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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : division opération/logistique ; bureau soutien des bâtiments et formations à terre

DÉCISION N° 598/DEF/EMM/OPL/STN portant retrait du service actif du bâtiment support de nageur de combat Poséidon .

Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Du 11 juillet 2006
NOR D E F B 0 6 5 1 5 3 3 S

Référence(s) :

a).  Directive n° 120/DEF/EMM/PL/EPG/-- du 7 mars 2006 (n.i. BDR) ;

Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

c).  Procédure DCSSF n° P 11, 1re édition, du 31 mars 2003 (n.i. BO) ; 

d).  Message n° 0027 NP 0905 – ALFUSCO (n.i. BO) ;

e).  Message n° 0235 NP 1805 – BASENV TOULON/SST/SLF (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-0.2.6.

Référence de publication : BOC n°26 PP du 07/12/2006

Le bâtiment support de nageur de combat (BSNC) Poséidon est retiré du service actif à compter du 4 mai 2006. Il est placé en complément à partir de cette date à laquelle débuteront également les opérations de mise en réserve spéciale.

Le bâtiment support de nageur de combat (BSNC) Poséidon sera placé en réserve spéciale à compter du 10 novembre 2006, date de fin des opérations de mise en réserve spéciale [référence d) et e)].

Le prélèvement ultérieur de rechanges est soumis à l'approbation de l'autorité responsable du bâtiment.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral, sous-chef d'état-major opérations/logistique,

Christian SIRDEY.