L'instruction n° 600/DEF/EMA/ESMG/CDA du 22 avril 2015 est modifiée comme suit :

1. Au point 1.1. ; deuxième alinéa.

Au lieu de : « L'EMA est structuré autour des responsabilités que le CEMA exerce sous l'autorité du ministre de la défense : l'emploi opérationnel des forces, la définition du format d'ensemble des armées et leur cohérence capacitaire, la préparation et la mise en condition d'emploi des armées, et les relations internationales militaires. Ce principe fonde l'organisation de l'EMA. Placé sous les ordres du MGA, il est articulé autour des sous-chefferies " opérations " ; " plans " et " performance " appuyées par le pôle RIM. » ;

Lire : « L'EMA est structuré autour des responsabilités que le CEMA exerce sous l'autorité du ministre de la défense : l'emploi opérationnel des forces, la définition du format d'ensemble des armées et leur cohérence capacitaire, la préparation et la mise en condition d'emploi des armées, et les relations internationales militaires. Ce principe fonde l'organisation de l'EMA. Placé sous les ordres du major général des armées (MGA), il est articulé autour des sous-chefferies " opérations " , " plans " et " performance ", appuyées par le pôle " relations internationales militaires" (RIM). ».

2. Au point 1.2.3.

2.1. Au troisième alinéa.

Au lieu de : « - le comité des MG, présidé par le MGA, dont les membres sont les MGA ; » ;

Lire : « - le comité des majors généraux (MGx), présidé par le MGA, dont les membres sont les MGx ; ».

2.2. Au troisième alinéa.

Au lieu de : « - le COEX CDA, présidé par le MGA, dont les membres sont les MGA, les directeurs centraux des organismes, directions et services interarmées, les SCEM de l'EMA et l'OGRIM. Ce comité peut prendre une configuration ad hoc, adaptée aux thèmes de la réunion ; » ;

Lire : « - le comité exécutif du commandement des armées (COEX CDA), présidé par le MGA, dont les membres sont les MGx, les directeurs centraux des organismes, directions et services interarmées, les SCEM de l'EMA et l'OGRIM. Ce comité peut prendre une configuration ad hoc, adaptée aux thèmes de la réunion ; ».

3. Au point 2.1. ; troisième alinéa.

Au lieu de : « - d'un OGA, MGA ; » ;

Lire : « - d'un officier général adjoint, MGA ; ».

4. Au point 3.1.2. ; troisième alinéa.

Au lieu de : « Chaque SCEM dispose d'un OGA, en mesure de le suppléer en cas d'absence ou  d'empêchement. » ;

Lire : « Chaque SCEM dispose d'un officier général adjoint (ASCEM) , en mesure de le suppléer en cas d'absence ou d'empêchement. ».

5. Au point 3.2.2. ; troisième alinéa.

Au lieu de : « - du bureau du bureau " MI " : il établit la politique et les règles MI de l'EMA, suit et fait évoluer les outils de MI. Il est l'interlocuteur principal des " bureaux cohérence synthèse " des sous-chefferies, chargé d'assurer la cohérence et l'animation si besoin des travaux conduits au sein de l'EMA. Dans le cadre du déploiement du CDA sur le site de Balard, il pilote pour les armées directions et services les projets liés à la MI et veille à la cohérence de l'ensemble. Les sections courrier arrivée et administration lui sont rattachées. » ;

Lire : « - du bureau « maîtrise de l'information » : il établit la politique et les règles de maîtrise de l'information de l'EMA, suit et fait évoluer les outils de maîtrise de l'information. Il est l'interlocuteur principal des " bureaux cohérence synthèse " des sous-chefferies, chargé d'assurer la cohérence et l'animation si besoin des travaux conduits au sein de l'EMA. Dans le cadre du déploiement du CDA sur le site de Balard, il pilote pour les armées directions et services les projets liés à la maîtrise de l'information et veille à la cohérence de l'ensemble. Les sections courrier arrivée et administration lui sont rattachées. ».

