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direction générale de l'armement : service central de la modernisation et de la qualité

ERRATUM de classement.

Du 17 juin 2014
NOR D E F A 1 4 0 1 1 2 2 Z

Le classement dans l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci après est modifié comme suit :

DATE. TEXTE. SUPPRIMER. AJOUTER.
1er septembre 1983

Arrêté  (BOC, p. 5287 ; BOEM 800.2.2.1) modifié, relatif à la création et à l'attribution du prix « science et défense ».

 800.2.2.1

800.3
2 février 1993 Arrêté (BOC, p. 1382 ; BOEM 800.2.2.1) modifié, relatif à la création et à l'attribution du prix « Lazare Carnot ».

800.2.2.1

 800.3
10 juillet 2013 Arrêté (BOC N° 35 du 14 août 2013, texte 2 ; BOEM 620-3.2.4, 800.2.3.2) portant agrément d'un comité d'éthique en expérimentation animale.

800.2.3.2

800.2.5.1 

4 janvier 2010

Instruction n° 93/DEF/DGA/INSP/AUD (BOC N° 8 du 26 février 2010, texte 2 ; BOEM 800.1.2) relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement de la cellule d'audit interne de la direction générale de l'armement.

800.1.2

800.2.1.1

21 janvier 2010

Instruction n° 20/DEF/DGA/INSP (BOC N° 7 du 19 février 2010, texte 6 ; BOEM 800.1.2)  relative à l'organisation et au fonctionnement de l'inspection de l'armement.

800.1.2

800.2.1.1

12 février 2010

Règlement (BOC N° 7 du 19 février 2010, texte 7 ; BOEM 800.1.1) du prix de l'audace. 

800.1.1

800.3