L' instruction 102 /DEF/EMM/HSCT du 25 janvier 2001 est modifiée comme suit :

1.

Remplacer la référence a) par la référence ci-dessous :

«  Instruction 158 /DEF/EMM/HSCT 01000250 /DCN/D du 30 août 2001 (BOC, p. 4992)  ».

2.

Au point 2, après le premier alinéa.

Insérer l'alinéa suivant :

« Dans la suite du texte, le « commandant » désigne le commandant d'élément naval, le commandant de bâtiment portuaire ou le chef d'organisme de regroupement de bâtiments portuaires, c'est-à-dire plus généralement, le chef d'organisme au sens du décret 85-755 du 19 juillet 1985 (BOC, p. 4150) modifié, relatif à l'hygiène, la sécurité du travail et la prévention au ministère de la défense  ».

3.

Dans l'annexe III, au point 2.1, premier alinéa.

Rayer : « ou sur tout matériel ou produit susceptible de libérer des fibres d'amiante,  ».

4.

Dans l'annexe III, ajouter le point 2.3 suivant :

«  2.3. Intervention sur des matériels ou appareils susceptibles d'émettre des fibres d'amiante.

Les interventions d'entretien courant dont la finalité n'est pas de traiter l'amiante mais qui sont susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante sont autorisées pour le personnel militaire d'un élément naval ou d'un bâtiment portuaire.

Les interventions concernées relèvent de la «  section III  » définie dans le décret cité en repère 28 de l'annexe V (art. 27) et la circulaire citée en repère 36 de l'annexe V (§ 2.1 du chapitre II et chapitre IV).

Rentrent notamment dans ces interventions possibles la dépose d'un calorifugeage pour maintenance et entretien ou le remplacement d'un joint amianté par un joint non amianté.

Chaque intervention doit être motivée, concertée et surveillée. La procédure est équivalente à celle prévue au point 2.1. Elle sera rappelée et précisée dans une instruction particulière insérée au titre C du bulletin technique de la marine (BT)  ».