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DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES : Service d'information sur les carrières de la marine : DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de psychologie appliquée et d'hygiène mentale de la marine

INSTRUCTION N° 111/DEF/DPMM/SPAHMM modifiant l'instruction n° 105/DEF/DPMM/SPAHMM du 23 mai 2000 (BOC, p. 2632) relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

Du 09 novembre 2001
NOR D E F B 0 1 5 2 6 9 7 J

Pièce(s) jointe(s) :     Neuf annexes.

Référence de publication : BOC, 2001, p. 6224.

L' instruction 105 /DEF/DPMM/SPAHMM. du 23 mai 2000 est modifiée comme suit :

1.

Dans l'entre-deux barres, remplacer les rubriques « Références » et « Pièces jointes » par les deux rubriques ci-dessous :

« Références : Voir annexe IX.

Pièces jointes : Neuf annexes. »

2.

Au point 1, supprimer le sixième alinéa :

« Annexe IV. Conditions médicales d'aptitude pour l'admission en qualité d'élève officier de réserve de la marine. »

3.

Renommer les alinéas : « Annexes V, VI, VII, VIII, IX et X », pour lire : « Annexes IV, V, VI, VII, VIII et IX ».

4.

Au point 2.1 in fine, ajouter le texte suivant :

« Aptitude au service à la mer (SAM).

Elle est exigée pour la candidature à l'engagement et est, en principe, indissociable de l'aptitude outre-mer (OM).

Dans les suites de la carrière, des restrictions d'aptitude SAM et OM peuvent être prononcées, sous la forme de distractions de la liste d'embarquement et du service outre-mer, par périodes de trois mois à l'issue desquelles l'aptitude doit être revue.

Si l'aptitude SAM et OM n'est pas recouvrée à l'issue de quatre périodes d'inaptitude consécutives, l'intéressé est classé en service à terre (SAT) définitif en métropole. Toutefois, dans certains cas, ce classement SAT définitif peut être prononcé d'emblée.

Ces décisions d'inaptitude sont de la seule compétence des conseils de santé des ports (CS) sur avis des médecins hospitaliers ou de la formation.

Dans ces décisions d'inaptitude SAM sont prises en compte les incompatibilités entre l'affection médicale ou l'infirmité présentée et les conditions d'exercice du métier à bord d'une formation à la mer (pénibilité de la tâche mais aussi facteurs d'éloignement de son métier de référence ou d'un hôpital en cas d'aggravation de l'affection en cause).

Toutefois, certaines affections incompatibles avec un service à la mer strict permettent l'exercice d'un service portuaire embarqué en raison de la proximité de structures de soins ou hospitalières facilement accessibles. La direction du personnel militaire de la marine (DPMM) a identifié des spécialités qui se prêtent à une éventuelle réaffectation au service portuaire : manœ ;uvrier, mécanicien naval, navigateur timonier, électrotechnicien.

En conséquence, toute décision d'inaptitude SAM prononcée par les CS concernant ces spécialités devra s'accompagner d'un avis sur une éventuelle aptitude de ce personnel au service portuaire. »

5.

Remplacer toutes les annexes de l'instruction par les nouvelles annexes ci-jointes.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d\'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,

Alain BEREAU.

Annexes

ANNEXE I. CONDITIONS MEDICALES GENERALES D'APTITUDE DANS LA MARINE NATIONALE.

Aptitudes.

(1)

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

Volontariat dans les armées.

 

 

 

 

 

 

 

 

Volontaires dans les armées.

3

2

2

5

5

3

2

Seuil minimal d'aptitude au volontariat dans la marine [cf. arrêté de référence b)].

Pour chaque spécialité offerte au personnel volontaire, se reporter à l'annexe VIII, chapitre 4 de la présente instruction.

Préparation militaire.

 

 

 

 

 

 

 

 

Préparation militaire.

3

2

2

5

5

3

2

L'aptitude médicale requise est celle exigée pour le volontariat dans les armées.

Préparation militaire supérieure :

 

 

 

 

 

 

 

 

Marine marchande (2).

2

2

2

4*

2

2

2

(2), * Sigle Y : mêmes observations que pour la spécialité chef de quart de l'annexe III.

Fusilier (3).

1

1

2

3

2

2

2

(3) Mêmes observations que pour la spécialité fusilier marin commando de l'annexe III.

Etat-major et services.

3

2

2

5

5

2

2

 

Engagement (de toute durée).

3

2

2*

5

5

2

2

L'aptitude SAM est exigée pour les candidats à l'engagement.

Taille égale ou supérieure à 1,50 m pour le personnel féminin et à 1,54 m pour le personnel masculin.

Coefficient de mastication supérieur ou égal à 30 p. 100.

* La valeur attribuée au sigle G doit aussi prendre en compte l'indice de masse corporelle (IMC), le classement G = 2 ne pouvant être attribué qu'à un IMC de 25 à 29,9 comme indiqué à l'article 37 de l'instruction citée en référence g).

