notification du 16 avril 1996 (BOC, p. 1317).

Arrêté du 18 novembre 1949 : recommandations pour les visites médicales (BO/A, p. 2996).

Ouverture d'un registre n^o 628*/8.

1. Attestation médicale d'aptitude.

2. Attestation renouvelée un mois après.

Attestation d'aptitude médicale.

6 mois.

Après une absence de plus d'une semaine pour cause de maladie.

Si le personnel se déclare indisposé.

Benzène (K).

Décret n^o 2001-97 du 1er février 2001 (JO du 3, p. 1866).

Arrêté du 6 juin 1987 (BOC, p. 4787), radié par la notification du 16 avril 1991 (BOC, p. 1317).

Attestation de non-contre-indication médicale délivrée après :

• examen clinique ;

• examen hématologique (NF, plaquettes).

Examen clinique et hématologique idem à l'embauche.

6 mois.

Si le personnel se déclare incommodé.

Bois (poussières de) (K).

Arrêté du 5 janvier 1993 (JO du 19 février, p. 2729, n.i. BO), modifié par arrêté du 18 août 2000 (JO du 28, p. 15307, n.i. BO).

1 an.

Bromure de méthyle.

Décret n^o 88-448 du 26 avril 1988 (JO du 27, p. 5602, n.i. BO), modifié par décret 95-608 du 6 mai 1995 (JO du 7, p. 7532, n.i. BO).

Ouverture d'un dossier médical spécial.

Attestation de non-contre-indication médicale.

Examen clinique et examens complémentaires appropriés.

Idem visite d'embauche.

2 fois par an dont 1 fois au cours de l'exposition.

Examen du personnel exposé sur le même lieu de travail qu'un agent présentant une maladie professionnelle n^o 26.

Si le personnel se déclare incommodé.

Bruit.

Décret n^o 88-405 du 21 avril 1988 (JO du 22, p. 5359, n.i. BO).

Arrêté du 31 janvier 1989 (BOC, p. 775).

Circulaire du 6 mai 1988 (BO du ministère des affaires sociales et de l'emploi n^o 88-11, p. 65).

Si personnel exposé à un niveau sonore quotidien supérieur ou égal à 85 dB (A) ou à un niveau de pression acoustique de crête supérieur ou égal à 135 dB :

• ouverture d'un dossier médical spécial ;

• information du personnel exposé sur les risques et leur prévention  ;

• attestation de non-contre-indication médicale avec examen médical et contrôle audiométrique avec audiométrie tonale plus, si anomalie, audiométrie vocale et conduction osseuse.

Examen clinique et information du personnel.

1 an.

Contrôle audiométrique idem embauche.

Dans l'année qui suit, l'affectation au poste bruyant.

Tous les 3 ans : 85 <= NS

(*) < 90 dB (A) ; NC

(**) < 140 dB.

Tous les 2 ans : 90 <= NS < 100 dB(A) ; NC >= 140 dB.

Tous les ans : NS >= 100 dB(A).

(*) NS : niveau sonore.

(**) NC : niveau crête.

Chlorure de vinyle monomère (K).

Décret n^o 2001-97 du 1^er février 2001 (JO du 3, p. 1866, n.i. BO).

Concerne le personnel âgé de plus de 18 ans.

Attestation de non-contre-indication médicale.

1 an.

Information du médecin sur toute absence pour cause de maladie d'une durée supérieure à 10 jours.

Conducteurs de véhicules.

Arrêté du 7 mai 1997 (JO du 29, p. 8161, n.i. BO).

Le médecin de prévention n'a pas à intervenir dans la délivrance ou le retrait du permis de conduire. Mais il reste responsable de la surveillance médicale des conducteurs (indépendamment des visites médicales prévues auprès des commissions départementales tous les 5 ans jusqu'à 60 ans et tous les 2 ans au-delà).

Attestation médicale délivrée après obtention du permis de conduire (donc après visite médicale auprès commission départementale).

Attestation médicale d'aptitude après visite médicale et si besoin est, examens complémentaires spécialisés.

1 an.

Équipements de travail mobiles automoteurs et de levage de charges ou de personnes (chariots automoteurs de manutention à conducteur porté, engins de chantier télécommandés ou à conducteur porté, grue à tour, grues mobiles, grues auxiliaires de chargement de véhicules, plates-formes élévatrices mobiles de personnes).

Décret n^o 98-1084 du 2 décembre 1998 (JO du 3, p. 18215, n.i. BO).

Arrêté du 2 décembre 1998 (JO du 4, p. 18256, n.i. BO).

Autorisation de conduite établie et délivrée par le chef d'organisme au vu notamment d'un examen d'aptitude réalisé par le médecin de prévention.

À l'initiative du médecin de prévention.

1 an.

Ergols liquides.

