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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction administration budget finance ; bureau administration des formations

INSTRUCTION N° 850/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 modifiant l'instruction n° 1838/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 17 juillet 2001 (BOC, p. 4275) relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre sur un théâtre d'opération extérieure.

Du 07 novembre 2001
NOR D E F T 0 1 5 2 6 6 2 J

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe et trois imprimés répertoriés.

Référence de publication : BOC, 2001, p. 6140.

L' instruction 1838 /DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 17 juillet 2001 est modifiée comme suit :

1.

Sommaire. Imprimés répertoriés.

Au lieu de :

« No 707/27. Foyer OPEX no 3. Procès-verbal simplifié de liquidation d'un foyer d'un détachement de… catégorie en opération extérieur  »,

Lire :

« No 707/27. Foyer OPEX no 3. Procès-verbal simplifié de liquidation des comptes d'un foyer d'un détachement de… catégorie en opération extérieure. »

2.

Remplacer l'annexe I «  Tableau besoins/organisme/financement des actions de CPO  » par l'annexe I ci-jointe.

3.

Dans l'annexe II « Tolérance douanière applicable aux relations avec les pays extérieurs à l'union européenne ».

Au point 1, premier alinéa.

Au lieu de : «  … s'ils sont : »,

Lire : « … s'ils ont :  ».

4.

Dans l'annexe IV «  Le dépôt-vente  ».

A la dernière phrase du troisième alinéa.

Remplacer : « … dépositaire »,

Par : « … déposant ».

5.

Dans la notice relative au procès-verbal simplifié de création d'un foyer d'un détachement en opération extérieure (imprimé N° 707/25).

Au lieu de :

« Imprimé foyer OPEX no 1 »,

Lire :

« Imprimé N° 707/25. Foyer OPEX no 1. »

6.

Dans la notice relative au procès-verbal simplifié de dissolution d'un foyer d'un détachement en opération extérieure (imprimé N° 707/26).

Au lieu de :

« NOTICE relative au procès-verbal de dissolution d'un foyer d'un détachement en opération extérieure  »,

Lire :

« NOTICE relative au procès-verbal simplifié de dissolution d'un foyer d'un détachement en opération extérieure.  »

Au lieu de :

« Imprimé foyer OPEX no 2 »,

Lire :

« Imprimé N° 707/26. Foyer OPEX no 2. »

7.

Imprimé N° 707/27. Foyer OPEX no 3.

Remplacer l'imprimé N° 707/27par l'imprimé N° 707/27 ci-joint.

Dans la notice relative au procès-verbal simplifié de liquidation des comptes d'un foyer d'un détachement en opération extérieure (imprimé N° 707/27).

Au lieu de :

«  Imprimé foyer OPEX no 3 »,

Lire :

«  Imprimé N° 707/27. Foyer OPEX no 3. »

8.

Dans la notice relative au procès-verbal simplifié de reddition des comptes d'un foyer d'un détachement en opération extérieure (imprimé N° 707/28).

Au lieu de :

«  Imprimé foyer OPEX no 4 (recto et verso) »,

Lire :

«  Imprimé N° 707/28. Foyer OPEX no 4 (recto et verso). »

Dans la notice relative au procès-verbal de prise et remise de service d'un foyer d'un détachement en opération extérieure (imprimé N° 707/29).

Au lieu de :

« Imprimé foyer OPEX no 5 »,

Lire :

« Imprimé N° 707/29. Foyer OPEX no 5. »

9.

Imprimé N° 707/30. Foyer OPEX no 6.

Remplacer l'imprimé N° 707/30(recto) par l'imprimé N° 707/30(recto) ci-joint.

Dans la notice relative au procès-verbal de gain, de perte au change.

Au lieu de :

« Imprimé foyer OPEX no 6 (recto et verso) »,

Lire :

« Imprimé N° 707/30. Foyer OPEX no 6 (recto et verso). »

10.

Dans la notice relative au registre-journal multidevises des recettes et des dépenses (imprimé N° 707/31).

Au lieu de :

« Imprimé foyer OPEX no 7 »,

Lire :

« Imprimé N° 707/31. Foyer OPEX no 7. »

11.

Imprimé N° 707/32. Foyer OPEX no 8.

Insérer le feuillet A de l'imprimé N° 707/32. Foyer OPEX no 8 ci-joint.

Dans la notice relative à la feuille de situation de caisse (imprimé N° 707/32).

Au lieu de :

«  Imprimé foyer OPEX no 8 »,

Lire :

«  Imprimé N° 707/32. Foyer OPEX no 8. »

12.

Dans la notice relative à la pièce de caisse (imprimé N° 707/33).

Au lieu de 

«  Imprimé foyer OPEX no 9  »,

Lire :

«  Imprimé N° 707/33. Foyer OPEX no 9.  »

13.

Dans la notice relative à l'enregistrement des chèques émis non débités (imprimé N° 707/34).

Au lieu de :

« Imprimé foyer OPEX no 10/1 »,

Lire :

«  Imprimé N° 707/34. Foyer OPEX no 10/1. »

14.

Dans la notice relative à l'enregistrement des chèques reçus non débités (imprimé N° 707/35).

Au lieu de :

«  Imprimé foyer OPEX no 10/2 »,

Lire :

«  Imprimé N° 707/35. Foyer OPEX no 10/2. »

15.

Dans la notice relative à l'enregistrement des chéquiers (imprimé N° 707/36).

Au lieu de  :

«  Imprimé foyer OPEX no 10/3 »,

Lire :

«  Imprimé N° 707/36. Foyer OPEX no 10/3. »

16.

Dans la notice relative aux allocations aux présidents de catégorie (imprimé N° 707/37).

Au lieu de :

«  Imprimé foyer OPEX no 11 »,

Lire :

«  Imprimé N° 707/37. Foyer OPEX no 11. »

17.

Dans la notice relative au programme d'emploi des sorties gratuites du mandat (imprimé N° 707/38).

Au lieu de :

«  Imprimé foyer OPEX no 12 »,

Lire :

«  Imprimé N° 707/38. Foyer OPEX no 12. »

18.

Dans la notice relative à la tenue du carnet d'opérations de change (imprimé N° 707/39).

Au lieu de :

«  Imprimé foyer OPEX no 13  »,

Lire :

«  Imprimé N° 707/39. Foyer OPEX no 13. »

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Par empêchement du directeur central du commissariat de l'armée de terre :

Le commissaire général,

Marcel FORTERRE.

Annexe

ANNEXE I.