Cet IMC doit être contrôlé à chaque visite annuelle [instructions citées en références g) et h)].

Les interventions de chirurgie réfractive par photokératectomie réfractive datant de moins de 1 an ou par toute autre technique de chirurgie réfractive datant de moins de 2 ans, entraînent, à l'admission, le classement Y = 6, donc l'inaptitude à l'engagement. Au-delà de ces périodes, le sigle Y sera affecté, suivant les résultats de l'intervention, des coefficients 3 à 6, avec les inaptitudes en découlant (quart en passerelle en particulier) [cf. art. 310 de l'instruction citée en référence g)]. Cependant, toute chirurgie réfractive entraîne de facto l'inaptitude définitive à tout emploi de navigant dans les forces de l'aéronautique navale et l'inaptitude aux spécialités du contrôle aérien. La décision d'aptitude, tant à l'admission qu'en cours de carrière, est du seul ressort des chefs de service d'ophtalmologie des hôpitaux d'instruction des armées ou du centre principal d'expertise médicale du personnel navigant.

Navigation sous-marine.

2

2

2

 

 

2*

2

Aptitude régie par l'instruction citée en référence i).

Pour le personnel officier marinier et équipage : les conditions pour les sigles Y et C sont celles requises pour la spécialité d'origine, à moins qu'elles ne fassent l'objet de conditions particulières dans l'instruction susmentionnée.

Pour le personnel officier se référer à cette instruction.

* Sigle O :

— personnel officier : 3 toléré en cours de carrière ;

— personnel ne pratiquant pas l'écoute : 3 toléré en cours de carrière.

Nota. — Les décisions d'aptitude sont prises après examen dans un centre médical du personnel sous-marinier.

Personnel navigant de l'aéronautique navale.

 

Cf. Instructions citées en références p), q) et s).

Service à la mer (SAM).

3

2

2

5

5

3

2

L'aptitude SAM est exigée pour les candidats à l'engagement.

Coefficient de mastication égal ou supérieur à 30 p. 100.

L'IMC doit être compris entre 25 et 29,9.

La constatation d'un état de grossesse entraîne une inaptitude SAM temporaire.

Service à terre (SAT).

3

3

4

5

5

3

2

Un classement SAT, temporaire ou définitif, peut être attribué sur l'un des sigles du SIGYCOP affecté des valeurs ci-contre (ex. : P 2 SAT) au personnel ne satisfaisant pas aux conditions d'aptitude au service à la mer, dans les conditions suivantes :

Lors des examens d'incorporation :

— attribué au personnel engagé, il équivaut à un avis d'inaptitude temporaire ou définitive à l'engagement. Il est du ressort de l'avis spécialisé ;

— attribué au personnel appelé ou volontaire des équipages de la flotte, il conditionne une affectation dans une formation à terre en métropole. Il est du ressort du médecin chef des chaînes d'incorporation, somatique et psychologique (SOP).

Dans la suite du service national ou de la carrière, le classement SAT, temporaire ou définitif, est du ressort, après avis spécialisé, du conseil de santé [après un an de distraction SAM/OM le cas échéant (cf. instruction citée en référence o)].

Service outre-mer.

3

2

2

5

5

3

2

1. L'aptitude SAM est aussi exigée pour le personnel qui désire se porter volontaire au service outre-mer sauf pour les marins des ports des spécialités de mécanicien auto, de marin pompier et d'assistant de foyer pour lesquels seule l'aptitude outre-mer est requise.

Tant qu'aucun port embarqué outre-mer n'est accessible au personnel féminin, l'aptitude SAM n'est pas exigée pour ce personnel.

2. Le personnel de tous grades désigné pour servir outre-mer doit faire l'objet d'un examen médical approfondi comportant éventuellement toutes les investigations nécessaires en milieu hospitalier spécialisé.

A l'occasion de cette visite seront proposés pour une inaptitude à servir outre-mer les sujets présentant les contre-indications habituelles : éthylisme (signes cliniques ou biologiques), antécédents pulmonaires récents, antécédents vasculaires, antécédents psychiatriques ou troubles du caractère, IMC supérieure à 29,9…

3. Au cours de cet examen, le médecin ne reconduira pas systématiquement un classement P = 2 sans être particulièrement attentif à tout fait concernant la personne désignée pour servir outre-mer et susceptible de la fragiliser, surtout dans les conditions d'éloignement auxquelles elle va être soumise (antécédents d'évacuation sanitaire, antécédents psychiatriques, troubles du comportement, caractère autoritaire et tyrannique mais aussi conjugopathie, maladie grave d'un proche, etc.).

Il s'aidera dans cet examen d'un rapport sur la manière de servir de l'intéressé, signé du commandant, où seront consignées toutes les informations que ce dernier jugera utile de lui communiquer. En cas de doute sur l'adaptation future de ce personnel, le médecin pourra faire appel à une consultation spécialisée dans les services locaux de psychologie appliquée (SLPA).

