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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ERRATUM à l'arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux concours d'admission à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr.

Du 17 juin 2014
 NOR D E F H 1 4 2 3 7 8 7 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux concours d'admission à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr.

Référence de publication : BOC n°31 du 20/6/2014

L'arrêté du 12 décembre 2013 est ainsi modifié :

Dans l'entre deux barres.

Insérer :

« Texte abrogé :

À compter des concours organisés en 2015 : arrêté du 25 août 2009 (n.i. BO). »