6. Au point 3.3.1 ;  premier alinéa.

6.1. Au lieu de : « [...] Il définit le cadre, la politique et les objectifs relatifs à leur préparation opérationnelle après concertation avec les CEMA, directeurs et chefs de service concernés. [...] » ;

Lire : « [...] Il définit le cadre, la politique et les objectifs relatifs à leur préparation opérationnelle après concertation avec les chefs d'état-major d'armée (CEMx), directeurs et chefs de service concernés. [...] ».

6.2. Au lieu de : « [...] Il a autorité sur l'OG " cyberdéfense " qui coordonne la cyberdéfense et conduit la lutte informatique défensive du ministère de la défense. [...] » ;

Lire : « [...] Il a autorité sur l'officier général " cyberdéfense " qui coordonne la cyberdéfense et conduit la lutte informatique défensive du ministère de la défense. [...] ».

7. Au point 3.3.2.

7.1. Au premier alinéa.

Au lieu de : « - de l'OG " cyberdéfense " ; » ;

Lire : « - de l'officier général " cyberdéfense " ; ».

7.2. Au troisième alinéa.

Au lieu de : « Au sein de la sous-chefferie " opérations ", un OG organise et conduit les travaux de l'EMA en matière de défense et de sécurité. [...] » ;

Lire : « Au sein de la sous-chefferie " opérations ", un officier général organise et conduit les travaux de l'EMA en matière de défense et de sécurité. [...] ».

8. Au point 3.3.2.1.

8.1. Au premier alinéa.

Au lieu de : « L'OG " cyberdéfense" coordonne la " cyberdéfense " et conduit la lutte informatique défensive du ministère de la défense. » ;

Lire : « L'officier général " cyberdéfense " coordonne la " cyberdéfense " et conduit la lutte informatique défensive du ministère de la défense. ».

8.2. Au troisième alinéa.

Au lieu de : « L'OG " cyberdéfense " assiste le chef du CPCO en matière de " cyberdéfense ". » ;

Lire : « L'officier général " cyberdéfense " assiste le chef du CPCO en matière de " cyberdéfense ". ».

9. Au point 3.3.2.2.

9.1. Au premier alinéa.

Au lieu de : « [...] Il est placé sous l'autorité d'un OG qui dispose, par ailleurs, de deux OGA chargés,  pour l'un de la planification et de la logistique et, pour l'autre, de la conduite des opérations. » ;

Lire : « [...] Il est placé sous l'autorité d'un officier général qui dispose, par ailleurs, de deux officiers généraux adjoints chargés, pour l'un de la planification et de la logistique et, pour l'autre, de la conduite des opérations. ».

9.2. Au deuxième alinéa.

Au lieu de : « L'OG " cyberdéfense " assiste le chef du CPCO en matière de " cyberdéfense " dans les domaines de l'anticipation, de la planification et de la conduite des opérations. » ;

Lire : « L'officier général " cyberdéfense " assiste le chef du CPCO en matière de " cyberdéfense " dans les domaines de l'anticipation, de la planification et de la conduite des opérations. ».

10. Au point 3.3.2.3. ; premier alinéa.

Au lieu de : « La division " emploi des forces " est placée sous l'autorité d'un OG qui dispose de trois bureaux : " études opérationnelles et adaptation des forces " ; " contrats opérationnels et préparation opérationnelle " et " protection sauvegarde ". » ;

Lire : « La division " emploi des forces " est placée sous l'autorité d'un officier général qui dispose de trois bureaux : " études opérationnelles et adaptation des forces " ; " contrats opérationnels et préparation opérationnelle " et " protection sauvegarde ". ».

11. Au point 3.3.2.4. ; troisième alinéa.

Au lieu de : « La division " forces nucléaires " relève du SCEM " opérations " et est placée sous l'autorité d'un OG. [...] » ;

Lire : « La division " forces nucléaires " relève du SCEM " opérations " et est placée sous l'autorité d'un officier général. [...] ».

12. Au point 3.4.2.1.4. ; troisième alinéa.

Au lieu de : « Réalise pour l'EM des études à caractère physico-financier. » ;

Lire : « Réalise pour l'EMA des études à caractère physico-financier. ».