Notice technique n^o 952-2/DCSSA/AST du 16 mars 1967 (n.i. BO, n.i. JO).

Concerne le personnel masculin âgé de plus de 18 ans.

Normes d'aptitude médicale portant sur voies respiratoires, appareil digestif, voies urinaires, peau, appareil cardio-vasculaire, système nerveux et sensoriel.

Normes d'aptitude biologique : sang, urine.

Exploration :

• des voies pulmonaires, de l'appareil digestif, du rein  ;

• de la peau  ;

• du système nerveux  ;

• du système sanguin (numération globulaire, formule sanguine) ;

• fonctionnelle hépatique ;

• des urines.

6 mois.

L'absentéisme répété entraîne un nouveau contrôle médical et biologique si le médecin le juge utile.

Si le personnel se déclare incommodé.

Fibres minérales artificielles.

Circulaire 2574 /DEF/DCSSA/AST/TEC/3 du 09 octobre 1997 (BOC, p. 4744 ).

Interrogatoire (antécédents d'exposition) :

• examen clinique ;

• radiographie pulmonaire de face de moins d'un an ;

• EFR.

Examen clinique.

1 an.

Radiographie standard de face.

2 ans.

EFR.

2 ans.

Insecticides (organophosphorés) et carbamates (anticholinestérasiques).

Instruction 710 /DEF/DCSSA/TEC du 12 mars 1997 (BOC, p. 2229).

Visite aptitude avec certificat, après :

• examen clinique ;

• bilan hématologique et détermination de l'activité cholinestérasique sérique.

Idem à l'embauche.

6 mois.

Inaptitude temporaire si atteinte organique sérieuse ou si diminution de l'activité cholinestérasique sérique de 25 p. 100 par rapport au test initial.

Manganèse (Bioxyde de).

Circulaire du 20 novembre 1957 (n.i. BO).

Examens médicaux à l'initiative du médecin de prévention.

3 mois.

Manutention manuelle.

Code du travail (art. R. 234-6) : limitation des charges pouvant être portées par une seule personne.

Décret n^o 92-958 3 septembre 1992 (JO du 9, p. 12420, n.i. BO) (art. R. 31-72).

Arrêté du 15 juin 1993 en application de l'article R. 231-69 du code du travail (JO du 11 août, p. 11307, n.i. BO).

Attestation médicale d'aptitude dans le cas d'un port, de façon habituelle, de charges supérieures à 55 kg sans pouvoir dépasser 105 kg.

À l'initiative du médecin de prévention.

1 an.

Peinture et vernissage par pulvérisation.

Décret n^o 47-1619 du 23 août 1947 (JO du 28, rectif. JO du 5 septembre, BO/A, p. 1801) modifié, radié par la notification du 16 avril 1991 (BOC, p. 1317).

Circulaire ministérielle TR 106/47 du 24 décembre 1947 (BO/A, 1955, p. 2037), radiée par la notification du 16 avril 1991 (BOC, p. 1317).

Ouverture d'un registre n^o 628*/8.

1. Attestation médicale d'aptitude.

2. Renouvellement d'attestation : 1 mois après.

Attestation médicale.

6 mois.

Après une absence de plus d'une semaine pour maladie.

Si le personnel se déclare indisposé.

Personnel en contact avec les denrées alimentaires.

Arrêté du 29 septembre 1997 (BOC, p. 4676).

Circulaire 868 /DEF/DCSSA/AST/VET du 24 mars 1999 (BOC, p. 2669).

Circulaire 525 /DEF/DCSSA/AST/TEC du 21 février 1989 (BOC, p. 1064).

Examen clinique (recherche notamment d'infections cutanées ou gastrointestinales).

Radiologie pleuro-pulmonaire.

Coproculture (salmonelles et shigelles).

Recherche de protozoaires pathogènes dans les selles.

Attestation médicale après examen médical orienté et examens complémentaires si nécessaire.

1 an.

Après tout congé de maladie.

Visite de reprise avec examens complémentaires éventuels.

Coproculture en cas d'affection diarrhéique.

En cas de toxi-infection alimentaire collective.

Visite médicale et coproculture systématiques de tous les personnels employés dans le service de l'alimentation.

Tout résultat anormal entraîne l'inaptitude à l'emploi.

L'inaptitude est signalée au service employeur. La reprise ne peut être effectuée qu'après contrôle médical constatant la guérison ou la cessation du portage.

Plomb et composés.

Décret n^o 88-120 du 1^er février 1988 (n.i. BO, JO du 5, p. 1758) modifié par le décret n^o 95-608 du 6 mai 1995 (JO du 7, p. 7532) et par le décret n^o 96-364 du 30 avril 1996 (JO du 2 mai, p. 6613).

Arrêté interministériel du 15 septembre 1988 (BOC, 1989, p. 591) portant application de l'article 16 du décret n^o 88-120 1er février 1988 fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail.

