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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction administration budget finances ; bureau administration des formations

INSTRUCTION N° 788/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 modifiant l'instruction n° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 (BOC, 2001, p. 277) relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre.

Du 11 octobre 2001
NOR D E F T 0 1 5 2 4 4 8 J

Référence de publication : BOC, 2001, p. 5709.

L' instruction 1831 /DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 est modifiée comme suit :

1.

Sommaire. Dans la liste des annexes.

Ajouter l'annexe XIII :

«  Plan comptable. Foyer.  »

2.

Dans le point 1.2.3.1. Foyers de corps de troupe ou d'école.

Remplacer l'avant-dernier tiret :

«  — le sous-officier gérant titulaire et le sous-officier gérant suppléant  »,

Par :

«  — le gérant titulaire et le gérant suppléant.  »

3.

Dans le point 1.2.3.2. Autres foyers dont la tutelle est exercée par l'armée de terre.

Remplacer l'avant-dernier tiret :

« — le sous-officier gérant titulaire et le sous-officier gérant suppléant »,

Par :

«  — le gérant titulaire et le gérant suppléant.  »

4.

Après l'annexe XII.

Ajouter l'annexe XIII ci-jointe.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Par empêchement du directeur central du commissariat de l'armée de terre :

Le commissaire général,

Marcel FORTERRE.

Annexe

ANNEXE XIII.

1 Plan comptable. Foyer.

Compte.

Sous-compte.

Poste.

Exploitation.

0

0

0

Avoirs au 1er janvier.

Recettes.

1

5

0

Recettes diverses.

1

6

0

Recettes provision renouvellement distributeur.

2

5

0

Avances du fonds d'entraide.

2

6

0

Recettes emballages consignés.

3

1

0

TVA collectée sur ventes assujetties.

3

2

0

Crédit de TVA.

5

6

0

Recettes fonds d'intervention.

5

7

0

Dotation du foyer au président des EVAT (1).

5

8

0

Recettes quote-parts en vue entretien bâtiments EVAT.

5

9

0

Autres (compte de tiers).

Dépenses.

1

5

1

Dépenses de fonctionnement.

1

5

2

Réalisation et entretien de matériels.

1

5

3

Allocations de secours.

1

5

4

Subventions. Participations.

1

5

5

Dépenses exceptionnelles.

1

5

6

Dépenses club.

1

5

7

Versements au fonds d'entraide.

1

5

8

Salaires et charges employés.

1

6

1

Dépenses provision renouvellement distributeur.

1

7

1

Allocation au président des EVAT (2).

1

8

1

Autres (à préciser).

2

5

1

Remboursements fonds d'entraide.

2

6

1

Dépenses emballages consignés.

3

1

1

TVA déductible sur achats.

3

2

1

TVA décaissée.

5

6

1

Dépenses fonds d'intervention.

5

7

1

Paiements factures sur l'allocation du président des EVAT (3).

5

8

1

Entretien des bâtiments des EVAT.

5

9

1

Autres (compte de tiers).

(1) Lorsque le foyer attribue l'allocation au président des EVAT. La différence de ce compte avec le 571 donne le montant de l'allocation restant disponible.

(2) Lorsque le foyer « sort » de l'exploitation l'allocation pour le président des EVAT.

(3) Lorsque le foyer paie une facture pour le compte du président des EVAT.

 

Compte.

Sous-compte.

Poste.

Activité principale.

Recettes.

6

5

0

Ventes de marchandises avec bénéfice.

6

6

0

Recettes distributeurs.

6

7

0

Ventes de marchandises sans bénéfice.

6

8

0

Ventes articles du commissariat.

6

9

0

Ventes de marchandises au président des EVAT (1).

Dépenses.

6

5

1

Achats de marchandises pour ventes avec bénéfice.

6

6

1

Prélèvements renouvellement distributeurs.

6

7

1

Achats de marchandises pour ventes sans bénéfice.

6

8

1

Achats articles du commissariat pour ventes.

(1) Lorsque le foyer a réalisé la prestation pour le compte du président des EVAT, ce compte enregistre « le paiement » du président des EVAT.

 

Compte.

Sous-compte.

Poste.

Autres activités.

Recettes.

7

5

0

Recettes salon de coiffure.

7

6

0

Recettes cinéma.

7

7

0

Recettes téléphoniques.

7

8

0

Recettes appareils à jeux des tiers.

7

9

0

Autres (à préciser).

Dépenses.

7

5

1

Dépenses salon de coiffure.

7

6

1

Dépenses cinéma.

7

7

1

Redevances téléphoniques.

7

9

1

Autres (à préciser).

 

2 Liste des codes de gestion.

Code.

Libellé.

F

0

0

1

Mouvements stocks avec bénéfice.

F

0

0

2

Mouvements stocks sans bénéfice.

F

0

0

3

Pertes et casses avec bénéfice.

F

0

0

4

Pertes et casses sans bénéfice.

F

0

0

5

Sorties gratuites.

F

0

0

7

Cumul des cessions.

F

1

0

1

Impayés stocks avec bénéfice.

F

1

0

2

Autres impayés.

F

2

0

1

Créances.

F

2

0

2

Créances TVA.

F

3

0

1

Effectifs moyens.