La formulation de la décision d'aptitude à faire figurer sur le certificat médical devra être conforme à l'une des mentions prévues par la circulaire citée en référence y).

4. Le personnel doit être en état de subir les vaccinations réglementaires [cf. instruction citée en référence l)] ainsi que les vaccinations prescrites par décision ministérielle en application du règlement sanitaire international. Il doit obligatoirement être soumis au dépistage des anticorps anti-HIV.

5. Pour le personnel appelé incorporé, un examen psychologique d'aptitude est exigé.

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

ANNEXE II. CONDITIONS MEDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION DANS LES DIFFERENTS CORPS D'OFFICIERS DE LA MARINE NATIONALE.

1 Conditions d'admission dans les écoles d'officiers.

Catégorie.

(1)

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

Ecole navale (2).

 

 

 

 

 

 

 

L'aptitude SAM et outre-mer est exigée à l'admission.

Concours externes.

 

 

 

 

 

 

 

* Sigle Y : pour l'option O et T de l'école navale et l'option OA de l'école militaire de la flotte, Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil corrigible à 8/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), mais avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre -6 et +6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries. Correction obligatoire par verres correcteurs ou lentilles précornéennes. Les verres correcteurs doivent présenter les caractéristiques de filtration maximale des radiations ultraviolettes et infrarouges, de teinte et de couleur permettant de réduire les phénomènes d'éblouissement. Le verre doit en outre être atraumatique et non susceptible de rayure. Pour le personnel adapté par lentilles, obligation lui est faite de posséder une paire de lunettes de secours sur lui. Ce sont les conditions d'aptitude visuelle pour le quart en passerelle, y compris le quart aviation sur bâtiments porte-hélicoptères (BPH) prescrites par l'instruction citée en référence x).

Option opérations et techniques (O et T).

2

2

2

4*

2

2

2

Option sciences et techniques (S et T).

2

2

2

5

3

2

2

Concours internes.

 

 

 

 

 

 

 

Option opérations-arme (OA).

2

2

2

4*

2

2

2

Option services techniques (ST).

2

2

2

5

3

2

2

 

 

 

 

 

 

 

 

NB. — Pour les candidats aux concours externes de l'école navale expertisés dans les centres médicaux agréés par le service de santé des armées, l'examen de la fonction visuelle, conduit suivant les modalités prescrites par les articles 297 à 304 de l'instruction de référence h), est obligatoirement pratiqué par un spécialiste en ophtalmologie des hôpitaux des armées. Il n'en est pas de même pour les candidats expertisés dans les centres de sélection et d'orientation (CSO) de l'armée de terre qui sont habilités à établir le classement Y pour cette aptitude.

Concernant les interventions de chirurgie réfractive, se reporter aux observations de l'aptitude « Engagement (de toute durée) » de l'annexe I de la présente instruction.

Les cicatrices d'appendicectomie et de cure d'hernie souples, non adhérentes et ne présentant aucune impulsion à la toux, sont compatibles avec l'aptitude, sous réserve que l'intervention ait été pratiquée depuis plus de quatre mois.

Le bégaiement est éliminatoire.

Les élèves font l'objet, après admission, d'une expertise médicale complète en vue d'établir leur aptitude aux spécialités de l'aéronautique navale et à la navigation sous-marine.

Ecole militaire de la flotte.

 

 

 

 

 

 

 

L'aptitude SAM et OM est exigée à l'admission.

Absence de bégaiement sauf pour les spécialités suivantes :

— mécanique ;

— électricité ;

— maintenance aéronautique ;

— informatique générale.

* Sigle Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil corrigible à 8/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre -6 et +6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries.

Les conditions exigées pour la correction par verres ou lentilles précornéennes sont les mêmes que pour l'option opérations et technique de l'école navale.

Conduite nautique.

2

2

2

4*

2

3

2

Opérations armes.

 

 

 

 

 

 

 

Opérations-transmissions.

3

2

2

5

5

2

2

Opérations de lutte au-dessus de la surface.

2

2

2

5

3

3

2

Opérations de lutte sous la mer.

2

2

2

5

3

3

2

Opérations-informatique.

2

2

2

5

3

3

2

Opérations-environnement.

2

2

2

5

3

3

2

Opérations guerre des mines.

2

2

2

5

3

3

2

Armes-équipement.

2

2

2

5

3

3

2

 

Amphibie.

 

 

 

 

 

 

 

 

Fusilier-protection.

2

2

2

3

3

2

2

 

Sport.

2

2

2

3

3

2

2

 

Opérations aéronautiques.

 

 

 

 

 

 

 

 

Pilote d'aéronautique (3).

 

 

 

 

 

 

 

(3) Personnel navigant, cf. instructions citées en références p) et s).