1. Attestation médicale d'aptitude délivrée après :

• un examen clinique ;

• des examens biologiques (hématologique et urinaire).

1. Examen clinique + plombémie.

Renouvellement de la fiche d'aptitude.

1. Tous les ans si concentration en plomb dans l'air < à 75 µg/m³/40 h et plombémie <= à 40 µg/100 ml de sang.

2. Renouvellement d'attestation :

• tous les ans ;

• tous les 6 mois ;

• tous les 3 mois,

au vu des résultats des examens biologiques.

2. Plombémie + hémoglobine + acide delta-amino-lévulinique urinaire ou protoporphyrine zinc dans le sang.

Renouvellement semestriel de la fiche d'aptitude.

2. Tous les 6 mois si concentration en plomb dans l'air > à 75 et < 100 µg/m³/40 h ou plombémie > à 40 et à < 60 µg/100 ml de sang.

3. Plombémie + hémoglobine + acide delta-amino-lévulinique urinaire ou protoporphyrine zinc dans le sang.

Renouvellement semestriel de la fiche d'aptitude.

3. Tous les 3 mois si concentration en plomb dans l'air > à 100 µg/m³/40 h ou plombémie > à 60 µg/100 ml de sang.

4. Renouvellement semestriel de la fiche d'aptitude.

4. Plombémie <= à 70 µg/100 ml ou plombémie > à 70 et <= à 80 µg/100 ml de sang et autres examens biologiques normaux.

5. Renouvellement trimestriel de la fiche d'aptitude.

Le médecin alerte l'employeur qui doit remplir les obligations prévues à l'article 7-11 du décret.

5. Plombémie > à 70 µg/100 ml de sang et autres examens biologiques perturbés ou plombémie > à 80 µg/100 ml de sang.

6. Établissement trimestriel de la fiche d'aptitude. La vérification de l'efficacité des mesures prises peut éventuellement comporter un contrôle biologique.

6. Dépassement de la valeur limite de 150 µg/m³/40 h de plomb dans l'air.

Rayonnements électromagnétiques hyperfréquences (radars).

Instruction 1531 /2DCSSA/AST du 30 avril 1968 (BOC/SC, p. 587) modifiée.

Instruction n^o 23/DEF/DPC/PRA/HS du 8 août 1972 (BOC/SC, p. 937), radiée par la notification du 16 avril 1991 (BOC, p. 1479).

Attestation médicale délivrée après :

• examen général ;

• examen ophtalmologique ;

• examen hématologique (NF).

Ouverture d'une fiche de surveillance n^o 628*/13.

Examen clinique.

Examens complémentaires idem embauche.

1 an.

2 ans.

Protocole particulier en cas d'exposition accidentelle.

Rayonnements ionisants (K).

• 1.  Décret 75-306 du 28 avril 1975 pour les installations nucléaires de base (BOC, 1983, p. 93 ) modifié.

• 2. Décret n^o 86-1103 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants du 2 octobre 1986 (BOC, 1987, p. 2784) modifié.

• 3. Arrêté du 31 juillet 1991. Carte de suivi médical des personnels (JO du 29 août 1991, p. 11348, n.i. BO).

• 4. Arrêté du 28 août 1991. Surveillance médicale (JO du 2 octobre 1991, p. 12840, n.i. BO).

• 5.  Instruction 33679 /DEF/CAB/C/1/A du 19 octobre 1988 . Protection radiologique des personnels au ministère de la défense (BOC, 1989, p. 393 ) modifiée.

• 6. Décret n^o 2001-215 du 8 mars 2001 (JO du 10, p. 3869, n.i. BO) modifiant le décret n^o 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.

Ouverture d'un registre n^o 628*/8 (IM de 5^e référence).

Personnels de catégorie A (directement affectés à des travaux sous rayonnements ionisants pouvant entraîner un dépassement de 3/10 d'une des limites de doses annuelles).

Examen clinique général (l'arrêté de référence 4 et l'annexe VI de l'IM de référence 5 donnera un bon guide d'examen) et examens complémentaires orientés.

Ouverture du dossier médicoradiobiologique (voir référence 5).

Attribution de la carte individuelle de suivi médicale (modèle n^o 627*/40 annexe VI-1 de l'IM de référence 5).

Examen clinique général et examens complémentaires orientés en fonction du risque.

6 mois.

Visite de fin d'affectation avec :

— bilan des expositions (équivalents de doses et incorporation de radio-nucléides) ;

— bilan des effets cliniques ou biologiques éventuels.

Exposition exceptionnelle (concertée ou d'urgence).

Ne concerne que des personnels volontaires et inscrits sur une liste ad hoc (réf 5, annexe IV-1).

Exposition concertée, avis préalable du médecin du travail et du SPRA. Visite pour exposition pour juger de la conduite ultérieure à tenir.