13. Au point 3.4.2.2. ; premier alinéa.

Au lieu de : « La division " cohérence des programmes interarmées " est placée sous l'autorité d'un OG qui dispose de trois bureaux : " gouvernance et politique des SIOC " ; " bureau central de la SSI des armées " et " pilotage coordination ". » ;

Lire : « La division " cohérence des programmes interarmées " est placée sous l'autorité d'un officier général qui dispose de trois bureaux : " gouvernance et politique des SIOC " ; " bureau central de la SSI des armées " et " pilotage coordination ". ».

14. Au point 3.4.2.2.1.

14.1. Au septième alinéa.

Au lieu de : « Soutient l'OG " pilotage " mentionné au point 3.5.2. pour le pilotage de la DIRISI. » ;

Lire : « Soutient l'officier général " pilotage " mentionné au point 3.5.2. pour le pilotage de la DIRISI. ».

14.2. Au huitième alinéa.

Au lieu de : « Est responsable de l'unité opérationnelle RUO SIOC du BOP " emploi des forces " du programme 178. » ;

Lire : « Est responsable de l'unité opérationnelle " systèmes d'information opérationnels et de communication " (RUO SIOC) du BOP " emploi des forces " du programme 178. ».

14.3. Au neuvième alinéa.

Au lieu de : « Il est secondé par un OS, l'OCIA, plus particulièrement chargé des programmes interarmées. » ;

Lire : « Il est secondé par un officier adjoint, l'officier de cohérence interarmées (OCIA), plus particulièrement chargé des programmes interarmées. ».

15. Au point 3.4.2.2.4. ; premier alinéa.

Au lieu de : « [...] En particulier, il met en oeuvre la programmation et conduit la gestion du RUO SIOC du BOP " emploi des forces ". » ;

Lire : « En particulier, il met en oeuvre la programmation et conduit la gestion de l'UO SIOC du BOP " emploi des forces ". ». 

16. Au point 3.4.2.3.

16.1. Au premier alinéa.

Au lieu de : « Placée sous l'autorité d'un OG, la division " cohérence capacitaire " regroupe : » ;

Lire : « Placée sous l'autorité d'un officier général, la division " cohérence capacitaire " regroupe : ».

16.2. Au deuxième alinéa.

Au lieu de : « Le chef de la division " cohérence capacitaire " assure une autorité fonctionnelle sur les officiers de programmes de l'EMA et des EMA par l'intermédiaire des OCP, à l'exception de ceux du domaine de la dissuasion. » ;

Lire : « Le chef de la division " cohérence capacitaire " assure une autorité fonctionnelle sur les officiers de programmes de l'EMA et des états-majors d'armées (EMx) par l'intermédiaire des officiers de cohérence de programme (OCP), à l'exception de ceux du domaine de la dissuasion. ».

17. Au point 3.4.2.4.

17.1. Au premier alinéa.

Au lieu de : « La division " maîtrise de l'armement " est placée sous l'autorité d'un OG qui dispose de quatre bureaux : " contrôle des exportations des matériels de guerre " ; " soutien export " ; " défense NRBC " et " OSCE " ; " armements conventionnels ". » ;

Lire : « La division " maîtrise de l'armement " est placée sous l'autorité d'un officier général qui dispose de quatre bureaux : " contrôle des exportations des matériels de guerre " ; " soutien export " ; " défense NRBC " et " OSCE " ; « armements conventionnels ". ».

17.2. Au quatrième alinéa.

Au lieu de : « [...] Au titre de cette fonction, le chef de la division " maîtrise de l'armement " participe à la CIEEMG et la CIBDU. [...] » ;

Lire : « [...] Au titre de cette fonction, le chef de la division " maîtrise de l'armement " participe à la commission interministérielle pour l'étude et l'exportation des matériels de guerre (CIEEMG) et à la commission interministérielle des biens à double usage (CIBDU). [...] ».

18. Au point 3.4.2.6. ; premier alinéa.

Au lieu de : « L'OGA au SCEM « plans » dispose du BCS chargé d'assurer la cohérence des travaux conduits au sein de la sous-chefferie " plans ", d'animer l'instruction des dossiers propres au domaine de la préparation de l'avenir ainsi que de piloter les dossiers transverses de la sous-chefferie. » ;

Lire : « L'ASCEM " plans " dispose du BCS chargé d'assurer la cohérence des travaux conduits au sein de la sous-chefferie " plans ", d'animer l'instruction des dossiers propres au domaine de la préparation de l'avenir ainsi que de piloter les dossiers transverses de la sous-chefferie. ».