Tactique d'aéronautique (3).

 

 

 

 

 

 

 

 

Contrôleur d'opérations aériennes.

2

2

2

5

2

2

2

 

Contrôleur de circulation aérienne.

2

2

2

3

2

2

2

Profil donné à titre indicatif, cf. instruction citée en référence f).

Energie propulsion sécurité.

 

 

 

 

 

 

 

 

Mécanique.

2

2

2

5

3

3

2

 

Electricité.

2

2

2

5

3

3

2

 

Sécurité.

2

2

2

3

2

2

2

 

Maintenance aéronautique.

3

2

2

5

3

2

2

 

Etat-major et services.

 

 

 

 

 

 

 

 

Informatique générale.

3

2

2*

5

3

3

2

* Sigle G = 2 exigé à l'admission dans le corps des OSM, mais G = 3 (SAT) toléré dans les suites de la carrière.

Audiovisuel.

3

2

2*

3

2

2

2

 

Renseignement-relations internationales.

3

2

2*

5

3

3

2

 

Commandement et services.

3

2

2*

5

5

3

2

 

Relations publiques.

3

2

2*

5

5

3

2

 

Administration.

3

2

2*

5

5

3

2

 

Psychologie appliquée.

3

2

2*

5

5

3

2

 

Enseignement.

3

2

2*

5

5

3

2

 

Sûreté navale.

2

2

2*

5

3

3

2

 

Gestion de collectivité.

 

 

 

 

 

 

 

 

Direction de foyer.

3

2

2*

5

5

3

2

 

Restauration de collectivité.

3

2

2*

5

5

3

2

 

Ecole du commissariat.

 

 

 

 

 

 

 

 

Recrutement direct.

2

2

2

5

2

2

2

Absence de bégaiement. L'aptitude SAM est exigée à l'admission.

Autres recrutements.

2

2

3

5

3

3

2

Absence de bégaiement.

Ecole d'administration.

 

 

 

 

 

 

 

 

Recrutement direct.

3

3

3

5

3

3

2

Absence de bégaiement.

Recrutement interne.

3

3

3

5

3

3

2

Absence de bégaiement.

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé mais l'officier doit être en possession des verres correcteurs correspondants. Les conditions d'aptitude visuelle requises pour l'exercice du quart en passerelle sont fixées par l'instruction citée en référence x).

(2) Les candidats déclarés inaptes à l'école navale peuvent demander à être examinés par la commission médicale supérieure. Les conditions d'appel en commission médicale supérieure ainsi que la composition de cette dernière sont définies par arrêté portant organisation du concours d'admission à l'école navale.

 

2 Conditions d'admission dans les différents corps d'officiers de la marine.

Catégorie.

Observations.

Officiers de marine.

Mêmes conditions que pour l'admission à l'école navale.

Officiers spécialisés de la marine.

Même conditions que pour l'admission à l'école militaire de la flotte, section officiers spécialisés.

 

Catégorie.

(1)

Observations.

S

Y

G

Y

C

O

P

Commissariat de la marine.

2

2

3

5

3

3

2

Absence de bégaiement.

Administrateur des affaires maritimes.

2

2

3

5

5

3

2

Absence de bégaiement.

Corps techniques et administratifs :

 

 

 

 

 

 

 

 

— de la marine ;

3

3

3

5

3

3

2

Absence de bégaiement.

— des affaires maritimes.

3

3

3

5

5

3

2

Absence de bégaiement.

Ingénieur des études et techniques des travaux maritimes.

3

3

3

5

5

2

2

 

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoires en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé mais l'officier doit être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

ANNEXE III. CONDITIONS MEDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION EN QUALITE DE VOLONTAIRE ASPIRANT.

Spécialités.

(1) (2)

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

Chef de quart.

2

2

2

4*

2

2

2

* Sigle Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil corrigible à 8/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre -6 et +6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries. Les conditions exigées pour la correction par verres ou lentilles précornéennes sont prescrites dans l'annexe II de la présente instruction.

Logistique et énergie.

2

2

2

5

3

2

2

 

Marin pompier.

1

1

2

2

3

2

2

 

Fusilier marin commando.

1

1

2

3

2

2

2

Taille minimum 1,66 m exigée.

Vérification de l'intégrité physique du rachis à l'examen clinique et radiologique.

Absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche.

Pour les parachutistes, mêmes exigences particulières que pour les troupes aéroportées [cf. instruction citée en référence u)].

Psychologie appliquée.

3

2

3

5

5

2

2

 

Etat-major et services (ressources humaines, juridique, enseignement, interprétariat, environnement, relations publiques, qualité, informatique…).

3

2

3

5

5

2

2

 

Commissariat de la marine.

2

2

2

5

2

2

2

Mêmes conditions que pour les officiers d'active du commissariat de la marine de recrutement direct (cf. ANNEXE II).

L'absence de bégaiement est exigée, sauf pour la spécialité « informatique ».