Exposition non concertée. Bilan de l'exposition, conduite à tenir, limite de l'éventuelle exposition ultérieure. Déclaration à l'inspection du travail.

Personnels de catégorie B (ne peuvent en conditions habituelles de travail être exposés à des doses excédant les 3/10 d'une des unités de doses annuelles).

Même type de visite que pour la catégorie A. Pas d'ouverture de dossier médico-radiobiologique.

Personnels assimilés au public pénétrant exceptionnellement dans une zone contrôlée. Leur exposition ne doit pas dépasser 1 mSv/an. Pas de condition d'aptitude spécifique. Restrictions importantes pour les personnels de moins de 16 ans et les femmes enceintes (réf. 6).

Examen clinique général et si nécessaire examens complémentaires orientés.

1 an.

Rayonnements laser.

Instruction n^o 31/DEF/PRA/HS du 30 janvier 1975 (BOC, p. 359), radiée par la notification du 16 avril 1991 (BOC, p. 1479).

Instruction n^o 4699/DEF/DCSSA/2/TEC/1 12 décembre 1980 (BOC, p. 4718) modifiée.

Attestation médicale délivrée, après :

• examen général et dermatologique ;

• examen ophtalmologique effectué par un médecin spécialiste.

Ouverture d'une fiche de surveillance médicale spéciale n^o 628*/14.

Examen clinique générale.

Examen ophtalmologique.

1 an.

2 ans.

Examen ophtalmologique obligatoire après affection ophtalmologique ou du globe oculaire, chez tout sujet se plaignant de troubles oculaires subjectifs, en cas d'infraction aux règles de sécurité et en fin d'exposition.

Personnel accidentellement exposé au rayonnement laser :

• examen ophtalmologique dès que possible ;

• examen répété 48 heures après et renouvelé 15 jours plus tard.

Surveillance médicale pendant 6 mois après bilan initial.

Silice (poussières minérales renfermant de la silice libre).

Décret 97-331 du 10 avril 1997 (BOC, p. 3107).

Circulaire n^o TR/16/15 du 9 juillet 1951 (BOEM/G 352-01, p. 282) modifiée, radiée par la notification du 16 avril 1991 (BOC, p. 1317).

Arrêté du 13 juin 1963 : recommandations prévues pour les visites médicales (mentionné au BOC, 1998, p. 5115). Texte caduc par décision n^o 11560/DEF/DAG/CPBO du 4 avril 1978 (BOC, p. 3441).

• 1. Attestation médicale d'aptitude délivrée après :

  • examen clinique complet ;

  • examen radiologique du thorax.

• 2. Renouvellement d'attestation : 6 mois après.

Attestation médicale d'aptitude après examen clinique complet et radiographie du thorax pour les travailleurs affectés à la perforation des roches ayant teneur élevée en silice libre, à tous travaux de sablage exposant aux dégagements de silice libre.

6 mois.

Attestation médicale, après examen clinique complet et examen radiologique du thorax.

1 an.

Pour les travailleurs considérés comme aptes sous réserve à la suite d'examen médical.

Intervalles réduits de moitié.

Terminal à écran ou visionneuse à montage électronique.

Décret n^o 91-451 du 14 mai 1991 (JO du 6, p. 6497, n.i. BO).

Circulaire DRT n^o 91-18 du 4 novembre 1991 (n.i. BO).

Examen clinique général.

Examen approprié des yeux et de la vue.

Si nécessaire, examen ophtalmologique spécialisé.

Idem à l'embauche.

1 an.

À tout moment en cas de plainte visuelle.

Travailleurs postés en équipes alternantes.

Instruction technique RT 2 du 08 août 1977 (BOC, 1978, p. 5116).

• 1. Attestation médicale après :

  • interrogatoire (antécédents, vie familiale, motivation) ;

  • examen clinique à la recherche de contre-indications, et en fonction des postes de travail et de l'alternance.

• 2. Attestation renouvelée :

  • deux mois après ;

  • six mois après ;

  • après toute visite sollicitée par le travailleur au cours de la première année.

Surveillance particulière de l'adaptation : mutation en cas d'apparition de signes d'inadaptation.

Attestation médicale d'aptitude concluant à la bonne adaptation après :

• interrogatoire de l'employé (équilibre vie familiale, exigence du poste…) ;

• examen clinique : courbe de poids, troubles digestifs, du sommeil, asthénie, affection intercurrente.

1 an.

Examen médical après maladie ou accident ayant ou non entraîné arrêt de travail (surveillance particulière si arrêts de travail répétés : déséquilibre naissant).

À tout moment, le travailleur doit pouvoir demander l'avis du médecin du travail.

Si maintien pour signes de désadaptation : surveillance étroite des travailleurs mutés.

(*) K : cancérogène.