Pour l'exercice de ses responsabilités en matière d'informatique, le chef d'état-major de l'armée de l'air dispose :

• du conseil pour l'informatique de l'armée de l'air ;

• du comité de l'informatique générale ;

• du comité de l'informatique opérationnelle.

L'organisation et les attributions du conseil pour l'informatique de l'armée de l'air font l'objet de l'instruction citée en deuxième référence.

1. Comité de l'informatique générale.

(Nouvelle rédaction : 1er mod.)

1.1. Organisation.

Le comité de l'informatique générale de l'armée de l'air est présidé par le général sous-chef programmes de l'état-major de l'armée de l'air.

Sont membres de droit :

• le sous-chef opérations de l'état-major de l'armée de l'air ou son représentant ;

• le sous-chef plans-finances de l'état-major de l'armée de l'air ou son représentant ;

• le sous-chef logistique de l'état-major de l'armée de l'air ou son représentant ;

• l'inspecteur technique de l'armée de l'air ou son représentant ;

• les directeurs du personnel, du matériel, du commissariat, de l'infrastructure ou leur représentant.

Le comité peut s'adjoindre sur décision de son président, notamment pour l'examen des schémas directeurs :

• les représentants des grands commandements concernés ;

• toute personne qualifiée par sa compétence ou en raison de ses fonctions.

Le secrétariat est assuré par le bureau organisation-méthodes de l'informatique générale et de la sécurité (BOMIS).

1.2. Attributions.

Le comité de l'informatique générale de l'armée de l'air est compétent pour les réalisations mettant en œuvre des matériels et logiciels de traitement de l'information (unités centrales, périphériques, matériels et réseaux de communication associés, bureautique) commercialisés ou vendus sur catalogue quel qu'en soit leur utilisation (travaux de gestion ou administratifs, calcul scientifique et technique).

Ces réalisations excluent les systèmes informatiques de commandement et de communication et les matériels et logiciels développés spécifiquement pour un ou plusieurs systèmes d'armes qui relèvent de l'informatique opérationnelle et les matériels et logiciels qui relèvent de l'informatique industrielle.

Le comité de l'informatique générale est également compétent pour les contrats de prestations et de service faisant appel aux techniques de l'informatique dans les secteurs précités.

Le comité de l'informatique générale de l'armée de l'air :

• fait connaître les décisions et les orientations prises au sein du ministère de la défense par le secrétaire général pour l'administration et le comité de l'informatique générale et par le chef du cabinet militaire pour ce qui est de la sécurité des systèmes d'information ;

• examine et tient à jour le schéma directeur de l'informatique générale établi à partir des plans d'automatisation et de plans d'équipement à cinq ans de l'ensemble des organismes de l'armée de l'air ;

• examine les projets de réalisation des matériels informatiques et bureautiques et les contrats de prestations de service en conformité avec les règlements en vigueur ;

• traite les prévisions budgétaires pour l'informatique générale ;

• fixe les règles de coordination nécessaire entre les réalisations informatiques, et pour cela, se tient informé des travaux du comité de l'informatique opérationnelle de l'armée de l'air ;

• traite des questions de sécurité informatique relative à l'ensemble des systèmes ;

• examine les questions relatives aux besoins en personnels spécialisés, à leur formation et à leur utilisation.

2. Comité de l'informatique opérationnelle.

(Nouvelle rédaction : 1er mod.)

2.1. Organisation.

Le comité de l'informatique opérationnelle est présidé par le général sous-chef programmes assisté du général sous-chef plans-finances.

Sont membres de droit :

• le général sous-chef opérations ou son représentant ;

• le général sous-chef logistique ou son représentant ;

• l'inspecteur technique de l'armée de l'air ou son représentant.

Le comité peut s'adjoindre sur décision de son président :

• les représentants des directions et grands commandements concernés ;

• toute personne qualifiée par sa compétence ou en raison de ses fonctions.

Le secrétariat est assuré par le bureau des programmes de systèmes de télécommunications.

2.2. Attributions.

Le comité de l'informatique opérationnelle de l'armée de l'air est compétent pour les réalisations des systèmes informatiques de commandement et de communication et des matériels et logiciels développés spécifiquement pour un ou plusieurs systèmes d'armes.

Le comité de l'informatique opérationnelle de l'armée de l'air :

• examine et tient à jour le schéma directeur de l'informatique opérationnelle à partir des plans d'automatisation et des plans d'équipement de l'ensemble des organismes de l'armée de l'air ;

• suit les projets aux différents stades de conception et de réalisation, et s'assure de l'interopérabilité des systèmes ainsi que la comptabilité des moyens (matériels, logiciels) ;

• examine les questions relatives aux besoins en personnels spécialistes.