(1) La valeur attribuée au sigle G doit aussi prendre en compte l'incide de masse corporelle (IMC), comme indiqué à l'article 37 de l'instruction citée en référence g). Cet IMC doit être contrôlé lors de chaque renouvellement de contrat annuel [cf. instructions citées en références g) et h)].

(2) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

ANNEXE IV. CONDITIONS MEDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION EN QUALITE D'OFFICIER SOUS CONTRAT.

Catégorie.

(1)

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

Spécialités rattachées au corps des officiers de marine.

 

 

 

 

 

 

 

L'aptitude SAM est exigée à l'admission.

Conduite des opérations.

2

2

2

4*

2

2

2

* Sigle Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil corrigible à 8/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre - 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries. Les conditions exigées pour la correction par verres ou lentilles précornéennes sont prescrites dans l'annexe II de la présente instruction.

Energie-propulsion.

2

2

2

5

3

2

2

 

Spécialités rattachées au corps des officiers spécialisés de la marine.

 

 

 

 

 

 

 

L'aptitude SAM est exigée à l'admission.

Pilote d'aéronautique (2).

 

 

 

 

 

 

 

(2) Personnel navigant [cf. instruction citées en références p) et s)].

Tactique aéronautique (2).

 

 

 

 

 

 

 

 

Contrôleur de circulation aérienne.

2

2

2

3

2

2

2

Profil donné à titre indicatif [cf. instruction citée en référence f)].

Contrôleur des opérations aériennes.

2

2

2

5

2

2

2

 

Fusilier-protection.

2

2

2

3

3

2

2

 

Sport.

2

2

2

3

3

2

2

 

Sécurité.

2

2

2

3

3

2

2

 

Commandement et services.

3

2

2*

5

5

3

2

* Sigle G = 2 exigé à l'admission en qualité d'officier sous contrat mais G = 3 (SAT) toléré dans les suites de la carrière.

Informatique générale.

3

2

2*

5

3

3

2

 

Audiovisuel.

3

2

2*

3

2

2

2

 

Relations publiques.

3

2

2*

5

5

3

2

 

Renseignement et relations internationales.

3

2

2*

5

3

3

2

 

Direction du foyer.

3

2

2*

5

5

3

2

 

Restauration de collectivité.

3

2

2*

5

5

2

2

 

Psychologie appliquée.

3

2

2*

5

5

3

2

 

Enseignement.

3

2

2*

5

5

3

2

 

L'absence de bégaiement est exigé, sauf pour la spécialité « informatique générale ».

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

ANNEXE V. CONDITIONS MEDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION DANS LES ECOLES DE SPECIALITES DU CORPS DES OFFICIERS DE LA MARINE.

Catégorie.

(1)

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

Aéronautique navale.

 

 

 

 

 

 

 

Cf. instructions citées en référence p) et s).

Energie aéronautique.

 

 

 

 

 

 

 

 

Lutte sous la mer.

2

2

3

5

2

2

2

Cf. instruction citée en référence i).

Détecteur.

2

2

3

5

2

2

2

 

Energie.

2

2

3

5

3

3

2

 

Energie sous-marins.

 

 

 

 

 

 

 

Cf. instruction citée en référence i).

Fusilier.

2

2

2

3

3

2

2

Pour le parachutisme, mêmes exigences que pour les troupes aéroportées [cf. instruction citée en référence u)].

Aptitude commando.

1

1

2

3

2

2

2

Taille : 1,66 m exigée. Absence de bégaiement.

 

 

 

 

 

 

 

 

Vérification de l'intégrité du rachis à l'examen clinique et radiologique.

 

 

 

 

 

 

 

 

Absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche.

 

 

 

 

 

 

 

 

Pour les parachutistes, mêmes exigences particulières que pour les troupes aéroportées [cf. instruction citée en référence u)].

Missiles-artillerie :

2

2

3

5

3

3

2

Cf. instruction citée en référence i).

— surface ;

 

 

 

 

 

 

 

 

— sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE).

 

 

 

 

 

 

 

 

Transmissions.

3

2

3

5

5

2

2

 

Informatique spécifique branche sous-marins.

2

2

2

5

3

3

2

 

Informatique générale.

3

2

3

5

3

3

2

 

Les candidats jugés inaptes à une école de spécialité sont présentés devant le conseil de santé [cf. instructions citées en références g) et o)], qui rédige un rapport motivé destiné à être joint au dossier de l'intéressé.

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

ANNEXE VI. CONDITIONS MEDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION AU LYCEE NAVAL.

Catégorie.

(1)

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

Admission sous régime de l'aide à la famille.

 

 

 

 

 

 

 

Les élèves doivent être exempts d'infirmité les rendant inaptes à la vie en internat et les vaccinations légales doivent être à jour.

Admission sous régime de l'aide au recrutement.

 

 

 

 

 

 

 

 

Classes préparatoires.