19. Au point 3.5.2. ; premier alinéa.

19.1. Au lieu de : « - pilotage dont l'animation est assurée par l'OGP ; » ;

Lire : « - pilotage dont l'animation est assurée par l'officier général " pilotage " ; » .

19.2. Au lieu de : « - transformation dont l'animation est assurée par l'OGT ; » ;

Lire : « - transformation dont l'animation est assurée par l'officier général " transformation " ; » .

19.3. Au lieu de : « - appui métier, dont l'animation est assurée l'OGA du SCEM " performance " chargé de la logistique. » ;

Lire : « - appui métier, dont l'animation est assurée l'ASCEM " performance " chargé de la logistique. ».

20. Au point 3.5.2.1.

20.1. Au premier alinéa.

Au lieu de : « L'OGP, chef de la division " pilotage et maîtrise des risques ", est chargé d'animer le dialogue de commandement entre le CEMA et les armées et les services interarmées. [...] » ;

Lire : « L'officier général pilotage, chef de la division " pilotage et maîtrise des risques ", est chargé d'animer le dialogue de commandement entre le CEMA et les armées et les services interarmées. [...] ».

20.2. Au troisième alinéa.

Au lieu de : « L'OGP assure également la fonction de coordonnateur central à la prévention. À ce titre il : » ;

Lire : « L'officier général " pilotage " assure également la fonction de coordonnateur central à la prévention. À ce titre il : ».

20.3. Au cinquième alinéa.

Au lieu de : « - est le correspondant du DGSIC pour les systèmes d'information décisionnels qui relèvent de la ZFD sous la responsabilité de l'OGP ; » ;

Lire : « - est le correspondant du DGSIC pour les systèmes d'information décisionnels qui relèvent de la ZFD sous la responsabilité de l'officier général " pilotage " ; ».

21. Au point 3.5.2.2. ; premier alinéa.

Au lieu de : « L'OGT est chargé des questions relatives à la transformation et à l'organisation. » ;

Lire : « L'officier général transformation est chargé des questions relatives à la transformation et à l'organisation. ».

22. Au point 3.5.2.3.1. ; deuxième alinéa.

Au lieu de : « Coordonne l'emploi de la réserve opérationnelle par les armées, services et OIA et à ce titre pilote les ressources du Titre II. afférentes, les travaux de recrutement et d'administration des réservistes et la politique de communication relative à la réserve. [...] » ;

Lire : « Coordonne l'emploi de la réserve opérationnelle par les armées, services et OIA et à ce titre pilote les ressources du titre II. afférentes, les travaux de recrutement et d'administration des réservistes et la politique de communication relative à la réserve.  [...] ».

23. Au point 3.5.2.3.2. ; deuxième alinéa.

Au lieu de : « Assiste les OG chargés du soutien aux engagements opérationnels (au sein de la sous-chefferie " performance " : adjoint du sous-chef " performance " dans sa fonction d'autorité logistique interarmées ; au sein de la sous-chefferie " opérations " : adjoint du SCEM " opérations " et adjoint logistique du chef du CPCO). » ;

Lire : « Assiste les officiers généraux chargés du soutien aux engagements opérationnels (au sein de la sous-chefferie " performance " : adjoint du sous-chef " performance " dans sa fonction d'autorité logistique interarmées ; au sein de la sous-chefferie " opérations " : adjoint du SCEM " opérations " et adjoint logistique du chef du CPCO). ».

24. Au point 3.6.2.1. ; premier alinéa.

Au lieu de : « La division " euratlantique ", est placée sous l'autorité d'un OG. » ;

Lire : « La division " euratlantique " est placée sous l'autorité d'un officier général. ».