2

2

2

5

3

2

2

 

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

ANNEXE VII. CONDITIONS MEDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION A LEUR FORMATION MILITAIRE DANS LA MARINE DES ELEVES DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE (X), DES ELEVES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES DE L'ARMEMENT (IETA) ET DES ELEVES INGENIEURS DES ETUDES ET TECHNIQUES DES T

Catégories d'élèves.

Filières.

(1)

Observations.

S

I

G

Y

C

O

P

X.

IETA.

IETTM.

Passerelle.

2

2

2

4*

2

2

2

* Sigle Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil corrigible à 8/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre -6 et +6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries. Les conditions exigées pour la correction par verres ou lentilles précornéennes sont prescrites dans l'annexe II de la présente instruction.

Absence de bégaiement.

X.

IETA.

IETTM.

Opérations navales.

3

2

2

5

5

3

2

 

X.

IETA.

Opérations aéronavales.

3

2

2

3

5

3

2

 

X.

IETA.

Energie propulsions.

2

2

2

5

3

3

2

 

X.

Commissaire de la marine :

 

 

 

 

 

 

 

Absence de bégaiement.

 

— SAM ;

2

2

2

5

3

3

2

 

 

— SAT.

3

3

3

5

3

3

2

 

X.

Fusiliers.

2

2

2

3

3

2

2

 

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

ANNEXE VIII. CONDITIONS MEDICALES D'APTITUDE EXIGEES POUR LE CLASSEMENT DU PERSONNEL NON OFFICIER DANS UNE SPECIALITE OU L'OBTENTION DES CERTIFICATS, MENTIONS OU APTITUDES.

1 Conditions pour le personnel engagé.

Spécialités.

Certificats, mentions et aptitudes.

(1)

Conditions particulières.

S

I

G

Y

C

O

P

Agent postal.

Certificat de perfectionnement à l'encadrement.

3

2

2

5

5

2

2

 

Commis aux vivres (2).

Certificat d'opérateur psychotechnicien.

 

 

 

 

 

 

 

(2) Absence d'affection dermatologique des mains.

Cuisinier (2).

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Maître d'hôtel (2).

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Fourrier.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Secrétaire militaire.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Assistant de foyer (3).

 

 

 

 

 

 

 

 

(3) Un examen psychologique d'aptitude est exigé.

Electromécanicien de propulsion de sous-marins.

Certificat d'aptitude à faire le quart en chef (machine).

2

2

2

5

2

2

2

 

Mécanicien d'aéronautique.

Electromécanicien d'aéronautique.

 

2

2

2

5

3

2

2

 

Electrotechnicien.

Mécanicien naval (5).

Electromécanicien de sécurité (5).

Certificat supérieur d'atomicien (4).

2

2

2

5

3

2

2

(4) Cas particulier du personnel féminin exposé aux rayonnements ionisants (atomiciennes sur bâtiment de surface) : se reporter au chapitre 4 de la présente instruction.

(5) Aptitude aux manœuvres de force nécessaire à l'exercice de la spécialité.

Spécialiste d'atelier naval (5).

 

2

2

2

3

2

2

2

 

Mécanicien d'armes.

Electronicien d'armes.

 

2

2

2

3

3

2

2

 

Electronicien d'aéronautique.

Informaticien d'informatique générale.

Certificat d'électronicien.

3

2

2

5

3

2

2

 

Détecteur.

Mention contrôleur d'aéronef.

2

2

2

3

2

2

2

Absence de bégaiement.

Seuil morphoscopique élémentaire (SME) <= 0,12 bougie/hm2.

Détecteur anti-sous-marins.

Mention écouteur.

2

2

2

3

2

1

2

 

Radiotélégraphiste.

Certificat opérateur son.

3

2

2

5

5

1

2

Absence de bégaiement.

Transfiliste.

 

3

2

2

5

2

2

2

 

Transmetteur.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Hydrographe.

Certificat d'aide hydrographe.

2

2

2

3*

2

2

2

Absence de bégaiement.

* Sigle Y = 3 avec exigence d'une acuité visuelle sans correction d'un total de 10/10 pour les deux yeux et un minimum de 4/10 pour l'œil le plus faible.

Manœuvrier.

 

2

2

2

3*

2

2

2

Aptitude aux manœuvres de force nécessaires à l'exercice de la spécialité.

Guetteur de la flotte (6).

 

2

2

2

4*

2

2

2

(6) Un examen psychologique d'aptitude est exigé.

Navigateur timonier.

 

2

2

2

4*

2

2

2

Sigle Y = 4 avec les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre - 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries. Les conditions exigées pour la correction par verres ou lentilles précornéennes sont prescrites dans l'annexe II de la présente instruction. Ce sont les conditions d'aptitude visuelle pour l'exercice du quart en passerelle [cf. instruction citée en référence x)].

Fusilier.