25. Au point 3.6.2.1.3. ; troisième alinéa.

Au lieu de : « Élabore les instructions du CEMA destinées au chef de la représentation militaire française près le comité militaire de l'UE, pour ce qui concerne les travaux du comité militaire, de l'EM de l'UE et du comité spécial " Athéna ". » ;

Lire : « Élabore les instructions du CEMA destinées au chef de la représentation militaire française près le comité militaire de l'UE, pour ce qui concerne les travaux du comité militaire, de l'état-major de l'UE et du comité spécial " Athéna ". ».

26. Au point 3.6.2.1.4. ; deuxième alinéa.

Au lieu de : « Assure, pour les pays de sa zone de responsabilité, la mise en cohérence des travaux conduits en matière de relations bilatérales militaires par les EM, directions et services. » ;

Lire : « Assure, pour les pays de sa zone de responsabilité, la mise en cohérence des travaux conduits en matière de relations bilatérales militaires par les états-majors,  directions et services. ».

27. Au point 3.6.2.2. ; premier alinéa.

Au lieu de : « La division " CBS " est placée sous l'autorité d'un OG, assisté d'un colonel (ou capitaine de vaisseau) adjoint en charge des dossiers transverses internes à la division. » ;

Lire : « La division " CBS " est placée sous l'autorité d'un officier général, assisté d'un colonel (ou capitaine de vaisseau) adjoint en charge des dossiers transverses internes à la division. ».

28. Au point 3.6.2.2.1. ; deuxième alinéa.

Au lieu de : « En liaison avec la division Euratlantique, assure l'interface à l'EMA en matière de questions africaines vers les alliés et partenaires et les organisations internationales, notamment dans le cadre de la préparation de réunions bilatérales ou internationales. » ;

Lire : « En liaison avec la division " euratlantique ", assure l'interface à l'EMA en matière de questions africaines vers les alliés et partenaires et les organisations internationales, notamment dans le cadre de la préparation de réunions bilatérales ou internationales. ».

29. Au point 4.2.1.

Au lieu de : «

Commandement des opérations spéciales.

Chef d'état-major des armées.

Sous-chef d'état-mjaor « opérations ».

» ;

Lire : «

Commandement des opérations spéciales.

Chef d'état-major des armées.

Sous-chef d'état-major « opérations ».

».

30. Au point 4.2.3.

Au lieu de : «

Unité française de vérification.

Sous-chef d'état-major « plans ».

Chef de la divsion « maîtrise des armements ».

» ;

Lire : «

Unité française de vérification.

Sous-chef d'état-major « plans ».

Chef de la division « maîtrise des armements ».

».

31. Note de bas de page (2).

Au lieu de : « - les trois EMA ; » ;

Lire : « - les trois états-majors d'armées ; ».

32. Note de bas de page (3).

Au lieu de : « Le CEMA et un ensemble d'autorités auxquelles il délègue des responsabilités : CEMA des trois armées, MGA, MG des trois armées, SCEM de l'EMA, OGRIM, OAMGA et les directeurs et directeurs centraux des directions et services. » ;

Lire : « Le CEMA et un ensemble d'autorités auxquelles il délègue des responsabilités : les chefs d'état-major des trois armées, le major général des armées , les majors généraux des trois armées, les sous-chefs d'état-mjaor de l'EMA, l'officier général " relations internationales militaires ",  l'officier adjoint au major général des armées et les directeurs et directeurs centraux des directions et services. ».

33. Dans l'annexe.

33.1. Au lieu de : « BCS : bureau " coordination - synthèse ". » ;

Lire : « BCS : bureau " cohérence - synthèse ". ».

33.2. Au lieu de : « Domaines NRBC : domaines nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique. » ;

Lire : « NRBC :  nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique. ».

33.3. Au lieu de : « MG : majors généraux. » ;

Lire : « MGx : majors généraux. ».

33.4. Supprimer :

« EM : état-major.

OA : officier adjoint.

OGA : officier général adjoint.

OGP : officier général chargé du pilotage.

OGT : officier général chargé de la transformation.

OS : officier supérieur. ».

33.5. Après : « PPE : postes permanents à l'étranger. » ;

Ajouter : « PPE (division) : plans, programmes et évaluation. ».

33.6. Au lieu de : « SGA : secréatariat général pour l'administration. » ;

Lire : « SGA : secrétariat général pour l'administration. ».