 

2

2

2

3

3

2

2*

Taille >= 1,60 m pour le personnel masculin et >= 1,57 m pour le personnel féminin.

Absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche.

Intégrité du rachis à l'examen clinique.

S = 2, I = 2, avec absence de toute gêne fonctionnelle à l'effort.

G = 2, avec absence de contre-indications aux activités physiques intenses.

* Un examen psychologique d'aptitude est exigé : absence de contre-indications psychologiques à tenir un emploi contraignant entraînant des responsabilités (surveillance de points sensibles et de dépôt d'armes) et exigeant un jugement sûr et une bonne maîtrise de soi (port d'armes).

 

Certificat de commando.

1

1

2

3

2

2

2

Intégrité des poignets et des mains.

Vérification de l'intégrité du rachis à l'examen clinique et radiologique.

Aptitude médicale au service dans les troupes aéroportées obligatoirement constatées selon les normes définies par l'instruction citée en référence u) sauf pour sigle C.

 

Certificat de tireur d'élite.

1

1

2

2

2

2

2

 

 

Certificat de maître-chien (7).

2

2

2

3

3

2

2

(7) Un examen psychologique d'aptitude est exigé.

Infirmier.

 

3

2

2

5

3

2

2

Intégrité anatomique et fonctionnelle de la main et du poignet.

Absence d'affection dermatologique.

Plongeur démineur.

 

1

1

1

2

2

2

1

Cf. instruction citée en référence m).

 

Certificat nageur de combat.

1

1

1

2

2

2

1

 

 

Certificat plongeur de bord.

1

1

2

3

3

2

2

 

 

Certificat travaux sous-marins

1

1

1

2

2

2

1

 

Contrôleur d'aéronautique.

 

2

2

2

3

2

2

2

L'expertise d'admission et les visites périodiques sont effectuées suivant les dispositions de l'instruction citée en référence f).

Toutefois, la fréquence des examens de contrôle sera celle appliquée au personnel navigant de l'aéronautique navale définie dans l'instruction citée en référence q).

Pilote d'aéronautique navale.

Radariste, navigateur aérien.

Electronicien de bord d'aéronautique.

 

 

 

 

 

 

 

 

Cf. instruction citées en références p) et q).

Mécanicien de bord d'aéronautique.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Météorologiste océanographe.

 

3

2

2

2

2

2

2

 

Photographe audiovisuel.

 

3

2

2

3

2

2

2

 

Marin pompier de la flotte et marin pompier de Marseille.

 

1

1

2

2

2

2

2

Un examen psychologique d'aptitude est exigé.

 

Aptitude au port et à la mise en œuvre du scaphandre d'intervention chimique « marine nationale scaphandre thermo-régulé intertechniques Matisec (MANSTRIM) ».

1

1

1

2

2

2

2

Profil donné à titre indicatif [cf. instruction citée en référence w)].

Inspecteur de la sûreté navale.

 

2

2

3

5

3

2

2

Absence de bégaiement.

 

Aptitude appareil de levage.

2

2

2

3

3

2

2

Un examen psychologique d'aptitude est exigé.

 

Aptitude chariot élévateur.

3

2

3

4

3

2

2

Intégrité des mouvements des articulations des membres et des ceintures.

 

Aptitude tracteurs (8).

2

2

2

4

3

2

2

(8) Aucune amputation des doigts.

 

Aptitude motocyclettes (8).

3

2

3

2

3

2

 

 

 

Mention conducteur de voitures légères (VL).

3

2

3

4

3

2

2

VL type conduite intérieure.

 

Mention conducteur poids lourds (PL), super poids lourds (SPL) et transport en commun (TC).

3

2

3

4

3

2

2

Véhicules PL, SPL, TC et ambulances.

Sigle Y : conformément aux dispositions de l' arrêté du 07 mai 1997 .

Musicien de la flotte.

 

3

2

2

5

5

2

2

Aptitude SAM.

Auxiliaire des services des ports et bases.

 

3

2

3

5

5

3

2

 

 

Certificats, cours et stages relatifs à la formation des spécialistes dans le domaine des activités physiques et sportives (APS).

1

1

2

3

3

2

2

Pour la simple pratique d'un sport, pas de profil particulier : l'aptitude découle des conclusions de la visite réglementaire.

Les candidats aux certificats, cours et stages doivent présenter un certificat médical datant de moins de deux mois attestant l'aptitude à l'entraînement physique intensif (cf.  instruction 1003 /DEF/EMA/EMP/3 du 05 octobre 1998 BOC, p. 3950 ; BOEM 683*).

 

Certificat de directeur de pont d'envol.

2

2

2

2

2

2

2

Le port de lunettes à verres correcteurs n'est pas admis.

 

Mention directeur de plate-forme d'hélicoptères.

 

 

 

 

 

 

 

 

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

2 Conditions pour le personnel ayant souscrit un engagement initial de courte durée (EICD).

Spécialités.

Certificats, mentions et aptitudes.

(1)

Conditions particulières.

S

I

G

Y

C

O

P

Service général (SERGE).

 

3

2

2

5

5

2

2

Un examen psychologique d'aptitude est exigé lors des opérations d'incorporation.

Protection défense (PRODE).

 

2

2

2

3

3

2

2*

Taille >= 1,60 m pour le personnel masculin et >= 1,57 m pour le personnel féminin.

Absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche.

Intégrité du rachis à l'examen clinique.

S = 2, I = 2, avec absence de toute gène fonctionnelle à l'effort.

* Un examen psychologique d'aptitude est exigé lors des opérations d'incorporation : absence de contre-indications psychologiques à tenir un emploi contraignant entraînant des responsabilités (surveillance de points sensibles et de dépôt d'armes) et exigeant un jugement sûr et une bonne maîtrise de soi (port d'armes).

 

Certificat de maîtres-chien.

2

2

2

3

3

2

2

Un examen psychologique d'aptitude est exigé.

Manutention aéronautique (MANAE).

 

2

2

2

2

2

2

2

Un examen psychologique d'aptitude est exigé lors des opérations d'incorporation.

Marin pompier des ports (MAPOP).

 

1

1

2

2

3

2

2

Un examen psychologique d'aptitude est exigé.

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

3 Spécialités en voie d'extinction.

Spécialités.

Certificats, mentions et aptitudes.

(1)

Conditions particulières.

S

I

G

Y

C

O

P

Surveillant moniteur.

 

3

2

2

5

5

2

2

 

Boulanger.

 

3

2

2

5

5

2

2

Absence d'affection dermatologique des mains.

Tailleur.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Maîtres d'armes.

 

1

1

2

3

3

2

1

 

Charpentier voilier des ateliers militaires de la flotte (AMF).

 

2

2

2

3

2

2

2

 

Moniteur de conduite automobile.

 

3

2

3

3

3

2

2

 

Conducteur automobile.

Mention conducteur de voitures légères (VL).

3

2

3

4

3

2

2

VL type conduite intérieure.

 

Mention conducteur poids lourds (PL), super poids lourds (SPL) et transport en commun (TC).

3

2

3

4

3

2

2

Véhicule PL, SPL, TC et ambulances.

Sigle Y : conformément aux dispositions de l' arrêté du 07 mai 1997 .

Moniteur d'atelier.

 

2

2

2

5

3

2

2

 

Electronicien d'AMF.

 

3

2

2

5

3

2

2

Marin pompier des ports.

 

1

1

2

2

2

2

2

Guetteur sémaphorique des ports.

 

2

2

2

4*

2

2

2

* Sigle Y = 4* : mêmes conditions que pour la spécialité de guetteur de la flotte.

Mécanicien électricien de directions du port (DP).

 

2

2

2

5

3

2

2

 

Mécanicien électricien d'AMF.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mécanicien électricien automobile.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Informaticien d'informatique spécifique branche sous-marin (2).

 

 

 

 

 

 

 

 

(2) Aptitude régie par l'instruction citée en référence i).

Timonier.

Manœuvrier de DP.

 

2

2

2

4*

2

2

2

* Sigle Y = cf. 1 de cette annexe, spécialité « navigateur timonier ».

Musicien des forces maritimes.

 

3

2

2

5

5

2

2

Aptitude SAM.

Musicien des ports.

 

3

2

3

5

5

2

2

 

(1) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

4 Conditions pour le personnel volontaire dans les armées (équipages de la flotte).

Spécialités.

Libellé

Mentions.

(1) (2)

Conditions particulières.

S

I

G

Y

C

O

P

Equipage (3).

EQUIP.

Peintre (MPEINTRE).

Dactylographie (MDACTYLO).

Bagad (MBAGADOU).

3

2

2

5

5

3

2

(3) Aptitude SAM exigée tant que des postes à terre ne sont pas ouverts pour ce personnel.

Alimentation (3).

VIVRE.

Cuisinier (MCUISINIER).

3

2

2

5

5

3

2

Absence d'affection dermatologique.

(3) Voir ci-dessus.

Sécurité et logistique.

SELOG.

Conducteur de véhicules légers (MCONDUCVL).

3

2

2

4

3

2

2

 

Opérations et navigation.

OPNAV.

 

3

2

2

5

3

2

2

Absence de bégaiement.

Pompier.

MAPOV.

 

1

1

2

2

3

2

2

Un examen psychologique est exigé.

(1) La valeur attribuée au sigle G doit aussi prendre en compte l'indice de masse corporelle (IMC) comme indiqué à l'article 37 de l'instruction citée en référence h). Cet IMC doit être contrôlé lors de chaque renouvellement de contrat annuel [cf. instructions citées en références g) et h)].

(2) Le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

 

ANNEXE IX. LISTE DES REFERENCES.